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▪ Accord concernant la coopération en matière de lutte contre la pollution de la mer du Nord par les hydrocarbures et autres substances dangereuses
▪ antiquités et autres objets d'art
▪ Autres
▪ Autres actions
▪ Autres articles avec rejet intentionnel de substances, veuillez spécifier
▪ Autres centres d’intérêt
▪ autres changements de volume
▪ autres comptes à recevoir/à payer, à l'exclusion des crédits commerciaux et avances
▪ Autres contacts
▪ autres impôts courants
▪ autres informations confidentielles
▪ autres institutions financières monétaires
▪ autres institutions financières monétaires publiques
▪ autres matériaux
▪ autres mécanismes de transfert des risques
▪ autres méthodologies innovantes
▪ Autres opérations de travail à chaud avec des métaux
▪ autres produits biocides
▪ autres réserves
▪ Autres ressources
▪ autres services communaux
▪ autres terres boisées
▪ boues de forage et autres déchets de forage
▪ Colorants pour papier et carton, produits de finition et d'imprégnation, y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
▪ Colorants pour textiles, produits de finition et d'imprégnation y compris agents de blanchiment et autres adjuvants de fabrication
▪ Comité pour le mécanisme de surveillance des émissions de CO2 et des autres gaz à effet de serre dans la Communauté
▪ Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ Convention de la CEDEAO sur les armes légères et de petit calibre, leurs munitions et autres matériels connexes
▪ Convention du Conseil de l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives
▪ Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques
▪ Convention internationale sur la sécurité et l'indépendance des journalistes et autres professionnels des médias
▪ Convention pour la coopération internationale en matière d’enquête et de poursuite du crime de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et autres crimes internationaux
▪ Convention pour le règlement des différends relatifs aux investissements entre Etats et ressortissants d'autres Etats
▪ Convention relative aux infractions et à certains autres actes survenant à bord des aéronefs
▪ Convention sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation
▪ Convention sur le recouvrement international des aliments destinés aux enfants et à d'autres membres de la famille
▪ coussin pour les autres EIS
▪ coussin pour les autres établissements d'importance systémique
▪ devant la persécution, droit de chercher asile et de bénéficier de l'asile en d'autres pays
▪ Directive 2010/40/UE concernant le cadre pour le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d’interfaces avec d’autres modes de transport
▪ encours accumulés d'autres revenus généraux
▪ état d'avancement des travaux dans les autres formations du Conseil
▪ Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques, p. ex. plâtre, ciment
▪ Fabrication générale, p. ex. machines, équipements, véhicules, autres matériels de transport
▪ facteurs autres que le prix
▪ facteurs de l’offre globale autres que le prix
▪ facteurs de la demande globale autres que le prix
▪ faire valoir les capacités d'autres entités
▪ fonctionnaires et autres agents de la Cour
▪ gaz capable de provoquer ou de favoriser la combustion d'autres matières plus que l'air seul ne pourrait le faire
▪ groupe à haut niveau de l'UE sur la lutte contre le racisme, la xénophobie et d'autres formes d'intolérance
▪ groupe des États d’Europe occidentale et autres États
▪ groupe de travail intergouvernemental à composition non limitée sur les sociétés transnationales et autres entreprises et les droits de l’homme
▪ Groupe de travail sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises
▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (OGM et autres innovations relatives à l’agriculture)
▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (Organismes génétiquement modifiés et autres innovations relatives à l’agriculture)
▪ instrument financier de coopération avec les pays industrialisés et les autres pays et territoires à revenu élevé
▪ Lignes directrices concernant les aides d’État au sauvetage et à la restructuration d’entreprises en difficulté autres que les établissements financiers
▪ Livre vert sur les technologies de détection utilisées par les services répressifs, les douanes et autres services de sécurité
▪ Localisation et autres capteurs
▪ Manuel pour enquêter efficacement sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ mécanisme communautaire de surveillance des émissions de CO2 et d'autres gaz à effet de serre dans la Communauté
▪ mécanisme de signalement mondial des ALPC et autres armes conventionnelles et munitions
▪ mécanisme de signalement mondial des armes de petit calibre et des armes légères et d'autres armes conventionnelles illicites et de leurs munitions
▪ nomenclature des opérations et des autres flux
▪ orientations de l'UE en ce qui concerne la torture et autres traitements cruels
▪ orientations pour la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ orientations sur la politique de l'UE à l'égard des pays tiers en ce qui concerne la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ paiement en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles ou à d'autres contraintes spécifiques
▪ papier hygiénique, papier de cuisine et autres produits en papier absorbant
▪ PCB autres que ceux de type dioxine
▪ peine pécuniaire pour les infractions autres que les contraventions
▪ peine privative de liberté pour les infractions autres que les contraventions
▪ polychlorobiphényles autres que ceux de type dioxine
▪ prestations sociales autres que transferts sociaux en nature
▪ principes relatifs aux moyens d’enquêter efficacement sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants pour établir la réalité des faits
▪ programme spécifique "Prévention, préparation et gestion des conséquences en matière de terrorisme et autres risques liés à la sécurité"
▪ projet européen d'enquête en milieu scolaire sur l'alcool et les autres drogues
▪ prospectus pour le marché de gros pour les titres autres que de capital
▪ Protocole d'amendement à la Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques
▪ Protocole facultatif se rapportant à la Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ Protocole nº 5 sur le transit des personnes par voie terrestre entre la région de Kaliningrad et les autres parties de la Fédération de Russie
▪ Protocole sur l'intervention en haute mer en cas de pollution par des substances autres que les hydrocarbures
▪ Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ reconnaissance mutuelle des diplômes, certificats et autres titres
▪ recours aux capacités d’autres entités
▪ recours aux capacités d'autres opérateurs économiques
▪ Recueil international de règles de sécurité applicables aux navires qui utilisent des gaz ou d'autres combustibles à faible point d'éclair
▪ régime applicable aux autres agents de l'Union européenne
▪ régime applicable aux autres agents des Communautés européennes
▪ registre des groupes d’experts de la Commission et autres entités similaires
▪ Règlement concernant le commerce de certains biens susceptibles d'être utilisés en vue d'infliger la peine capitale, la torture ou d'autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪ représentant spécial de l’Union européenne pour le dialogue entre Belgrade et Pristina et les autres questions régionales concernant les Balkans occidentaux
▪ secteur de l'agriculture, la foresterie et autres affectations des terres
▪ système d'échange de quotas d'émission pour les secteurs du bâtiment, du transport routier et autres secteurs
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union
▪ statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union européenne
▪ statut des fonctionnaires des Communautés européennes et régime applicable aux autres agents de ces Communautés
▪ sursis et autres mesures provisoires par voie de référé
▪ taux de coussin pour les autres EIS
▪ taux de coussin pour les autres établissements d'importance systémique
▪ trafic illicite de substances hormonales et autres facteurs de croissance
▪ Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées
▪ traité interdisant la production de matières fissiles pour la fabrication d'armes et autres dispositifs explosifs nucléaires
▪ Traité sur les principes régissant les activités des Etats en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique, y compris la lune et les autres corps célestes
▪ unité Politique de qualité des autres actes
▪ Utilisation dans des processus par lots et d'autres processus (synthèse) pouvant présenter des possibilités d'exposition
▪ variations de la valeur nette dues aux autres changements de volume d'actifs
▪ zone soumise à des contraintes naturelles et autres contraintes spécifiques
  1. EN Staff Regulations of officials of the European Communities and the Conditions of Employment of other servants of the European Communities (AIZSTĀTS); Staff Regulations of Officials of the European Union and the Conditions of Employment of other servants of the Union; Staff Regulations; Staff Regulations of Officials of the European Union and the Conditions of Employment of Other Servants of the European Union
    LV Eiropas Kopienu Civildienesta noteikumi un Eiropas Kopienu pārējo darbinieku nodarbināšanas kārtība (AIZSTĀTS); Eiropas Savienības Civildienesta noteikumi un Savienības pārējo darbinieku nodarbināšanas kārtība; Civildienesta noteikumi
    DE Statut der Beamten der Europäischen Union und die Beschäftigungsbedingungen für die sonstigen Bediensteten der Union; Statut; Statut der Beamten der Europäischen Gemeinschaften und Beschäftigungsbedingungen für die sonstigen Bediensteten dieser Gemeinschaften (AIZSTĀTS)
    FR statut des fonctionnaires des Communautés européennes et régime applicable aux autres agents de ces Communautés (AIZSTĀTS); statut; statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union européenne; statut des fonctionnaires de l'Union européenne et régime applicable aux autres agents de l'Union
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