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Atrasti 169 termini

▪ Accord concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique
▪ accord de transfert de profits et pertes
▪ Accord européen sur le transfert de la responsabilité à l'égard des réfugiés
▪ Accord intergouvernemental concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique
▪ accord préalable en matière de prix de transfert
▪ Accord sur le transfert des corps des personnes décédées
▪ ajustement des prix de transfert
▪ ARN de transfert
▪ arrangement préalable en matière de prix de transfert
▪ auteur du transfert
▪ autres mécanismes de transfert des risques
▪ boîte aux lettres de transfert
▪ câble de transfert pour disque dur Xbox 360
▪ Cadre inclusif sur l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices
▪ centre de recherche et de transfert
▪ Conseil de coordination pour le transfert du pouvoir
▪ construction, exploitation et transfert
▪ construction, propriété, exploitation et transfert
▪ construction, transfert et exploitation
▪ construction-exploitation-transfert
▪ Construction-propriété-exploitation-transfert
▪ construction-transfert-exploitation
▪ contrat de garantie financière avec transfert de propriété
▪ Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
▪ convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction
▪ conversion ou transfert de biens
▪ coûts du transfert de propriété
▪ date effective de transfert
▪ débit de transfert numérique
▪ débit de transfert numérique total
▪ décision de transfert
▪ décision de transfert «Dublin»
▪ demande de transfert
▪ demandeur faisant l’objet d’une procédure de transfert
▪ déportation ou transfert forcé de population
▪ documentation en matière de prix de transfert au sein de l'UE
▪ érosion de la base d'imposition et transfert de bénéfices
▪ établissement de prix de transfert
▪ facteur de transfert de résistance
▪ financement par transfert
▪ fluide de transfert thermique
▪ Fluides de transfert de chaleur
▪ Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des systèmes fermés
▪ forum conjoint de l'UE sur les prix de transfert
▪ forum conjoint de l'UE sur les prix de transfert dans le domaine de la fiscalité des entreprises
▪ journal de transfert
▪ laissez-passer pour le transfert de personnes bénéficiant de la protection temporaire
▪ laser à transfert
▪ ligne d'ordre de transfert
▪ mode de transfert asynchrone
▪ moyen de transfert thermique
▪ montant de transfert minimal
▪ notification de transfert
▪ Opérations de traitement et de transfert ouvertes (avec des minéraux/métaux) à haute température
▪ ordre de transfert
▪ ordre de transfert prévisionnel
▪ paiements de transfert
▪ personne faisant l'objet d'un transfert intragroupe
▪ plan d’action concernant l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices
▪ point de transfert
▪ point de transfert de contrôle
▪ pouvoir de transfert
▪ principes applicables en matière de prix de transfert
▪ principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert
▪ prix de transfert
▪ procédure de transfert
▪ programmation par transfert
▪ protocole de transfert
▪ Protocole de transfert de courrier simple
▪ protocole de transfert de fichiers
▪ recherche de transfert
▪ restriction en matière de transfert
▪ service de transfert informel
▪ Service de transfert intelligent en arrière-plan
▪ services informels de transfert de fonds
▪ système alternatif de transfert de fonds
▪ système de transfert de fonds
▪ système de transfert des messages
▪ système de transfert d'unités de cours capitalisables de la Communauté européenne
▪ système de transfert express automatisé transeuropéen à règlement brut en temps réel
▪ système européen de transfert d’unités capitalisables pour l’éducation et la formation professionnelles
▪ système européen de transfert de crédits d'enseignement
▪ système européen de transfert d'unités capitalisables pour l'EFP
▪ système européen de transfert et d'accumulation de crédits
▪ stratégie de résolution par transfert
▪ taux de transfert
▪ taxe pour l'enregistrement du transfert
▪ transfert
▪ transfert, accès et gestion de fichiers
▪ transfert au titre du règlement de Dublin
▪ transfert d’actifs virtuels
▪ transfert d'actifs
▪ transfert d'ADN
▪ transfert d'appel
▪ Transfert d'appel activé
▪ Transfert d'appel désactivé
▪ transfert d'armes
▪ transfert d'autorité
▪ transfert de bénéfice en sortie
▪ transfert de bénéfices
▪ transfert de bénéfices en entrée
▪ transfert de biens propres
▪ transfert de bloc
▪ transfert de bloc de bits
▪ transfert de capitaux
▪ transfert de compétence
▪ transfert de connaissances
▪ transfert de crédits
▪ transfert de crypto-actifs
▪ transfert de crypto-actifs entre particuliers
▪ transfert de déchets
▪ transfert de données
▪ transfert de droit à pension
▪ transfert de fichiers
▪ Transfert de fichiers et paramètres Windows
▪ Transfert de fichiers optimisé
▪ transfert de fonds
▪ transfert de fonds entre particuliers
▪ transfert de gène horizontal
▪ transfert de la marque communautaire
▪ transfert d'émissions de carbone
▪ transfert de monnaie
▪ transfert d'énergie
▪ transfert de noyaux de cellules somatiques
▪ transfert d'entreprise
▪ transfert de numéro
▪ transfert de population
▪ transfert des droits et cessions temporaires
▪ transfert des droits et obligations
▪ transfert des fichiers
▪ Transfert de shift
▪ transfert de Southern
▪ transfert des poursuites
▪ Transfert de substance ou de préparation, chargement/déchargement, à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées
▪ Transfert de substance ou de préparation, chargement ou déchargement, à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées
▪ Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs, chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage
▪ transfert de technologie
▪ transfert de technologie forcé
▪ transfert de zone
▪ transfert de zone complet
▪ transfert d'inventaire
▪ transfert Dublin
▪ transfert «Dublin»
▪ transfert du demandeur d'asile
▪ transfert d'une marque enregistrée au nom d'un agent
▪ transfert d'unités capitalisables
▪ transfert du risque
▪ transfert du risque de crédit
▪ transfert du siège statutaire
▪ transfert électronique de fonds
▪ transfert entre particuliers
▪ transfert express automatisé transeuropéen à règlement brut en temps réel
▪ transfert extracommunautaire
▪ transfert fiscal
▪ transfert hybride
▪ transfert horizontal de gène
▪ transfert illicite de déchets
▪ transfert intangible de logiciels
▪ transfert intracommunautaire
▪ transfert intratubaire de gamètes
▪ transfert modal
▪ transfert nucléaire de cellule somatique
▪ transfert par lots
▪ transfert technologique
▪ transfert temporaire intragroupe
▪ transfert ultérieur
▪ transfert Western
▪ valeur de transfert
▪ Zone de transfert direct
  1. EN transfer of assets
    LV aktīvu pārvešana
    DE Übertragung von Vermögenswerten
    FR transfert d'actifs
    Sk. IATE šķirkli.
    © Download IATE, European Union, 2024

  2. EN asset transfer; transfer of assets
    LV aktīvu pārvešana
    DE Vermögensübertragung
    FR transfert d'actifs
    Sk. IATE šķirkli.
    © Download IATE, European Union, 2024
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