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Jūs meklējāt Conseil général
Atrasti 34 termini

▪ Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ Cinquième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ code de bonne conduite administrative pour le secrétariat général du Conseil de l'Union européenne et de son personnel dans leurs relations professionnelles avec le public
▪ Conseil général
▪ conseil général dans sa composition «CRF»
▪ conseil général dans sa composition «surveillance»
▪ Conseil général de la Banque centrale européenne
▪ Conseil général de la BCE
▪ Conseil général de la magistrature
▪ conseil général de la municipalité de Bucarest
▪ Conseil général de l'OMC
▪ Conseil général de l'Organisation mondiale du commerce
▪ conseil général du municipe de Bucarest
▪ déclaration commune du président du Conseil européen, du président de la Commission européenne et du secrétaire général de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
▪ Deuxième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ Directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un cadre général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail
▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
▪ membre du conseil général de la municipalité de Bucarest
▪ membre du conseil général du municipe de Bucarest
▪ président du conseil général
▪ Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ Quatrième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ règlement intérieur du conseil général de la Banque centrale européenne
▪ secrétaire général adjoint du Conseil
▪ secrétaire général adjoint du Conseil de l'Union européenne
▪ secrétaire général du Conseil
▪ secrétaire général du Conseil de l'Union européenne
▪ secrétaire général du Conseil de l'Union européenne, haut représentant pour la politique étrangère et de sécurité commune
▪ secrétariat général du Conseil
▪ secrétariat général du Conseil de l'Union européenne
▪ Sixième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ stratégie de la diversité et de l'inclusion du secrétariat général du Conseil pour la période 2021-2024
▪ Troisième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
▪ vice-président du conseil général
  1. EN Third Protocol to the General Agreement on Privileges and Immunities of the Council of Europe
    LV Vispārējā līguma par Eiropas Padomes privilēģijām un imunitātēm Trešais protokols
    DE Drittes Protokoll zum Allgemeinen Abkommen über die Vorrechte und Befreiungen des Europarats
    FR Troisième Protocole additionnel à l'Accord général sur les privilèges et immunités du Conseil de l'Europe
    Sk. IATE šķirkli.
    © Download IATE, European Union, 2024
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