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Jūs meklējāt Conseil général
Atrasti 34 termini

▪ Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ Cinquième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ code de bonne conduite administrative pour le secrétariat général du Conseil de l'Union européenne et de son personnel dans leurs relations professionnelles avec le public
▪ Conseil général
▪ conseil général dans sa composition «CRF»
▪ conseil général dans sa composition «surveillance»
▪ Conseil général de la Banque centrale européenne
▪ Conseil général de la BCE
▪ Conseil général de la magistrature
▪ conseil général de la municipalité de Bucarest
▪ Conseil général de l'OMC
▪ Conseil général de l'Organisation mondiale du commerce
▪ conseil général du municipe de Bucarest
▪ déclaration commune du président du Conseil européen, du président de la Commission européenne et du secrétaire général de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
▪ Deuxième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ Directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail
▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
▪ membre du conseil général de la municipalité de Bucarest
▪ membre du conseil général du municipe de Bucarest
▪ président du conseil général
▪ Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ Quatrième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ règlement intérieur du conseil général de la Banque centrale européenne
▪ secrétaire général adjoint du Conseil
▪ secrétaire général adjoint du Conseil de l'Union européenne
▪ secrétaire général du Conseil
▪ secrétaire général du Conseil de l'Union européenne
▪ secrétaire général du Conseil de l'Union européenne, haut représentant pour la politique étrangère et de sécurité commune
▪ secrétariat général du Conseil
▪ secrétariat général du Conseil de l'Union européenne
▪ Sixième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ stratégie de la diversité et de l'inclusion du secrétariat général du Conseil pour la période 2021-2024
▪ Troisième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ vice-président du conseil général
  1. EN General Council of the Judiciary
    LV Tiesu ģenerālpadome
    DE Allgemeiner Rat der rechtsprechenden Gewalt; Generalrat der rechtsprechenden Gewalt
    FR Conseil général de la magistrature
    Sk. IATE šķirkli.
    © Download IATE, European Union, 2024
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