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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt Conseil de l’Europe

Atrasti 274 termini

▪ accord au stade de la position commune du Conseil

▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe

▪ Agence exécutive pour le Conseil européen de l’innovation et les PME

▪ avis du Conseil

▪ cellule de conseil et de coordination régionale

▪ Cinquième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe

▪ Comité des Ministres du Conseil de l'Europe

▪ comité du Conseil de l'UE

▪ Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1373 (2001) concernant la lutte antiterroriste

▪ conclusions du Conseil européen

▪ conseil

▪ conseil administratif

▪ Conseil "Agriculture et pêche"

▪ Conseil circumpolaire inuit

▪ conseil conjoint

▪ Conseil conjoint de coopération entre la Communauté et les pays du CCG

▪ Conseil conjoint entre l'Union européenne et le Conseil de coopération du Golfe

▪ conseil conjoint États de l'APE CDAA — UE

▪ conseil conjoint UE — États de l'APE CDAA

▪ Conseil conjoint UE-CCG

▪ Conseil consultatif de la jeunesse pour les partenariats internationaux

▪ Conseil consultatif de procureurs européens

▪ conseil consultatif des eaux occidentales australes

▪ conseil consultatif pour la mer Noire

▪ Conseil consultatif pour l'égalité entre les femmes et les hommes

▪ conseil consultatif pour les eaux occidentales australes

▪ conseil consultatif pour les eaux occidentales septentrionales

▪ Conseil consultatif pour les études sur le désarmement

▪ Conseil consultatif pour les questions de désarmement

▪ conseil consultatif régional pour les eaux occidentales septentrionales

▪ Conseil consultatif sur l'égalité des sexes

▪ conseil d’administation

▪ conseil d’assistance économique mutuelle

▪ Conseil d’État

▪ conseil d’organisation provinciale autonome

▪ conseil d'administration

▪ Conseil d'administration de l'AEE

▪ conseil d'administration de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail

▪ conseil d'administration de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail

▪ Conseil d'administration de l'Agence européenne pour l'environnement

▪ conseil d'administration d'Europol

▪ Conseil d'administration du Programme des Nations unies pour l'environnement

▪ Conseil d'affaires de l'OCEMN

▪ Conseil d'affaires de l'Organisation de coopération économique de la mer Noire

▪ Conseil d'assistance économique mutuelle

▪ conseil d'association (UE)

▪ Conseil de bonne gestion forestière

▪ conseil de comté

▪ Conseil de coopération

▪ Conseil de coopération culturelle

▪ Conseil de coopération des États arabes du Golfe

▪ Conseil de coopération douanière

▪ Conseil de coopération du Golfe

▪ Conseil de coopération régionale

▪ conseil de département

▪ conseil de direction

▪ conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail

▪ conseil de direction de l'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail

▪ conseil de famille

▪ conseil de gestion du programme global

▪ Conseil de gestion globale du programme

▪ conseil de groupement intercommunal

▪ conseil de groupement intercommunal de services

▪ conseil de judet

▪ Conseil de l’Europe

▪ conseil de la banque centrale

▪ conseil de la Banque centrale européenne

▪ conseil de la libre association de communes

▪ Conseil de la présidence

▪ conseil de la province autonome

▪ Conseil de l'Arctique

▪ Conseil de l'Asie et du Pacifique

▪ Conseil de la Vallée

▪ Conseil de l'EEE

▪ Conseil de l'Entente

▪ Conseil de l'Espace économique européen

▪ Conseil de l'Europe

▪ Conseil de l'OACI

▪ Conseil de l'Organisation de l'aviation civile internationale

▪ Conseil de l'Union européenne

▪ Conseil de l'unité économique arabe

▪ conseil de médiation

▪ conseil d'entreprise

▪ conseil départemental

▪ Conseil de partenariat euro-atlantique

▪ Conseil des affaires étrangères

▪ conseil des autorités de surveillance de l'AEMF

▪ conseil des autorités de surveillance de l'Autorité européenne des marchés financiers

▪ Conseil des barreaux européens

▪ conseil des bourses des valeurs

▪ Conseil des communes et régions d'Europe

▪ Conseil des droits de l’homme ONU

▪ Conseil des droits de l'homme

▪ Conseil des droits de l'homme de l'Organisation des Nations unies

▪ conseil de sécurité

▪ Conseil de sécurité ONU

▪ Conseil des États de la mer Baltique

▪ conseil des gouverneurs

▪ conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne

▪ Conseil des ministres

▪ Conseil des ministres ACP-UE

▪ Conseil des ministres Balte

▪ Conseil des ministres des affaires étrangères

▪ Conseil des ministres des pays de la Baltique

▪ Conseil des ministres des pays nordiques

▪ Conseil des Ministres Européen

▪ Conseil des ministres nordiques

▪ Conseil des ministres OEACP-UE

▪ Conseil des nominations judiciaires

▪ Conseil des notariats de l'Union européenne

▪ Conseil des régulateurs

▪ Conseil de stabilisation et d'association

▪ conseil de stratégie

▪ conseil de surveillance de la Banque centrale européenne

▪ conseil de surveillance prudentielle

▪ Conseil d'État

▪ Conseil de tutelle

▪ Conseil de tutelle ONU

▪ Conseil économique et social

▪ Conseil "Education et jeunesse"

▪ Conseil "Emploi, politique sociale, santé et consommateurs"

▪ Conseil "Emploi et politique sociale"

▪ conseil en investissement

▪ Conseil EPS

▪ Conseil EPSCO

▪ conseil et expertise

▪ Conseil européen

▪ Conseil européen des paiements

▪ Conseil européen pour la recherche nucléaire

▪ conseil exécutif

▪ conseil exécutif de Martinique

▪ Conseil fédéral

▪ Conseil fédéral suisse

▪ conseil fiscal

▪ conseil général

▪ conseil général dans sa composition «surveillance»

▪ conseil interinstitutionnel de cybersécurité

▪ Conseil international des céréales

▪ Conseil international des initiatives locales pour l'environnement

▪ Conseil international des musées

▪ Conseil international du blé

▪ Conseil international du café

▪ Conseil international pour la science

▪ Conseil international pour les initiatives écologiques locales

▪ Conseil international pour l'exploration de la mer

▪ conseil local de secteur

▪ Conseil "Marché intérieur, consommateurs et tourisme"

▪ Conseil MICT

▪ Conseil mondial de suivi de la préparation

▪ conseil municipal

▪ conseil national de la productivité

▪ Conseil national des ordres professionnels

▪ Conseil national des organisations de jeunesse suédoises

▪ Conseil national des petites et moyennes entreprises privées de Roumanie

▪ Conseil nordique

▪ Conseil nordique des ministres

▪ Conseil parlementaire sami

▪ Conseil pour la sécurité

▪ Conseil pour la sécurité de GALILEO

▪ conseil pour la sécurité des systèmes GNSS européens

▪ conseil pour les méthodes de comptabilité

▪ Conseil présidentiel andin

▪ conseil provincial

▪ conseil régional

▪ Conseil régional de Barents

▪ Conseil régional paneuropéen

▪ conseil scientifique

▪ Conseil supérieur

▪ Conseil supérieur des Ecoles européennes

▪ Conseil supérieur du parquet

▪ conseil territorial

▪ conseil territorial de Saint-Martin

▪ Convention du Conseil de l’Europe sur la manipulation de compétitions sportives

▪ Convention du Conseil de l’Europe sur une approche intégrée de la sécurité, de la sûreté et des services lors des matches de football et autres manifestations sportives

▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique

▪ Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels

▪ Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne

▪ déclaration commune et approche commune du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées

▪ déclaration constitutionnelle du Conseil national de transition

▪ Déclaration de Malte par les membres du Conseil européen concernant les aspects extérieurs des migrations: remédier à la situation le long de la route de la Méditerranée centrale

▪ défi de l’accélérateur du Conseil européen de l’innovation

▪ Direction 2 - Élargissement, sécurité, protection civile, soutien du Conseil des affaires étrangères

▪ direction Élargissement, sécurité, protection civile, soutien du Conseil des affaires étrangères

▪ Directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail

▪ directive 2001/110/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative au miel

▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne

▪ directive 2003/48/CE du Conseil du 3 juin 2003 en matière de fiscalité des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts

▪ directive du Parlement européen et du Conseil relative à la justification et à la communication des allégations environnementales explicites

▪ directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l’Union européenne

▪ en marge de la session du Conseil

▪ en marge du Conseil

▪ équipe de conseil en communication stratégique

▪ équipe de conseil en communication stratégique sur la Syrie

▪ état d'avancement des travaux dans les autres formations du Conseil

▪ exposé des motifs du Conseil

▪ fonds du Conseil de l'Europe

▪ Fonds du Conseil européen de l'innovation

▪ formation du Conseil

▪ Haut conseil des procureurs

▪ heure de conseil partenaire

▪ itinéraire culturel du Conseil de l'Europe

▪ Kosovo selon le statut défini par la résolution 1244 du Conseil de sécurité des Nations unies

▪ médecin-conseil

▪ membre du conseil communal

▪ membre du conseil général de la municipalité de Bucarest

▪ membre du conseil général du municipe de Bucarest

▪ membre du conseil local

▪ membre non permanent du Conseil de sécurité de l'ONU

▪ mission de conseil militaire PSDC de l'Union européenne en République centrafricaine

▪ orientation et conseil

▪ pays du Conseil de l'Europe

▪ pays du Conseil nordique

▪ partenariat pour la jeunesse entre l'Union européenne et le Conseil de l'Europe

▪ plateforme de conseil en investissement

▪ plateforme de conseil InvestEU

▪ plateforme européenne de conseil en investissement

▪ position pré-négociée du Conseil en première lecture

▪ présidence du Conseil

▪ présidence du Conseil de l'Union européenne

▪ président du Conseil

▪ président du conseil communal

▪ président du conseil de groupement intercommunal

▪ président du conseil de groupement intercommunal de services

▪ président du conseil de la province autonome

▪ président du Conseil de la Vallée

▪ président du conseil départemental

▪ président du conseil départemental de Mayotte

▪ président du Conseil européen

▪ président du conseil exécutif

▪ président du conseil exécutif de Corse

▪ président du conseil exécutif de Martinique

▪ président du conseil provincial

▪ président du conseil régional

▪ président en exercice du Conseil

▪ président en exercice du Conseil de l'Union européenne

▪ procès-verbal du Conseil

▪ Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe

▪ Quatrième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe

▪ rapport de la Commission au Conseil européen de printemps

▪ règlement (CE) n° 1889/2005 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2005 relatif aux contrôles de l'argent liquide entrant ou sortant de la Communauté

▪ Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges

▪ règlement de sécurité du Conseil

▪ règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union

▪ Règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations contractuelles

▪ règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations non contractuelles

▪ règlement établissant un cadre de l'Union pour la réinstallation et modifiant le règlement (UE) nº 516/2014 du Parlement européen et du Conseil

▪ règlement intérieur du Conseil

▪ règlement intérieur du Conseil des ministres ACP-CE

▪ règlement intérieur du Conseil des ministres ACP-UE

▪ Règlement (UE) 2021/2116 du Parlement européen et du Conseil du 2 décembre 2021 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune

▪ Règlement (UE) 2022/868 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 portant sur la gouvernance européenne des données et modifiant le règlement (UE) 2018/1724

▪ Règlement (UE) n° 1259/2010 du Conseil du 20 décembre 2010 mettant en œuvre une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps

▪ résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies

▪ résolution du Conseil de l'Union européenne

▪ résolution du Conseil européen

▪ Résultats de la session du Conseil

▪ réunion extraordinaire du Conseil

▪ secrétaire général adjoint du Conseil

▪ secrétaire général adjoint du Conseil de l'Union européenne

▪ secrétaire général du Conseil

▪ secrétaire général du Conseil de l'Union européenne

▪ secrétaire général du Conseil de l'Union européenne, haut représentant pour la politique étrangère et de sécurité commune

▪ service de conseil

▪ services de conseil agricole

▪ Sixième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe

▪ Troisième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe

▪ vice-président du conseil d’arrondissement

▪ vice-président du conseil de groupement intercommunal

▪ vice-président du conseil de groupement intercommunal de services

▪ vice-président du conseil régional

EN Council of European Municipalities and Regions

LV Eiropas Pašvaldību un reģionu padome

DE Rat der Gemeinden und Regionen Europas

FR Conseil des communes et régions d'Europe

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