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Atrasti 109 termini

▪ Accord concernant la coopération en matière de lutte contre la pollution de la mer du Nord par les hydrocarbures et autres substances dangereuses

▪ antiquités et autres objets d'art

▪ Autres

▪ Autres actions

▪ Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier

▪ Autres centres d’intérêt

▪ autres changements de volume

▪ autres comptes à recevoir/à payer, à l'exclusion des crédits commerciaux et avances

▪ Autres contacts

▪ autres impôts courants

▪ autres informations confidentielles

▪ autres institutions financières monétaires

▪ autres institutions financières monétaires publiques

▪ autres matériaux

▪ autres mécanismes de transfert des risques

▪ autres méthodologies innovantes

▪ Autres opérations de travail à chaud avec des métaux

▪ autres produits biocides

▪ autres réserves

▪ Autres ressources

▪ autres services communaux

▪ autres terres boisées

▪ boues de forage et autres déchets de forage

▪ Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication

▪ Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication

▪ Comité pour le mécanisme de surveillance des émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre dans la Communauté

▪ Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

▪ Convention de la CEDEAO sur les armes légères et de petit calibre, leurs munitions et autres matériels connexes

▪ Convention du Conseil de l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives

▪ Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques

▪ Convention internationale sur la sécurité et l'indépendance des journalistes et autres professionnels des médias

▪ Convention pour la coopération internationale en matière d’enquête et de poursuite du crime de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et autres crimes internationaux

▪ Convention pour le règlement des différends relatifs aux investissements entre Etats et ressortissants d'autres Etats

▪ Convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs

▪ Convention sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation

▪ Convention sur le recouvrement international des aliments destinés aux enfants et à d'autres membres de la famille

▪ coussin pour les autres EIS

▪ coussin pour les autres établissements d'importance systémique

▪ devant la persécution, droit de chercher asile et de bénéficier de l'asile en d'autres pays

▪ Directive 2010/40/UE concernant le cadre pour le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d’interfaces avec d’autres modes de transport

▪ encours accumulés d'autres revenus généraux

▪ état d'avancement des travaux dans les autres formations du Conseil

▪ Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment

▪ Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport

▪ facteurs autres que le prix

▪ facteurs de l’offre globale autres que le prix

▪ facteurs de la demande globale autres que le prix

▪ faire valoir les capacités d'autres entités

▪ fonctionnaires et autres agents de la Cour

▪ gaz capable de provoquer ou de favoriser la combustion d'autres matières plus que l'air seul ne pourrait le faire

▪ groupe à haut niveau de l'UE sur la lutte contre le racisme, la xénophobie et d'autres formes d'intolérance

▪ groupe des États d’Europe occidentale et autres États

▪ groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée sur les sociétés transnationales et autres entreprises et les droits de l’homme

▪ Groupe de travail sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises

▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (OGM et autres innovations relatives à l’agriculture)

▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (Organismes génétiquement modifiés et autres innovations relatives à l’agriculture)

▪ instrument financier de coopération avec les pays industrialisés et les autres pays et territoires à revenu élevé

▪ Lignes directrices concernant les aides d’État au sauvetage et à la restructuration d’entreprises en difficulté autres que les établissements financiers

▪ Livre vert sur les technologies de détection utilisées par les services répressifs, les douanes et autres services de sécurité

▪ Localisation et autres capteurs

▪ Manuel pour enquêter efficacement sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

▪ mécanisme communautaire de surveillance des émissions de CO2 et d'autres gaz à effet de serre dans la Communauté

▪ mécanisme de signalement mondial des ALPC et autres armes conventionnelles et munitions

▪ mécanisme de signalement mondial des armes de petit calibre et des armes légères et d'autres armes conventionnelles illicites et de leurs munitions

▪ nomenclature des opérations et des autres flux

▪ orientations de l'UE en ce qui concerne la torture et autres traitements cruels

▪ orientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

▪ orientations sur la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

▪ paiement en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques

▪ papier hygiénique, papier de cuisine et autres produits en papier absorbant

▪ PCB autres que ceux de type dioxine

▪ peine pécuniaire pour les infractions autres que les contraventions

▪ peine privative de liberté pour les infractions autres que les contraventions

▪ polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine

▪ prestations sociales autres que transferts sociaux en nature

▪ principes relatifs aux moyens d’enquêter efficacement sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants pour établir la réalité des faits

▪ programme spécifique "Prévention, préparation et gestion des conséquences en matière de terrorisme et autres risques liés à la sécurité"

▪ projet européen d'enquête en milieu scolaire sur l'alcool et les autres drogues

▪ prospectus pour le marché de gros pour les titres autres que de capital

▪ Protocole d'amendement à la Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques

▪ Protocole facultatif se rapportant à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

▪ Protocole nº 5 sur le transit des personnes par voie terrestre entre la région de Kaliningrad et les autres parties de la Fédération de Russie

▪ Protocole sur l'intervention en haute mer en cas de pollution par des substances autres que les hydrocarbures

▪ Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

▪ reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres

▪ recours aux capacités d’autres entités

▪ recours aux capacités d'autres opérateurs économiques

▪ Recueil international de règles de sécurité applicables aux navires qui utilisent des gaz ou d'autres combustibles à faible point d'éclair

▪ régime applicable aux autres agents de l'Union européenne

▪ régime applicable aux autres agents des Communautés européennes

▪ registre des groupes d’experts de la Commission et autres entités similaires

▪ Règlement concernant le commerce de certains biens susceptibles d'être utilisés en vue d'infliger la peine capitale, la torture ou d'autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants

▪ représentant spécial de l’Union européenne pour le dialogue entre Belgrade et Pristina et les autres questions régionales concernant les Balkans occidentaux

▪ secteur de l'agriculture, la foresterie et autres affectations des terres

▪ système d'échange de quotas d'émission pour les secteurs du bâtiment, du transport routier et autres secteurs

▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union

▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union européenne

▪ statut des fonctionnaires des Communautés européennes et régime applicable aux autres agents de ces Communautés

▪ sursis et autres mesures provisoires par voie de référé

▪ taux de coussin pour les autres EIS

▪ taux de coussin pour les autres établissements d'importance systémique

▪ trafic illicite de substances hormonales et autres facteurs de croissance

▪ Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées

▪ traité interdisant la production de matières fissiles pour la fabrication d'armes et autres dispositifs explosifs nucléaires

▪ Traité sur les principes régissant les activités des Etats en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique, y compris la lune et les autres corps célestes

▪ unité Politique de qualité des autres actes

▪ Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d'exposition

▪ variations de la valeur nette dues aux autres changements de volume d'actifs

▪ zone soumise à des contraintes naturelles et autres contraintes spécifiques

EN Register of Commission Expert Groups and Other Similar Entities; Commission's Register of Expert Groups

LV Komisijas Ekspertu grupu un citu līdzīgu struktūru reģistrs; Komisijas Ekspertu grupu reģistrs

DE Register der Expertengruppen der Kommission und anderer ähnlicher Einrichtungen; Register der Expertengruppen der Kommission

FR registre des groupes d’experts de la Commission et autres entités similaires; registre des groupes d’experts de la Commission; registre des groupes d’experts

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