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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt Personnes

Atrasti 164 termini

▪ Accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes

▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des Droits de l'Homme

▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Cour européenne des droits de l'homme

▪ Accord européen concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire

▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe

▪ Accord relatif à l'application entre les Etats membres des Communautés européennes de la Convention du Conseil de l'Europe sur le transfèrement des personnes condamnées

▪ Accord sur le transfert des corps des personnes décédées

▪ action mondiale contre la traite des personnes et le trafic illicite de migrants

▪ action mondiale pour prévenir et combattre la traite des personnes et le trafic illicite de migrants

▪ afflux massif de personnes déplacées

▪ Ajouter des personnes

▪ aperçu des personnes

▪ appareil de télécommunication pour personnes sourdes

▪ appareil de télécommunications pour personnes sourdes ou malentendantes

▪ Arrangement pour l'application de l'Accord européen du 17 octobre 1980 concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire

▪ Association internationale des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées

▪ assurance des personnes

▪ carte de stationnement pour personnes handicapées

▪ Chambre estonienne des personnes handicapées

▪ Charte pour l'inclusion des personnes handicapées dans l'action humanitaire

▪ chronologie des personnes

▪ code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes

▪ code de l'Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes

▪ Comité des droits des personnes handicapées

▪ Commissaire du CEMB aux institutions démocratiques et aux droits de l'homme, y compris les droits des personnes appartenant à des minorités

▪ conditions d’accueil des personnes demandant la protection internationale

▪ contacts entre les personnes

▪ Contrat Open Value Personnes Publiques

▪ Convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre

▪ convention de l'Union africaine sur la protection et l'assistance aux personnes déplacées en Afrique

▪ Convention européenne pour la surveillance des personnes condamnées ou libérées sous condition

▪ Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées

▪ Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel

▪ convention relative aux droits des personnes handicapées

▪ Convention sur le transfèrement des personnes condamnées

▪ crime contre les personnes

▪ Décennie des personnes d'ascendance africaine

▪ Décennie internationale des personnes d'ascendance africaine

▪ Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques

▪ défenseur des droits des personnes LGBTI

▪ denrées alimentaires pour personnes souffrant d’intolérance au gluten

▪ dépendance des personnes âgées

▪ détection de personnes

▪ Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique

▪ Directive 2013/33/UE établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant la protection internationale

▪ Directive (UE) 2024/1346 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant une protection internationale

▪ droits des personnes âgées

▪ droits des personnes LGBTI

▪ droits en matière de stationnement des personnes handicapées

▪ éducation des personnes présentant des besoins éducatifs particuliers

▪ effets des conventions collectives sur les personnes extérieures

▪ égalité de traitement à l'égard des personnes LGBTI

▪ Ensemble de principes pour la protection de toutes les personnes soumises à une forme quelconque de détention ou d'emprisonnement

▪ état et capacité des personnes physiques

▪ exception en faveur des personnes handicapées

▪ expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme

▪ fauteuil de baignade pour personnes à mobilité réduite

▪ fiche d'identification des personnes morales

▪ fonds d'affectation spéciale d'urgence pour la stabilité et la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des personnes déplacées en Afrique

▪ fonds fiduciaire d'urgence en faveur de la stabilité et de la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des personnes déplacées en Afrique

▪ Forum européen des personnes handicapées

▪ garanties pour la protection des droits des personnes passibles de la peine de mort

▪ groupe d’étude permanent «Droits des personnes handicapées»

▪ groupe d’étude permanent sur les droits des personnes handicapées

▪ groupe d’étude thématique «Droits des personnes handicapées»

▪ groupe d’étude thématique sur les droits des personnes handicapées

▪ groupe de commissaires pour une économie au service des personnes

▪ groupe de protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel

▪ groupe d'experts sur les personnes d'ascendance africaine

▪ Groupe "Droits fondamentaux, droits des citoyens et libre circulation des personnes"

▪ Groupe "Libre circulation des personnes"

▪ groupe permanent «Droits des personnes handicapées»

▪ groupe permanent sur les droits des personnes handicapées

▪ Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires

▪ identification des personnes ayant des besoins particuliers

▪ identification des personnes vulnérables

▪ impôt des personnes physiques

▪ impôt sur le revenu des personnes physiques

▪ intégrité des personnes

▪ Intergroupe "Personnes handicapées"

▪ Journée internationale de commémoration des personnes victimes de violences en raison de leur religion ou convictions

▪ Journée internationale des personnes âgées

▪ Journée internationale des personnes handicapées

▪ Journée internationale pour les personnes âgées

▪ laissez-passer pour le transfert de personnes bénéficiant de la protection temporaire

▪ le droit des sociétés, associations et personnes morales

▪ Le nouvel espace au service des personnes

▪ les personnes les plus démunies

▪ libre circulation des personnes

▪ Licence Open Souscription Personnes Publiques

▪ Lignes directrices visant à promouvoir et garantir le respect de tous les droits fondamentaux des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées (LGBTI)

▪ liste des personnes et entités faisant l’objet de sanctions de l’UE

▪ lutte contre la traite des personnes

▪ maltraitance des personnes âgées

▪ mode Personnes

▪ nationalité des personnes morales

▪ organisation de personnes handicapées

▪ ouverture aux personnes de tous les âges

▪ partenariat enregistré entre deux personnes de même sexe

▪ Personnes

▪ personnes admises à être parties à la procédure

▪ personnes admises à former le recours

▪ personnes âgées

▪ personnes appartenant à des minorités

▪ personnes détachées au sein de leur entreprise

▪ personnes du troisième âge

▪ personnes exclues du marché du travail

▪ personnes exclues financièrement

▪ Personnes impliquées

▪ personnes lesbiennes, gaies, bisexuelles, queer ou en questionnement

▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, non binaires, intersexuées et queer

▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres, intersexuées et queer

▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées

▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres

▪ personnes LGBT

▪ personnes LGBTI

▪ personnes LGBTIQ

▪ personnes LGBTIQ+

▪ personnes participant au soutien et au réconfort de patients

▪ principes des Nations unies pour les personnes âgées

▪ propriété conjointe de plusieurs personnes avec réversibilité au profit du survivant

▪ protection temporaire de personnes déplacées

▪ Protocole additionnel à la Convention sur le transfèrement des personnes condamnées

▪ Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées

▪ Protocole nº 5 sur le transit des personnes par voie terrestre entre la région de Kaliningrad et les autres parties de la Fédération de Russie

▪ rapport de dépendance économique des personnes âgées

▪ rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées

▪ registre des personnes imposées

▪ Registre des personnes physiques

▪ Registre national des personnes morales

▪ règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données

▪ réinstallation de personnes

▪ relation entre personnes

▪ réseau européen de points de contact en ce qui concerne les personnes responsables de génocide, de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre

▪ scooter pour personnes à mobilité réduite

▪ Sélecteur de personnes

▪ séquestration de personnes

▪ Service pour la prévention en matière de santé et de sécurité des personnes sur le lieu de travail

▪ signalement concernant des personnes disparues ou des personnes vulnérables

▪ signalement concernant des personnes disparues ou des personnes vulnérables qui doivent être empêchées de voyager

▪ signalement de personnes disparues ou vulnérables

▪ signalement de personnes recherchées inconnues

▪ société de personnes

▪ soins aux personnes âgées

▪ soins aux personnes dépendantes

▪ soins pour les personnes âgées

▪ stratégie en faveur des droits des personnes handicapées 2021-2030

▪ stratégie européenne en faveur des personnes handicapées

▪ taux de dépendance des personnes âgées

▪ taux de dépendance économique des personnes âgées

▪ taux de risque de pauvreté des personnes en emploi

▪ type des personnes

▪ train de mesures en faveur de l'emploi des personnes handicapées

▪ Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées

▪ traite des personnes

▪ transfèrement de personnes condamnées

▪ transfèrement temporaire de personnes détenues

▪ Tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie depuis 1991

▪ Une économie au service des personnes

▪ Une union des marchés des capitaux au service des personnes et des entreprises – nouveau plan d’action

▪ vice-présidente exécutive pour une économie au service des personnes

▪ vice-président exécutif pour une économie au service des personnes

▪ vie privée des personnes

▪ vignettes de personnes

EN disability exception

LV invaliditātes izņēmums

DE Ausnahmeregelung für Menschen mit Behinderungen

FR exception en faveur des handicapés; exception handicap; exception en faveur des personnes handicapées

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