Ceturtdiena, 14. novembris
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ARN de transfert
Atrasti 169 termini
▪
Accord concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique
▪
accord de transfert de profits et pertes
▪
Accord européen sur le transfert de la responsabilité à l'égard des réfugiés
▪
Accord intergouvernemental concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique
▪
accord préalable en matière de prix de transfert
▪
Accord sur le transfert des corps des personnes décédées
▪
ajustement des prix de transfert
▪
ARN de transfert
▪
arrangement préalable en matière de prix de transfert
▪
auteur du transfert
▪
autres mécanismes de transfert des risques
▪
boîte aux lettres de transfert
▪
câble de transfert pour disque dur Xbox 360
▪
Cadre inclusif sur l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices
▪
centre de recherche et de transfert
▪
Conseil de coordination pour le transfert du pouvoir
▪
construction, exploitation et transfert
▪
construction, propriété, exploitation et transfert
▪
construction, transfert et exploitation
▪
construction-exploitation-transfert
▪
Construction-propriété-exploitation-transfert
▪
construction-transfert-exploitation
▪
contrat de garantie financière avec transfert de propriété
▪
Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
▪
convention sur l'interdiction de l'emploi, du stockage, de la production et du transfert des mines antipersonnel et sur leur destruction
▪
conversion ou transfert de biens
▪
coûts du transfert de propriété
▪
date effective de transfert
▪
débit de transfert numérique
▪
débit de transfert numérique total
▪
décision de transfert
▪
décision de transfert «Dublin»
▪
demande de transfert
▪
demandeur faisant l’objet d’une procédure de transfert
▪
déportation ou transfert forcé de population
▪
documentation en matière de prix de transfert au sein de l'UE
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érosion de la base d'imposition et transfert de bénéfices
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établissement de prix de transfert
▪
facteur de transfert de résistance
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financement par transfert
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fluide de transfert thermique
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Fluides de transfert de chaleur
▪
Fluides de transfert de chaleur et de pression pour des utilisations diverses et industrielles dans des systèmes fermés
▪
forum conjoint de l'UE sur les prix de transfert
▪
forum conjoint de l'UE sur les prix de transfert dans le domaine de la fiscalité des entreprises
▪
journal de transfert
▪
laissez-passer pour le transfert de personnes bénéficiant de la protection temporaire
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laser à transfert
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ligne d'ordre de transfert
▪
mode de transfert asynchrone
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moyen de transfert thermique
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montant de transfert minimal
▪
notification de transfert
▪
Opérations de traitement et de transfert ouvertes (avec des minéraux/métaux) à haute température
▪
ordre de transfert
▪
ordre de transfert prévisionnel
▪
paiements de transfert
▪
personne faisant l'objet d'un transfert intragroupe
▪
plan d’action concernant l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices
▪
point de transfert
▪
point de transfert de contrôle
▪
pouvoir de transfert
▪
principes applicables en matière de prix de transfert
▪
principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert
▪
prix de transfert
▪
procédure de transfert
▪
programmation par transfert
▪
protocole de transfert
▪
Protocole de transfert de courrier simple
▪
protocole de transfert de fichiers
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recherche de transfert
▪
restriction en matière de transfert
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service de transfert informel
▪
Service de transfert intelligent en arrière-plan
▪
services informels de transfert de fonds
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système alternatif de transfert de fonds
▪
système de transfert de fonds
▪
système de transfert des messages
▪
système de transfert d'unités de cours capitalisables de la Communauté européenne
▪
système de transfert express automatisé transeuropéen à règlement brut en temps réel
▪
système européen de transfert d’unités capitalisables pour l’éducation et la formation professionnelles
▪
système européen de transfert de crédits d'enseignement
▪
système européen de transfert d'unités capitalisables pour l'EFP
▪
système européen de transfert et d'accumulation de crédits
▪
stratégie de résolution par transfert
▪
taux de transfert
▪
taxe pour l'enregistrement du transfert
▪
transfert
▪
transfert, accès et gestion de fichiers
▪
transfert au titre du règlement de Dublin
▪
transfert d’actifs virtuels
▪
transfert d'actifs
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transfert d'ADN
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transfert d'appel
▪
Transfert d'appel activé
▪
Transfert d'appel désactivé
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transfert d'armes
▪
transfert d'autorité
▪
transfert de bénéfice en sortie
▪
transfert de bénéfices
▪
transfert de bénéfices en entrée
▪
transfert de biens propres
▪
transfert de bloc
▪
transfert de bloc de bits
▪
transfert de capitaux
▪
transfert de compétence
▪
transfert de connaissances
▪
transfert de crédits
▪
transfert de crypto-actifs
▪
transfert de crypto-actifs entre particuliers
▪
transfert de déchets
▪
transfert de données
▪
transfert de droit à pension
▪
transfert de fichiers
▪
Transfert de fichiers et paramètres Windows
▪
Transfert de fichiers optimisé
▪
transfert de fonds
▪
transfert de fonds entre particuliers
▪
transfert de gène horizontal
▪
transfert de la marque communautaire
▪
transfert d'émissions de carbone
▪
transfert de monnaie
▪
transfert d'énergie
▪
transfert de noyaux de cellules somatiques
▪
transfert d'entreprise
▪
transfert de numéro
▪
transfert de population
▪
transfert des droits et cessions temporaires
▪
transfert des droits et obligations
▪
transfert des fichiers
▪
Transfert de shift
▪
transfert de Southern
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transfert des poursuites
▪
Transfert de substance ou de préparation, chargement/déchargement, à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations spécialisées
▪
Transfert de substance ou de préparation, chargement ou déchargement, à partir de récipients ou de grands conteneurs, ou vers ces derniers, dans des installations non spécialisées
▪
Transfert de substance ou préparation dans de petits conteneurs, chaîne de remplissage spécialisée, y compris pesage
▪
transfert de technologie
▪
transfert de technologie forcé
▪
transfert de zone
▪
transfert de zone complet
▪
transfert d'inventaire
▪
transfert Dublin
▪
transfert «Dublin»
▪
transfert du demandeur d'asile
▪
transfert d'une marque enregistrée au nom d'un agent
▪
transfert d'unités capitalisables
▪
transfert du risque
▪
transfert du risque de crédit
▪
transfert du siège statutaire
▪
transfert électronique de fonds
▪
transfert entre particuliers
▪
transfert express automatisé transeuropéen à règlement brut en temps réel
▪
transfert extracommunautaire
▪
transfert fiscal
▪
transfert hybride
▪
transfert horizontal de gène
▪
transfert illicite de déchets
▪
transfert intangible de logiciels
▪
transfert intracommunautaire
▪
transfert intratubaire de gamètes
▪
transfert modal
▪
transfert nucléaire de cellule somatique
▪
transfert par lots
▪
transfert technologique
▪
transfert temporaire intragroupe
▪
transfert ultérieur
▪
transfert Western
▪
valeur de transfert
▪
Zone de transfert direct
EN
transfer of the Community trade mark
LV
Kopienas preču zīmes nodošana
DE
Übertragung der Gemeinschaftsmarke
FR
transfert de la marque communautaire
Sk.
IATE šķirkli
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Latvijas Zinātņu akadēmija