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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

Akadēmiskā terminu datubāze AkadTerm

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Atrasti 254 termini

▪ Accord concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique

▪ accord de marge à sens unique

▪ Accord intergouvernemental concernant le transfert et la mutualisation des contributions au fonds de résolution unique

▪ acheteur unique

▪ Acte pour le marché unique

▪ Acte pour le marché unique II

▪ Acte unique

▪ Acte unique européen

▪ administration à guichet unique

▪ adoptant unique

▪ approbation à sens unique

▪ approche à niveau unique

▪ approche de l'indicateur unique

▪ approfondissement du marché unique

▪ authentification unique

▪ autorisation unique

▪ autorisation unique pour les procédures simplifiées

▪ base de données unique

▪ bénéficiaire unique

▪ bon à usage unique

▪ brûleur unique

▪ capacité unique d'analyse du renseignement

▪ cellule mappée unique

▪ ciel unique européen

▪ cloisonnement de threads unique d'application

▪ cluster à copie unique

▪ cluster à copie unique (SCC)

▪ cluster de serveurs à noeud unique

▪ cluster de serveurs à quorum unique

▪ code à usage unique

▪ code de classification de paiement unique

▪ code secret à usage unique

▪ Comité de l'espace ferroviaire unique européen

▪ comité du ciel unique

▪ Connexion unique

▪ Conseil de résolution unique

▪ contournement à usage unique

▪ contrat unique pour l'approvisionnement en électricité et en gaz

▪ contrôle unique

▪ Convention unique de 1961

▪ Convention unique sur les stupéfiants

▪ corpus réglementaire unique

▪ couplage unique infrajournalier

▪ couplage unique journalier

▪ direction unique

▪ directive "permis unique"

▪ directive sur le permis unique

▪ directive sur les plastiques à usage unique

▪ directive (UE) 2019/790 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE

▪ dispositif à usage unique

▪ dispositif de marge unique

▪ dispositif de «préférence aux déposants» à niveau unique

▪ distillation extractive à colonne unique

▪ document administratif unique

▪ document d’identification unique à vie

▪ document de programmation unique

▪ document EIRS unique

▪ document unique

▪ document unique de marché européen

▪ dose unique

▪ droit unique

▪ emballage à usage unique

▪ émission à bande latérale unique

▪ émission à bande latérale unique à porteuse complète

▪ émission à bande latérale unique à porteuse réduite

▪ émission à bande latérale unique à porteuse supprimée

▪ émission à bande latérale unique et onde porteuse complète

▪ enfant unique

▪ enregistrement à la TVA unique

▪ entreprise commune «Recherche sur la gestion du trafic aérien dans le ciel unique européen 3»

▪ environnement de guichet unique de l’UE pour les douanes

▪ environnement national de guichet unique pour les douanes

▪ espace européen unique des données

▪ espace ferroviaire unique européen

▪ espace TVA unique

▪ espace TVA unique dans l'Union

▪ Espace unique de paiement en euros

▪ espace unique de paiements en euros

▪ essai de toxicité par administration unique

▪ excédent économique pour le couplage unique journalier ou infrajournalier

▪ exposition unique

▪ feuille de route pour un espace européen unique des transports

▪ fichier unique

▪ Fonds de résolution bancaire unique

▪ Fonds de résolution unique

▪ format d'information électronique unique

▪ format d'information électronique unique européen

▪ format électronique unique européen

▪ Forum du marché unique

▪ gant à usage unique

▪ gant médical à usage unique

▪ Groupe ad hoc sur le mécanisme de résolution unique

▪ groupe de haut niveau sur le mécanisme de résolution unique (MRU)

▪ groupe de travail sur le marché unique numérique

▪ groupe de travail sur le respect de l'application des règles du marché unique

▪ guichet unique

▪ guichet unique de l'UE pour les douanes

▪ guichet unique numérique national

▪ guichet unique pour les importations

▪ identifiant alphanumérique unique

▪ identifiant de transaction unique

▪ identifiant d'opération unique

▪ identifiant unique

▪ identifiant unique de formulation

▪ identifiant unique de produit

▪ identifiant unique des dispositifs

▪ identifiant unique de transaction

▪ identifiant unique du certificat

▪ identifiant unique universel

▪ identificateur global unique

▪ identificateur unique

▪ identificateur unique Microsoft .NET Passport

▪ identificateur unique universel

▪ ID unique

▪ immatriculation unique à la TVA

▪ index unique

▪ infrastructure publique multilingue de gestion des connaissances pour le marché unique numérique

▪ instanciation unique

▪ interface de recherche unique

▪ interface unique

▪ juge unique

▪ kanban à usage unique

▪ marché unique

▪ Marché unique, innovation et numérique

▪ marché unique de l'informatique en nuage

▪ marché unique des contenus numériques

▪ marché unique des données

▪ marché unique des télécommunications

▪ marché unique du numérique

▪ marché unique du transport aérien

▪ marché unique du transport aérien africain

▪ marché unique électronique

▪ marché unique en ligne

▪ marché unique européen

▪ marché unique numérique

▪ marché unique numérique fondé sur l'informatique en nuage

▪ marché unique numérique pour l'informatique en nuage

▪ mécanisme de résolution unique

▪ mécanisme de surveillance unique

▪ mini-guichet unique

▪ mini-guichet unique en matière de TVA

▪ mode d’alerte pour le marché unique

▪ mode d’urgence pour le marché unique

▪ monnaie unique

▪ mot de passe à usage unique

▪ mots de passe à usage unique et durée définie

▪ mousse à composant unique

▪ nom unique

▪ nouvelle stratégie horizontale pour le marché unique

▪ numéro d'appel d'urgence unique européen

▪ numéro d'appel d'urgence unique pour toute l'Europe

▪ numéro d'enregistrement unique

▪ numéro d'identification unique valable dans l'ensemble de l'Union

▪ numéro européen unique d’identification de navire

▪ numéro unique d'identification valable à vie

▪ observatoire de la transition numérique et du marché unique

▪ observatoire du marché unique

▪ OCM unique

▪ opération de paiement unique

▪ organisation commune de marché unique

▪ outil d'information sur le marché unique

▪ outil relatif aux obstacles au marché unique

▪ Pacte pour le marché unique

▪ paiement unique à l'exploitation

▪ paiement unique par exploitation

▪ passation de marché unique

▪ passeport unique

▪ passeport unique européen

▪ permis unique

▪ personnalité juridique unique

▪ photo unique

▪ plan d'action à long terme visant à mieux mettre en œuvre et faire respecter les règles du marché unique

▪ plan d'action en faveur du marché unique

▪ Plan d'action pour le marché unique

▪ plan d'action sur le respect de l'application des règles du marché unique

▪ planification des mesures d’urgence du marché unique

▪ plastique à usage unique

▪ point d’accès unique des registres des comptes bancaires

▪ point d'accès unique

▪ point d'accès unique européen

▪ point de contact unique

▪ point d'entrée unique

▪ point d'information unique

▪ point unique de défaillance

▪ politique de changes unique

▪ politique monétaire unique

▪ portail numérique unique

▪ préférence en faveur des déposants à niveau unique

▪ principe de la «chance unique»

▪ principe de la transmission unique d'informations

▪ principe de l'engagement unique

▪ procédure de demande unique

▪ procédure unique

▪ produit en plastique à usage unique

▪ programme pour le marché unique

▪ programme pour le marché unique en faveur de l'emploi, de la croissance et de l'investissement

▪ projet d'investissement unique

▪ rapport annuel sur le marché unique

▪ rapport de haut niveau sur l'avenir du marché unique

▪ rapporteur unique

▪ rapport indépendant de haut niveau sur l'avenir du marché unique

▪ rapport périodique de sécurité unique

▪ rapport stratégique sur le respect des règles du marché unique

▪ rapport unique sur l'avancement des travaux relatifs aux capacités militaires

▪ recueil réglementaire unique

▪ Réexamen du marché unique

▪ régime de paiement unique

▪ régime de paiement unique à la surface

▪ régime de parti unique

▪ règle du filet unique

▪ règlement financier unique

▪ règlement OCM unique

▪ règlement relatif à un marché unique des services numériques

▪ règlement sur le mécanisme de résolution unique

▪ règlement unique

▪ relation d'approbation à sens unique

▪ réseau d’installations de production utilisant une technologie unique et/ou des technologies multiples mobilisables en permanence en Europe pour la production de vaccins

▪ réseau de points de contact unique

▪ réservoir unique de forces

▪ sac en plastique à usage unique

▪ scie verticale alternative à bielle unique

▪ section «Marché unique, production et consommation»

▪ section spécialisée «Marché unique, production et consommation»

▪ service de vérification de la concordance entre le nom et l’identifiant unique

▪ simplex sur voie unique

▪ situation d'urgence pour le marché unique

▪ système de guichet unique maritime européen

▪ système de numéro d’identification unique de l’OMI

▪ société à main unique

▪ société à personne unique

▪ STOT-exposition unique

▪ stratégie pour le marché unique

▪ stratégie pour le marché unique des biens et des services

▪ stratégie pour un marché unique numérique

▪ stratégie pour un marché unique numérique en Europe

▪ swap de taux d'intérêt dans une devise unique

▪ tableau d'affichage du marché unique

▪ Tableau de bord avec un flux unique

▪ task-force sur le respect de l'application des règles du marché unique

▪ territoire douanier unique

▪ thread unique cloisonné

▪ titre de transport unique

▪ titre européen unique du droit d'auteur

▪ type de plaquette unique

▪ toxicité par administration unique

▪ toxicité spécifique pour certains organes cibles — exposition unique

▪ traité instituant un Conseil unique et une Commission unique des Communautés européennes

▪ tribunal de grande instance à juge unique

▪ UNIQUE

▪ UNIQUE.INTL

▪ véhicule à carburant unique

▪ vice-président pour le marché unique numérique

▪ visa à entrée unique

▪ vote unique

LV pirmās instances tiesa, tiesnesis vienpersoniski

DE Gericht erster Instanz (Einzelrichter)

FR tribunal de grande instance à juge unique

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