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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt Conditions d’utilisation

Atrasti 132 termini

▪ acheter dans les mêmes conditions que les locaux

▪ acte relatif aux conditions d'adhésion

▪ adaptation liée aux conditions d'exécution

▪ bonnes conditions agricoles et environnementales

▪ cycle d'essai en conditions stationnaires

▪ Comité pour le contrôle des conditions d'importation de produits agricoles originaires des pays tiers à la suite de l'accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé des conditions équitables pour une concurrence ouverte et loyale et un développement durable

▪ concentration en conditions humides

▪ concentration en conditions sèches

▪ Conditions

▪ conditions applicables au Desktop

▪ conditions à remplir

▪ conditions atmosphériques

▪ conditions carcérales

▪ conditions climatiques

▪ conditions concurrentielles

▪ conditions critiques

▪ conditions d’accueil des personnes demandant la protection internationale

▪ Conditions d’utilisation

▪ conditions d’utilisation du service

▪ conditions d'accueil

▪ Conditions d'achat pour les clients affiliés

▪ conditions d'acidité modérée

▪ conditions de concurrence

▪ conditions de concurrence équitables

▪ conditions de crédit

▪ conditions de déclenchement d’une procédure de résolution

▪ conditions de détention

▪ conditions de facturation

▪ conditions définitives

▪ conditions définitives de l'offre

▪ conditions de fonctionnement

▪ conditions de fonctionnement en mode épuisement de la charge

▪ conditions de fonctionnement en mode maintien de la charge

▪ Conditions de Licence Infogérant

▪ conditions de marché tendues

▪ Conditions d'émission des obligations

▪ conditions d'entrée

▪ conditions de paiement

▪ conditions de sol

▪ Conditions des Services en Ligne

▪ conditions des transactions

▪ conditions de temps

▪ conditions de tensions sur les marchés

▪ conditions de transport

▪ conditions de travail

▪ conditions de travail et d'emploi

▪ Conditions de travail et gestion des talents

▪ conditions de travail justes et équitables

▪ conditions de vie des détenus

▪ conditions de vol

▪ conditions du contrat

▪ conditions d'utilisation

▪ conditions équitables

▪ conditions essentielles de travail et d’emploi

▪ conditions et installations de stationnement

▪ conditions ex ante

▪ conditions exceptionnelles

▪ conditions extra-urbaines

▪ conditions générales

▪ conditions hydrographiques

▪ conditions macroéconomiques

▪ conditions matérielles d'accueil

▪ conditions météorologiques de vol aux instruments

▪ conditions météorologiques de vol à vue

▪ conditions minimales concernant le système

▪ conditions normales du marché

▪ conditions préalables pour le crédit

▪ conditions que doivent remplir les bénéficiaires d'une protection internationale

▪ conditions que doivent remplir les demandeurs d’asile

▪ conditions spéciales ou traitement préférentiel

▪ conditions standard

▪ conditions strictement contrôlées

▪ conditions techniques

▪ conditions urbaines

▪ conseil d'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail

▪ conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail

▪ dans des conditions de pleine concurrence

▪ descriptif des conditions du LSPA

▪ direction A – Organes statutaires et conditions de travail des membres

▪ direction des organes statutaires et des conditions de travail des membres

▪ directive 2009/50/CE du Conseil du 25 mai 2009 établissant les conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi hautement qualifié

▪ directive relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles

▪ Directive relative à l'obligation de l'employeur d'informer le travailleur des conditions applicables au contrat ou à la relation de travail

▪ directive relative aux conditions d'accueil

▪ directive relative aux conditions que doivent remplir les demandeurs d'asile

▪ directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l’Union européenne

▪ droit aux conditions matérielles d’accueil

▪ émissions de NOx en conditions de conduite réelles

▪ émissions de NOx en conditions réelles

▪ émissions en conditions de conduite réelles

▪ Enquête européenne sur les conditions de travail

▪ essai en conditions réelles

▪ essais en conditions réelles

▪ étude sur les conditions de travail

▪ évaluation des conditions d’accueil

▪ examen des conditions de dépôt

▪ financement à des conditions concessionnelles

▪ financement à des conditions de faveur

▪ financement à des conditions favorables

▪ financement à des conditions libérales

▪ financement assorti de conditions libérales

▪ fonctionnalité Conditions d'utilisation

▪ Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail

▪ Formation au pilotage d'hélicoptères en conditions “hot and high” (forte température et haute altitude)

▪ Graissage dans des conditions de haute énergie

▪ ligne de crédit assortie de conditions renforcées

▪ ligne de crédit de précaution assortie de conditions

▪ Livre blanc relatif à l’établissement de conditions de concurrence équitables en ce qui concerne les subventions étrangères

▪ Lubrification dans des conditions de haute énergie et dans des processus partiellement ouverts

▪ normes et conditions de rétention

▪ normes relatives aux bonnes conditions agricoles et environnementales

▪ normes relatives aux bonnes conditions agricoles et environnementales des terres

▪ opération ajustée aux conditions du marché

▪ [où sont réunies] les conditions de sécurité en vue de l'entrée dans un espace

▪ piste spécialement traitée en conditions hivernales

▪ plan d'essais en conditions réelles

▪ pneumatique pour conditions de neige extrêmes

▪ prestations sociales sous conditions de ressources

▪ prestations sous conditions de ressources

▪ protocole d’accord relatif aux conditions spécifiques de politique économique

▪ règlement relatif aux conditions que doivent remplir les demandeurs d'asile

▪ règlement (UE) no 305/2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction

▪ requête non conforme aux conditions

▪ respect des conditions de sécurité en vue du travail à chaud

▪ SI.CONDITIONS

▪ système d'inhalation qui fonctionne dans des conditions dynamiques

▪ statistiques communautaires sur le revenu et les conditions de vie

▪ statistiques de l'UE sur le revenu et les conditions de vie

▪ statut de société opérant dans les conditions d'une économie de marché

▪ unité «Conditions de travail, droits et obligations»

▪ unité Conditions de travail et support au personnel

EN application that does not comply with the requirements

LV prasības pieteikums, kas neatbilst prasībām

DE Klageschrift, die nicht den Voraussetzungen entspricht

FR requête non conforme aux conditions

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