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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt état de la mer

Atrasti 536 termini

▪ « en l'état »

▪ abandon des marchandises à l'État

▪ accord avec l'État hôte

▪ accord entre l'Union européenne et [État tiers] établissant un cadre pour la participation de [État tiers] aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne

▪ Accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et l'État d'Israël, d'autre part

▪ accord relatif aux mesures du ressort de l’État du port

▪ accord relatif aux mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée

▪ accroissement dû à l’état clair

▪ action positive de l'État

▪ aéronef d’État de type “transport”

▪ aéronef d'État

▪ Afficheur des messages d'état

▪ aide de l’État

▪ aide de l'État

▪ aide d'État

▪ aide d'État à finalité régionale

▪ aide d'État de nature fiscale

▪ animal en état de divagation

▪ arbitrage entre les investisseurs et l'État

▪ arbitrage État-investisseur

▪ arbitrage investisseur-État

▪ atteinte à la sûreté de l'État

▪ avant-projet d'état prévisionnel budgétaire

▪ avis sur l'État de droit

▪ Barre d’état

▪ barre d'état

▪ bâtiment hors d'état de naviguer

▪ bloc d'état

▪ bois à l'état anhydre

▪ bois séché à l'état anhydre

▪ bon état écologique

▪ bon état écologique des eaux marines

▪ budget de l'État

▪ budget l’État

▪ cadre de l'UE pour l'État de droit

▪ cadre des aides d'État de l'Union

▪ cadre pour l'État de droit

▪ cadre temporaire de crise pour les aides d'État

▪ captation de l'État

▪ capture de l'État

▪ capture de l'état utilisateur

▪ capture de l'état utilisateur hors connexion

▪ certificat de l’état sanitaire

▪ Cette dénomination ne saurait être interprétée comme une reconnaissance d'un État de Palestine et est sans préjudice de la position de chaque État membre sur cette question.

▪ chef d'État

▪ chef d'état-major de la défense

▪ chef d'état-major des armées

▪ chef d'état-major général

▪ chefs d'État ou de gouvernement

▪ chiffre d'affaires annuel dans l'État membre

▪ CMUE (Chefs d'état-major des armées)

▪ code d’état de piste

▪ collecte de données relatives à l'utilisation et à l'état

▪ Comité d'état-major

▪ Comité d'état-major des Nations unies

▪ Comité d'état-major militaire

▪ Comité militaire de l'Union européenne (Chefs d'état-major des armées)

▪ comité pour le contrôle par l'État du port

▪ commerce d'État

▪ Commission internationale de l'état civil

▪ compagnie financière holding mère dans un État membre

▪ compagnie financière holding mixte mère dans un État membre

▪ conduite en état alcoolique

▪ conduite en état d'ébriété

▪ conduite en état d'ivresse

▪ conduite sous l’emprise d’un état alcoolique

▪ Conseil commun de coordination de l'État de droit

▪ Conseil d’État

▪ Conseil d'État

▪ construction de l'État

▪ contexte d'état

▪ contrat d'appui à la consolidation de l'État

▪ contrôle de l’État

▪ contrôle des aides d'État

▪ contrôle de sous-état

▪ contrôle par l'État du port

▪ contrôle technique d’État

▪ contrôleur d’État

▪ convention-cadre du Conseil de l'Europe sur l'intelligence artificielle et les droits de l'homme, la démocratie et l'État de droit

▪ Convention de Vienne sur la succession d'États en matière de biens, archives et dettes d'État

▪ convention du Conseil de l'Europe sur l'intelligence artificielle, les droits de l'homme, la démocratie et l'État de droit

▪ Convention relative à la délivrance d'extraits et de certificats plurilingues et codés d'actes de l'état civil

▪ convention relative à la détermination de l'État responsable de l'examen d'une demande d'asile présentée dans l'un des États membres des Communautés européennes

▪ conversion de la propriété d’État

▪ coordinateur de l'État membre de destination pour les services numériques

▪ coordinateur de l'État membre d'établissement pour les services numériques

▪ coordinateur «pays» issu d’un État membre pour l’évaluation de Schengen

▪ coordinateur pour les services numériques de l’État membre d’établissement

▪ coordinateur pour les services numériques de l’État membre de destination

▪ coup d'État

▪ couverture de l'État

▪ crédit de l’État

▪ date d'état

▪ décision des chefs d'État ou de gouvernement, réunis au sein du Conseil européen

▪ Déclaration contre la détention arbitraire dans les relations d’État à État

▪ Déclaration contre le recours à la détention arbitraire dans les relations d'État à État

▪ défaillance généralisée de l'état de droit

▪ déliquescence de l'État

▪ désintégration de l'État

▪ dette de l’État

▪ dialogue sur l'État de droit

▪ directeur général de l'État-major de l'Union européenne

▪ discours sur «L’état de l’Union européenne: la perspective des régions et des villes»

▪ discours sur «L’état des régions de l’UE»

▪ discours sur l'état de l'Union

▪ disparition de l'État

▪ données dynamiques concernant l'état des routes

▪ écart de rendement des obligations d'État

▪ emprunt de l’État

▪ (en)bon état de navigabilité

▪ Encadrement communautaire des aides d'État en faveur de la protection de l'environnement

▪ encadrement temporaire de crise en matière d'aides d'État

▪ encadrement temporaire de crise et de transition pour les mesures d’aide d’État visant à soutenir l’économie à la suite de l’agression de la Russie contre l’Ukraine

▪ encadrement temporaire de crise pour les mesures d'aide d'État visant à soutenir l'économie à la suite de l'agression de la Russie contre l'Ukraine

▪ encadrement temporaire des aides d'État

▪ encadrement temporaire des mesures d’aide d’État visant à soutenir l’économie dans le contexte actuel de la flambée de COVID-19

▪ en mauvais état de navigabilité

▪ entreprise commerciale d'État

▪ entreprise contrôlée par l'État

▪ entreprise d'État

▪ équipe de liaison permanente de l'OTAN à l'État-major de l'UE

▪ équipe d'enquêteurs des Nations unies chargée de concourir à amener Daech/État islamique d'Iraq et du Levant à répondre de ses crimes

▪ équipement en état de fonctionnement

▪ espace d'état

▪ État

▪ État 1099

▪ état action

▪ état ad hoc

▪ État affaibli

▪ État affinitaire

▪ État ayant d'importants intérêts en jeu

▪ État ayant introduit une demande d'adhésion

▪ état anhystérétique

▪ État associé au système de Dublin

▪ état automatique

▪ état basé sur des requêtes

▪ état branché

▪ État candidat à l'adhésion

▪ état civil

▪ état clair

▪ état composite

▪ État confédéral

▪ État confessionnel

▪ État continuateur

▪ État côtier

▪ état d’assiette des coupes

▪ État d’émission

▪ état d’équlibre

▪ État d’exécution

▪ état d’urgence pandémique de l’UE

▪ état d’usure

▪ État d'accueil

▪ état d'affichage

▪ état d'approvisionnement

▪ état d'attente

▪ état d'avancement des travaux

▪ état d'avancement des travaux dans les autres formations du Conseil

▪ état de charge électrique

▪ État de commercialisation

▪ État de conception

▪ état de conservation

▪ état de conservation d'une espèce

▪ état de conservation d'un habitat naturel

▪ état de conservation favorable des habitats

▪ état de conservation favorable d'un habitat

▪ état de conservation favorable d'un habitat naturel

▪ état de conservation favorable pour un habitat

▪ état de disponibilité

▪ État de droit

▪ État de fabrication

▪ État défaillant

▪ état de flux d'objet

▪ état de journal

▪ État de l'AELE membre de l'EEE

▪ état de la mer

▪ état de la mer attesté

▪ état de la mer attesté pour la résistance au chavirement

▪ état de la population

▪ état de la sécurité

▪ État de la source

▪ état de la technique

▪ état de l'environnement

▪ état de l'évolution des actifs nets

▪ État de l'Union

▪ État demandeur

▪ État de nationalité

▪ état de navigabilité

▪ État de première ligne

▪ état de préparation aux technologies intelligentes

▪ état de préparation en matière de santé

▪ état de préparation opérationnelle

▪ état de préparation sanitaire

▪ État de Rakhine

▪ état de reliaison

▪ état de renommage forcé

▪ état de repos (de l’arbre)

▪ État de résidence

▪ état désactivé

▪ état des analyses fournisseur

▪ état de sans-abri

▪ état de santé

▪ état des dépenses

▪ État de session

▪ état des populations

▪ état des recettes

▪ état des recettes et dépenses

▪ état des recettes et des dépenses

▪ état des stocks

▪ état des travaux

▪ état de stress post-traumatique

▪ état de surface

▪ État de transit

▪ état de variation de l'actif net

▪ état d'exception

▪ état d'intégrité

▪ État d'origine

▪ État d'origine sûr

▪ État doté d'armes nucléaires

▪ état du bois propre à l’imprégnation

▪ état du cycle de vie

▪ état du dossier

▪ État du droit

▪ état du litige lors de l'intervention

▪ état du massif

▪ état d'une eau souterraine

▪ État du Nil bleu

▪ État du pavillon

▪ état du résultat global

▪ état du revêtement

▪ état d'urgence

▪ État du service

▪ état du stock

▪ état écologique

▪ État en décomposition

▪ État en déliquescence

▪ État en première ligne

▪ État en voie de décomposition

▪ État en voie de défaillance

▪ État en voie de déliquescence

▪ état et capacité des personnes physiques

▪ État faible

▪ État fédéral

▪ État fédéré

▪ état final

▪ état final recherché

▪ état financier

▪ état fini

▪ État fragile

▪ État frontalier

▪ état général des recettes

▪ état général des recettes et des dépenses

▪ État hôte

▪ état initial

▪ État islamique

▪ État islamique au Sahel

▪ État islamique d’Iraq et du Levant-Khorassan

▪ État islamique dans le Grand Sahara

▪ État islamique de la province de Khorasan

▪ État islamique en Afrique de l'Ouest

▪ État islamique en Iraq et au Levant

▪ état isolé (d’un arbre m)

▪ État kachin

▪ État laïc

▪ État maintenu

▪ état-major de force

▪ état-major de force d'une mission

▪ État-major de l'UE

▪ état-major de l'Union européenne

▪ état-major déployable

▪ état-major d'opération

▪ état-major fixe

▪ état-major militaire de l'UEO

▪ État membre

▪ État membre ayant adopté l'euro

▪ État membre bénéficiaire

▪ État membre concerné

▪ État membre contributeur

▪ État membre d’affiliation

▪ État membre d’attribution

▪ État membre d’émission

▪ État membre d’exécution

▪ État membre d’origine

▪ État membre d'accueil

▪ État membre de condamnation

▪ État membre de consommation

▪ État membre de destination

▪ État membre de l'UE

▪ État membre de l'Union européenne

▪ État membre d'émission

▪ État membre de première demande

▪ État membre de première entrée

▪ État membre de première ligne

▪ État membre de prise en charge

▪ État membre de relocalisation

▪ État membre de traitement

▪ État membre d'exécution

▪ état membre d'exportation

▪ État membre d'identification

▪ État membre d'introduction

▪ État membre d'octroi

▪ État membre d'origine

▪ État membre du pavillon

▪ État membre du premier séjour envisagé

▪ État membre en première ligne

▪ État membre faisant l'objet d'une dérogation

▪ État membre hôte

▪ État membre ne participant pas à la zone euro

▪ État membre participant

▪ État membre prenant en charge les retours

▪ État membre qui exerce la présidence du Conseil

▪ État membre qui se retire

▪ État membre rapporteur

▪ État membre requérant

▪ État membre requis

▪ État membre signalant

▪ État membre signalant une trace

▪ État membre UE

▪ état moribond

▪ état MorphX

▪ État multiethnique

▪ État non coopérant

▪ État non doté d'armes nucléaires

▪ État non-membre de l'UE

▪ état par défaut

▪ État-parent

▪ État parent

▪ État partageant la même optique

▪ État partageant les mêmes valeurs

▪ État participant

▪ État pilote

▪ État pilote en matière consulaire

▪ état prévisionnel

▪ état prévisionnel des dépenses

▪ état prévisionnel des dépenses et des recettes

▪ état prévisionnel des recettes

▪ État profond

▪ État providence

▪ État-providence

▪ état quantitatif

▪ État qui a succédé à ...

▪ état RDP

▪ état récapitulatif

▪ État régional

▪ État responsable de l'examen de la demande d'asile

▪ État responsable de l'instruction de la demande d'asile

▪ État responsable du traitement de la demande d'asile

▪ État révisionniste

▪ État riverain

▪ État shan

▪ État signataire

▪ État situé en première ligne

▪ état synthétique des recettes

▪ État souterrain

▪ État souverain

▪ État successeur

▪ état sur l'exécution du budget

▪ état sur l'exécution financière

▪ État tiers

▪ État unitaire

▪ État voisin

▪ état zéro

▪ évaluation d’impact sur les droits humains, la démocratie et l’État de droit

▪ évaluation de l'impact sur les droits de l'homme, la démocratie et l'État de droit

▪ événement d'état civil

▪ événement relatif à l'état civil

▪ expert de l'État du pavillon

▪ exploitation agricole d'État

▪ facteur de bioconcentration à l'état stable

▪ fait d'état civil

▪ Fond de privatisation de la propriété d’État

▪ Fonds de la sécurité sociale d’État

▪ fonds d'État

▪ formage à l'état de superplasticité

▪ garantie de l'État

▪ générer un état

▪ gestionnaire d'état

▪ gravité du message d'état

▪ groupe ad hoc «Droits fondamentaux et état de droit»

▪ groupe ad hoc sur les droits fondamentaux et l’état de droit

▪ groupe d’étude temporaire «Droits fondamentaux et état de droit»

▪ groupe d’étude temporaire sur les droits fondamentaux et l’état de droit

▪ groupe d’experts de haut niveau sur les problèmes systémiques d’état de droit

▪ groupe de haut niveau sur l’avenir de la protection sociale et de l’État-providence dans l’UE

▪ groupe «Droits fondamentaux et état de droit»

▪ ID de message d'état

▪ imposition selon les règles de l’État de résidence

▪ indicateur de l'état de préparation des bâtiments aux technologies intelligentes

▪ inégalités dans l'état de santé

▪ information sur l'état du trafic en temps réel

▪ inspecteur chargé du contrôle par l'État du port

▪ inspecteur de l'État du pavillon

▪ inspecteur de l'État du port

▪ Inspection de l’État de construction

▪ inspection supplémentaire par l’État du pavillon

▪ Institut international pour la justice et l'État de droit

▪ instrument de stabilisation de l’État

▪ instrument de stabilisation financière de l’État

▪ irrecevabilité de la demande d'asile pour cause d'asile accordé dans un autre État

▪ jeton d’état

▪ le Conseil réuni au niveau des chefs d'État ou de gouvernement

EN Union State aid framework

LV Savienības valsts atbalsta regulējums

DE Rechtsrahmen der Union für staatliche Beihilfen

FR cadre des aides d'État de l'Union

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