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Jūs meklējāt Personnes

Atrasti 84 termini

▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des Droits de l'Homme

▪ Accord européen concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire

▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe

▪ afflux massif de personnes déplacées

▪ Ajouter des personnes

▪ aperçu des personnes

▪ appareil de télécommunication pour personnes sourdes

▪ appareil de télécommunications pour personnes sourdes ou malentendantes

▪ Association internationale des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées

▪ assurance des personnes

▪ Charte pour l'inclusion des personnes handicapées dans l'action humanitaire

▪ chronologie des personnes

▪ code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes

▪ code de l'Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes

▪ Comité des droits des personnes handicapées

▪ contacts entre les personnes

▪ Contrat Open Value Personnes Publiques

▪ Convention européenne pour la surveillance des personnes condamnées ou libérées sous condition

▪ Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées

▪ crime contre les personnes

▪ Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques

▪ dépendance des personnes âgées

▪ détection de personnes

▪ droits des personnes âgées

▪ droits en matière de stationnement des personnes handicapées

▪ éducation des personnes présentant des besoins éducatifs particuliers

▪ exception en faveur des personnes handicapées

▪ fiche d'identification des personnes morales

▪ Forum européen des personnes handicapées

▪ garanties pour la protection des droits des personnes passibles de la peine de mort

▪ groupe d’étude permanent «Droits des personnes handicapées»

▪ groupe d’étude permanent sur les droits des personnes handicapées

▪ groupe d’étude thématique «Droits des personnes handicapées»

▪ groupe d’étude thématique sur les droits des personnes handicapées

▪ groupe d'experts sur les personnes d'ascendance africaine

▪ Groupe "Libre circulation des personnes"

▪ groupe permanent «Droits des personnes handicapées»

▪ groupe permanent sur les droits des personnes handicapées

▪ identification des personnes ayant des besoins particuliers

▪ impôt des personnes physiques

▪ impôt sur le revenu des personnes physiques

▪ Intergroupe "Personnes handicapées"

▪ Journée internationale des personnes handicapées

▪ le droit des sociétés, associations et personnes morales

▪ Le nouvel espace au service des personnes

▪ libre circulation des personnes

▪ Licence Open Souscription Personnes Publiques

▪ mode Personnes

▪ nationalité des personnes morales

▪ organisation de personnes handicapées

▪ Personnes

▪ personnes admises à former le recours

▪ personnes âgées

▪ personnes détachées au sein de leur entreprise

▪ personnes du troisième âge

▪ Personnes impliquées

▪ personnes lesbiennes, gaies, bisexuelles, queer ou en questionnement

▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, non binaires, intersexuées et queer

▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres, intersexuées et queer

▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées

▪ personnes LGBTI

▪ personnes LGBTIQ

▪ personnes LGBTIQ+

▪ personnes participant au soutien et au réconfort de patients

▪ principes des Nations unies pour les personnes âgées

▪ Protocole additionnel à la Convention sur le transfèrement des personnes condamnées

▪ rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées

▪ registre des personnes imposées

▪ Registre des personnes physiques

▪ Registre national des personnes morales

▪ réinstallation de personnes

▪ relation entre personnes

▪ réseau européen de points de contact en ce qui concerne les personnes responsables de génocide, de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre

▪ Sélecteur de personnes

▪ séquestration de personnes

▪ société de personnes

▪ soins aux personnes âgées

▪ soins aux personnes dépendantes

▪ stratégie européenne en faveur des personnes handicapées

▪ type des personnes

▪ traite des personnes

▪ vice-présidente exécutive pour une économie au service des personnes

▪ vice-président exécutif pour une économie au service des personnes

▪ vignettes de personnes

EN legal entity identification sheet

LV juridiskās personas datu veidlapa

DE Formular mit Angaben zur Rechtsform des Antragstellers

FR fiche d'identification des personnes morales

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© Download IATE, European Union, 2024