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Jūs meklējāt Conseil européen

Atrasti 82 termini

▪ Accord européen sur la circulation des jeunes sous couvert du passeport collectif entre les pays membres du Conseil de l'Europe

▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe

▪ accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière

▪ accord interinstitutionnel entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière

▪ Agence exécutive du Conseil européen de la recherche

▪ Agence exécutive pour le Conseil européen de l’innovation et les PME

▪ cabinet du président du Conseil européen

▪ Cabinet privé du président du Conseil européen

▪ comité du Conseil européen de l’innovation

▪ conclusions de la présidence du Conseil européen

▪ conclusions du Conseil européen

▪ conseil consultatif européen d'initiative nanoélectronique

▪ conseil consultatif européen pour la gouvernance statistique

▪ conseil d'administration de l'Institut européen pour l'égalité entre les hommes et les femmes

▪ conseil d'administration du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

▪ Conseil d'administration du Fonds européen d'investissement

▪ conseil d'administration du Mécanisme européen de stabilité

▪ conseil de direction du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle

▪ Conseil de l'Espace économique européen

▪ conseil des gouverneurs du Mécanisme européen de stabilité

▪ Conseil des Ministres Européen

▪ Conseil européen

▪ Conseil européen de la recherche

▪ Conseil européen de l'innovation

▪ Conseil européen de printemps

▪ conseil européen de sécurité

▪ Conseil européen des paiements

▪ conseil européen des semi-conducteurs

▪ Conseil européen des urbanistes

▪ Conseil européen du risque systémique

▪ Conseil européen extraordinaire

▪ Conseil européen pour la recherche nucléaire

▪ Conseil européen sur les réfugiés et les exilés

▪ conseil scientifique consultatif européen sur le changement climatique

▪ Convention d'entente entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur les actes délégués

▪ décision des chefs d'État ou de gouvernement, réunis au sein du Conseil européen

▪ décision du Conseil européen

▪ déclaration commune du président du Conseil européen, du président de la Commission européenne et du secrétaire général de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord

▪ déclaration commune et approche commune du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées

▪ Déclaration de Malte par les membres du Conseil européen concernant les aspects extérieurs des migrations: remédier à la situation le long de la route de la Méditerranée centrale

▪ défi de l’accélérateur du Conseil européen de l’innovation

▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne

▪ Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux

▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle

▪ directive 2006/118/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration

▪ directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte)

▪ directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte)

▪ Directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments

▪ Directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE

▪ directive du Parlement européen et du Conseil relative à la justification et à la communication des allégations environnementales explicites

▪ Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

▪ directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées

▪ directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l’Union européenne

▪ directive (UE) 2019/771 du Parlement européen et du Conseil relative à certains aspects concernant les contrats de vente de biens

▪ Directive (UE) 2024/1346 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant une protection internationale

▪ Fonds du Conseil européen de l'innovation

▪ groupe consultatif composé des services juridiques du Parlement européen, du Conseil et de la Commission

▪ Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires

▪ le Parlement européen et le Conseil

▪ président du Conseil européen

▪ projet d’orientations pour les conclusions du Conseil européen

▪ rapport de la Commission au Conseil européen de printemps

▪ règlement (CE) n° 1889/2005 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2005 relatif aux contrôles de l'argent liquide entrant ou sortant de la Communauté

▪ Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges

▪ Règlement (CE) No 1371/2007 du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires

▪ règlement (CE) nº 166/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants

▪ règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union

▪ Règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations contractuelles

▪ règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations non contractuelles

▪ règlement établissant un cadre de l'Union pour la réinstallation et modifiant le règlement (UE) nº 516/2014 du Parlement européen et du Conseil

▪ règlement intérieur du Conseil européen

▪ règlement (UE) 2021/1230 du Parlement européen et du Conseil du 14 juillet 2021 concernant les paiements transfrontaliers dans l’Union (texte codifié)

▪ Règlement (UE) 2021/2116 du Parlement européen et du Conseil du 2 décembre 2021 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune

▪ Règlement (UE) 2022/868 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 portant sur la gouvernance européenne des données et modifiant le règlement (UE) 2018/1724

▪ Règlement (UE) 2023/1525 du Parlement européen et du Conseil du 20 juillet 2023 relatif au soutien à la production de munitions (ASAP)

▪ Règlement (UE) n°1304/2013 du relatif au Fonds social européen et abrogeant le règlement (CE) n°1081/2006 du Conseil

▪ Règlement (UE) no 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux

▪ résolution du Conseil européen

▪ réunion du Conseil européen

▪ réunion extraordinaire du Conseil européen

▪ unité Conseil européen, planification stratégique et notes à l'attention du PCE

▪ Unité de la surveillance du Conseil européen

EN European Scientific Advisory Board on Climate Change

LV Eiropas Zinātniskā konsultatīvā padome klimata pārmaiņu jautājumos

DE Europäischer Wissenschaftlicher Beirat für Klimawandel

FR conseil scientifique consultatif européen sur le changement climatique

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