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Atrasti 164 termini

▪ Accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des Droits de l'Homme
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Cour européenne des droits de l'homme
▪ Accord européen concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire
▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪ Accord relatif à l'application entre les Etats membres des Communautés européennes de la Convention du Conseil de l'Europe sur le transfèrement des personnes condamnées
▪ Accord sur le transfert des corps des personnes décédées
▪ action mondiale contre la traite des personnes et le trafic illicite de migrants
▪ action mondiale pour prévenir et combattre la traite des personnes et le trafic illicite de migrants
▪ afflux massif de personnes déplacées
▪ Ajouter des personnes
▪ aperçu des personnes
▪ appareil de télécommunication pour personnes sourdes
▪ appareil de télécommunications pour personnes sourdes ou malentendantes
▪ Arrangement pour l'application de l'Accord européen du 17 octobre 1980 concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire
▪ Association internationale des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées
▪ assurance des personnes
▪ carte de stationnement pour personnes handicapées
▪ Chambre estonienne des personnes handicapées
▪ Charte pour l'inclusion des personnes handicapées dans l'action humanitaire
▪ chronologie des personnes
▪ code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ code de l'Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ Comité des droits des personnes handicapées
▪ Commissaire du CEMB aux institutions démocratiques et aux droits de l'homme, y compris les droits des personnes appartenant à des minorités
▪ conditions d’accueil des personnes demandant la protection internationale
▪ contacts entre les personnes
▪ Contrat Open Value Personnes Publiques
▪ Convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre
▪ convention de l'Union africaine sur la protection et l'assistance aux personnes déplacées en Afrique
▪ Convention européenne pour la surveillance des personnes condamnées ou libérées sous condition
▪ Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées
▪ Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel
▪ convention relative aux droits des personnes handicapées
▪ Convention sur le transfèrement des personnes condamnées
▪ crime contre les personnes
▪ Décennie des personnes d'ascendance africaine
▪ Décennie internationale des personnes d'ascendance africaine
▪ Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
▪ défenseur des droits des personnes LGBTI
▪ denrées alimentaires pour personnes souffrant d’intolérance au gluten
▪ dépendance des personnes âgées
▪ détection de personnes
▪ Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique
▪ Directive 2013/33/UE établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant la protection internationale
▪ Directive (UE) 2024/1346 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant une protection internationale
▪ droits des personnes âgées
▪ droits des personnes LGBTI
▪ droits en matière de stationnement des personnes handicapées
▪ éducation des personnes présentant des besoins éducatifs particuliers
▪ effets des conventions collectives sur les personnes extérieures
▪ égalité de traitement à l'égard des personnes LGBTI
▪ Ensemble de principes pour la protection de toutes les personnes soumises à une forme quelconque de détention ou d'emprisonnement
▪ état et capacité des personnes physiques
▪ exception en faveur des personnes handicapées
▪ expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
▪ fauteuil de baignade pour personnes à mobilité réduite
▪ fiche d'identification des personnes morales
▪ fonds d'affectation spéciale d'urgence pour la stabilité et la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des personnes déplacées en Afrique
▪ fonds fiduciaire d'urgence en faveur de la stabilité et de la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des personnes déplacées en Afrique
▪ Forum européen des personnes handicapées
▪ garanties pour la protection des droits des personnes passibles de la peine de mort
▪ groupe d’étude permanent «Droits des personnes handicapées»
▪ groupe d’étude permanent sur les droits des personnes handicapées
▪ groupe d’étude thématique «Droits des personnes handicapées»
▪ groupe d’étude thématique sur les droits des personnes handicapées
▪ groupe de commissaires pour une économie au service des personnes
▪ groupe de protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel
▪ groupe d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
▪ Groupe "Droits fondamentaux, droits des citoyens et libre circulation des personnes"
▪ Groupe "Libre circulation des personnes"
▪ groupe permanent «Droits des personnes handicapées»
▪ groupe permanent sur les droits des personnes handicapées
▪ Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires
▪ identification des personnes ayant des besoins particuliers
▪ identification des personnes vulnérables
▪ impôt des personnes physiques
▪ impôt sur le revenu des personnes physiques
▪ intégrité des personnes
▪ Intergroupe "Personnes handicapées"
▪ Journée internationale de commémoration des personnes victimes de violences en raison de leur religion ou convictions
▪ Journée internationale des personnes âgées
▪ Journée internationale des personnes handicapées
▪ Journée internationale pour les personnes âgées
▪ laissez-passer pour le transfert de personnes bénéficiant de la protection temporaire
▪ le droit des sociétés, associations et personnes morales
▪ Le nouvel espace au service des personnes
▪ les personnes les plus démunies
▪ libre circulation des personnes
▪ Licence Open Souscription Personnes Publiques
▪ Lignes directrices visant à promouvoir et garantir le respect de tous les droits fondamentaux des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées (LGBTI)
▪ liste des personnes et entités faisant l’objet de sanctions de l’UE
▪ lutte contre la traite des personnes
▪ maltraitance des personnes âgées
▪ mode Personnes
▪ nationalité des personnes morales
▪ organisation de personnes handicapées
▪ ouverture aux personnes de tous les âges
▪ partenariat enregistré entre deux personnes de même sexe
▪ Personnes
▪ personnes admises à être parties à la procédure
▪ personnes admises à former le recours
▪ personnes âgées
▪ personnes appartenant à des minorités
▪ personnes détachées au sein de leur entreprise
▪ personnes du troisième âge
▪ personnes exclues du marché du travail
▪ personnes exclues financièrement
▪ Personnes impliquées
▪ personnes lesbiennes, gaies, bisexuelles, queer ou en questionnement
▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, non binaires, intersexuées et queer
▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres, intersexuées et queer
▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées
▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres
▪ personnes LGBT
▪ personnes LGBTI
▪ personnes LGBTIQ
▪ personnes LGBTIQ+
▪ personnes participant au soutien et au réconfort de patients
▪ principes des Nations unies pour les personnes âgées
▪ propriété conjointe de plusieurs personnes avec réversibilité au profit du survivant
▪ protection temporaire de personnes déplacées
▪ Protocole additionnel à la Convention sur le transfèrement des personnes condamnées
▪ Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées
▪ Protocole nº 5 sur le transit des personnes par voie terrestre entre la région de Kaliningrad et les autres parties de la Fédération de Russie
▪ rapport de dépendance économique des personnes âgées
▪ rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées
▪ registre des personnes imposées
▪ Registre des personnes physiques
▪ Registre national des personnes morales
▪ règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données
▪ réinstallation de personnes
▪ relation entre personnes
▪ réseau européen de points de contact en ce qui concerne les personnes responsables de génocide, de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre
▪ scooter pour personnes à mobilité réduite
▪ Sélecteur de personnes
▪ séquestration de personnes
▪ Service pour la prévention en matière de santé et de sécurité des personnes sur le lieu de travail
▪ signalement concernant des personnes disparues ou des personnes vulnérables
▪ signalement concernant des personnes disparues ou des personnes vulnérables qui doivent être empêchées de voyager
▪ signalement de personnes disparues ou vulnérables
▪ signalement de personnes recherchées inconnues
▪ société de personnes
▪ soins aux personnes âgées
▪ soins aux personnes dépendantes
▪ soins pour les personnes âgées
▪ stratégie en faveur des droits des personnes handicapées 2021-2030
▪ stratégie européenne en faveur des personnes handicapées
▪ taux de dépendance des personnes âgées
▪ taux de dépendance économique des personnes âgées
▪ taux de risque de pauvreté des personnes en emploi
▪ type des personnes
▪ train de mesures en faveur de l'emploi des personnes handicapées
▪ Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées
▪ traite des personnes
▪ transfèrement de personnes condamnées
▪ transfèrement temporaire de personnes détenues
▪ Tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie depuis 1991
▪ Une économie au service des personnes
▪ Une union des marchés des capitaux au service des personnes et des entreprises – nouveau plan d’action
▪ vice-présidente exécutive pour une économie au service des personnes
▪ vice-président exécutif pour une économie au service des personnes
▪ vie privée des personnes
▪ vignettes de personnes
  1. EN Agreement between the European Community and its Member States, of the one part, and the Swiss Confederation, of the other, on the free movement of persons
    LV Nolīgums starp Eiropas Kopienu un tās dalībvalstīm, no vienas puses, un Šveices Konfederāciju, no otras puses, par personu brīvu pārvietošanos
    DE Abkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und ihren Mitgliedstaaten einerseits und der Schweizerischen Eidgenossenschaft andererseits über die Freizügigkeit
    FR Accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes
    Sk. IATE šķirkli.
    © Download IATE, European Union, 2024
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