Pirmdiena, 23. decembris
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Personnes
Atrasti 164 termini
▪
Accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des
personnes
▪
Accord européen concernant les
personnes
participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des Droits de l'Homme
▪
Accord européen concernant les
personnes
participant aux procédures devant la Cour européenne des droits de l'homme
▪
Accord européen concernant l'octroi des soins médicaux aux
personnes
en séjour temporaire
▪
Accord européen sur le régime de la circulation des
personnes
entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪
Accord relatif à l'application entre les Etats membres des Communautés européennes de la Convention du Conseil de l'Europe sur le transfèrement des
personnes
condamnées
▪
Accord sur le transfert des corps des
personnes
décédées
▪
action mondiale contre la traite des
personnes
et le trafic illicite de migrants
▪
action mondiale pour prévenir et combattre la traite des
personnes
et le trafic illicite de migrants
▪
afflux massif de
personnes
déplacées
▪
Ajouter des
personnes
▪
aperçu des
personnes
▪
appareil de télécommunication pour
personnes
sourdes
▪
appareil de télécommunications pour
personnes
sourdes ou malentendantes
▪
Arrangement pour l'application de l'Accord européen du 17 octobre 1980 concernant l'octroi des soins médicaux aux
personnes
en séjour temporaire
▪
Association internationale des
personnes
lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées
▪
assurance des
personnes
▪
carte de stationnement pour
personnes
handicapées
▪
Chambre estonienne des
personnes
handicapées
▪
Charte pour l'inclusion des
personnes
handicapées dans l'action humanitaire
▪
chronologie des
personnes
▪
code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les
personnes
▪
code de l'Union relatif au régime de franchissement des frontières par les
personnes
▪
Comité des droits des
personnes
handicapées
▪
Commissaire du CEMB aux institutions démocratiques et aux droits de l'homme, y compris les droits des
personnes
appartenant à des minorités
▪
conditions d’accueil des
personnes
demandant la protection internationale
▪
contacts entre les
personnes
▪
Contrat Open Value
Personnes
Publiques
▪
Convention de Genève relative à la protection des
personnes
civiles en temps de guerre
▪
convention de l'Union africaine sur la protection et l'assistance aux
personnes
déplacées en Afrique
▪
Convention européenne pour la surveillance des
personnes
condamnées ou libérées sous condition
▪
Convention internationale pour la protection de toutes les
personnes
contre les disparitions forcées
▪
Convention pour la protection des
personnes
à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel
▪
convention relative aux droits des
personnes
handicapées
▪
Convention sur le transfèrement des
personnes
condamnées
▪
crime contre les
personnes
▪
Décennie des
personnes
d'ascendance africaine
▪
Décennie internationale des
personnes
d'ascendance africaine
▪
Déclaration sur les droits des
personnes
appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
▪
défenseur des droits des
personnes
LGBTI
▪
denrées alimentaires pour
personnes
souffrant d’intolérance au gluten
▪
dépendance des
personnes
âgées
▪
détection de
personnes
▪
Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les
personnes
sans distinction de race ou d'origine ethnique
▪
Directive 2013/33/UE établissant des normes pour l’accueil des
personnes
demandant la protection internationale
▪
Directive (UE) 2024/1346 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant des normes pour l’accueil des
personnes
demandant une protection internationale
▪
droits des
personnes
âgées
▪
droits des
personnes
LGBTI
▪
droits en matière de stationnement des
personnes
handicapées
▪
éducation des
personnes
présentant des besoins éducatifs particuliers
▪
effets des conventions collectives sur les
personnes
extérieures
▪
égalité de traitement à l'égard des
personnes
LGBTI
▪
Ensemble de principes pour la protection de toutes les
personnes
soumises à une forme quelconque de détention ou d'emprisonnement
▪
état et capacité des
personnes
physiques
▪
exception en faveur des
personnes
handicapées
▪
expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les
personnes
atteintes d'albinisme
▪
fauteuil de baignade pour
personnes
à mobilité réduite
▪
fiche d'identification des
personnes
morales
▪
fonds d'affectation spéciale d'urgence pour la stabilité et la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des
personnes
déplacées en Afrique
▪
fonds fiduciaire d'urgence en faveur de la stabilité et de la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des
personnes
déplacées en Afrique
▪
Forum européen des
personnes
handicapées
▪
garanties pour la protection des droits des
personnes
passibles de la peine de mort
▪
groupe d’étude permanent «Droits des
personnes
handicapées»
▪
groupe d’étude permanent sur les droits des
personnes
handicapées
▪
groupe d’étude thématique «Droits des
personnes
handicapées»
▪
groupe d’étude thématique sur les droits des
personnes
handicapées
▪
groupe de commissaires pour une économie au service des
personnes
▪
groupe de protection des
personnes
à l'égard du traitement des données à caractère personnel
▪
groupe d'experts sur les
personnes
d'ascendance africaine
▪
Groupe "Droits fondamentaux, droits des citoyens et libre circulation des
personnes
"
▪
Groupe "Libre circulation des
personnes
"
▪
groupe permanent «Droits des
personnes
handicapées»
▪
groupe permanent sur les droits des
personnes
handicapées
▪
Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des
personnes
qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires
▪
identification des
personnes
ayant des besoins particuliers
▪
identification des
personnes
vulnérables
▪
impôt des
personnes
physiques
▪
impôt sur le revenu des
personnes
physiques
▪
intégrité des
personnes
▪
Intergroupe "
Personnes
handicapées"
▪
Journée internationale de commémoration des
personnes
victimes de violences en raison de leur religion ou convictions
▪
Journée internationale des
personnes
âgées
▪
Journée internationale des
personnes
handicapées
▪
Journée internationale pour les
personnes
âgées
▪
laissez-passer pour le transfert de
personnes
bénéficiant de la protection temporaire
▪
le droit des sociétés, associations et
personnes
morales
▪
Le nouvel espace au service des
personnes
▪
les
personnes
les plus démunies
▪
libre circulation des
personnes
▪
Licence Open Souscription
Personnes
Publiques
▪
Lignes directrices visant à promouvoir et garantir le respect de tous les droits fondamentaux des
personnes
lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées (LGBTI)
▪
liste des
personnes
et entités faisant l’objet de sanctions de l’UE
▪
lutte contre la traite des
personnes
▪
maltraitance des
personnes
âgées
▪
mode
Personnes
▪
nationalité des
personnes
morales
▪
organisation de
personnes
handicapées
▪
ouverture aux
personnes
de tous les âges
▪
partenariat enregistré entre deux
personnes
de même sexe
▪
Personnes
▪
personnes
admises à être parties à la procédure
▪
personnes
admises à former le recours
▪
personnes
âgées
▪
personnes
appartenant à des minorités
▪
personnes
détachées au sein de leur entreprise
▪
personnes
du troisième âge
▪
personnes
exclues du marché du travail
▪
personnes
exclues financièrement
▪
Personnes
impliquées
▪
personnes
lesbiennes, gaies, bisexuelles, queer ou en questionnement
▪
personnes
lesbiennes, gays, bisexuelles, non binaires, intersexuées et queer
▪
personnes
lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres, intersexuées et queer
▪
personnes
lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées
▪
personnes
lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres
▪
personnes
LGBT
▪
personnes
LGBTI
▪
personnes
LGBTIQ
▪
personnes
LGBTIQ+
▪
personnes
participant au soutien et au réconfort de patients
▪
principes des Nations unies pour les
personnes
âgées
▪
propriété conjointe de plusieurs
personnes
avec réversibilité au profit du survivant
▪
protection temporaire de
personnes
déplacées
▪
Protocole additionnel à la Convention sur le transfèrement des
personnes
condamnées
▪
Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des
personnes
handicapées
▪
Protocole nº 5 sur le transit des
personnes
par voie terrestre entre la région de Kaliningrad et les autres parties de la Fédération de Russie
▪
rapport de dépendance économique des
personnes
âgées
▪
rapporteuse spéciale sur les droits des
personnes
handicapées
▪
registre des
personnes
imposées
▪
Registre des
personnes
physiques
▪
Registre national des
personnes
morales
▪
règlement relatif à la protection des
personnes
physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données
▪
réinstallation de
personnes
▪
relation entre
personnes
▪
réseau européen de points de contact en ce qui concerne les
personnes
responsables de génocide, de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre
▪
scooter pour
personnes
à mobilité réduite
▪
Sélecteur de
personnes
▪
séquestration de
personnes
▪
Service pour la prévention en matière de santé et de sécurité des
personnes
sur le lieu de travail
▪
signalement concernant des
personnes
disparues ou des
personnes
vulnérables
▪
signalement concernant des
personnes
disparues ou des
personnes
vulnérables qui doivent être empêchées de voyager
▪
signalement de
personnes
disparues ou vulnérables
▪
signalement de
personnes
recherchées inconnues
▪
société de
personnes
▪
soins aux
personnes
âgées
▪
soins aux
personnes
dépendantes
▪
soins pour les
personnes
âgées
▪
stratégie en faveur des droits des
personnes
handicapées 2021-2030
▪
stratégie européenne en faveur des
personnes
handicapées
▪
taux de dépendance des
personnes
âgées
▪
taux de dépendance économique des
personnes
âgées
▪
taux de risque de pauvreté des
personnes
en emploi
▪
type des
personnes
▪
train de mesures en faveur de l'emploi des
personnes
handicapées
▪
Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des
personnes
ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées
▪
traite des
personnes
▪
transfèrement de
personnes
condamnées
▪
transfèrement temporaire de
personnes
détenues
▪
Tribunal international chargé de poursuivre les
personnes
présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie depuis 1991
▪
Une économie au service des
personnes
▪
Une union des marchés des capitaux au service des
personnes
et des entreprises – nouveau plan d’action
▪
vice-présidente exécutive pour une économie au service des
personnes
▪
vice-président exécutif pour une économie au service des
personnes
▪
vie privée des
personnes
▪
vignettes de
personnes
EN
mass influx
;
mass influx of displaced persons
LV
masveida pieplūdums
;
pārvietoto personu masveida pieplūdums
DE
Massenzustrom
;
Massenzustrom von Vertriebenen
FR
afflux massif
;
afflux massif de personnes déplacées
Sk.
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