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Atrasti 164 termini

▪ Accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d'une part, et la Confédération suisse, d'autre part, sur la libre circulation des personnes
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des Droits de l'Homme
▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Cour européenne des droits de l'homme
▪ Accord européen concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire
▪ Accord européen sur le régime de la circulation des personnes entre les pays membres du Conseil de l'Europe
▪ Accord relatif à l'application entre les Etats membres des Communautés européennes de la Convention du Conseil de l'Europe sur le transfèrement des personnes condamnées
▪ Accord sur le transfert des corps des personnes décédées
▪ action mondiale contre la traite des personnes et le trafic illicite de migrants
▪ action mondiale pour prévenir et combattre la traite des personnes et le trafic illicite de migrants
▪ afflux massif de personnes déplacées
▪ Ajouter des personnes
▪ aperçu des personnes
▪ appareil de télécommunication pour personnes sourdes
▪ appareil de télécommunications pour personnes sourdes ou malentendantes
▪ Arrangement pour l'application de l'Accord européen du 17 octobre 1980 concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire
▪ Association internationale des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées
▪ assurance des personnes
▪ carte de stationnement pour personnes handicapées
▪ Chambre estonienne des personnes handicapées
▪ Charte pour l'inclusion des personnes handicapées dans l'action humanitaire
▪ chronologie des personnes
▪ code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ code de l'Union relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes
▪ Comité des droits des personnes handicapées
▪ Commissaire du CEMB aux institutions démocratiques et aux droits de l'homme, y compris les droits des personnes appartenant à des minorités
▪ conditions d’accueil des personnes demandant la protection internationale
▪ contacts entre les personnes
▪ Contrat Open Value Personnes Publiques
▪ Convention de Genève relative à la protection des personnes civiles en temps de guerre
▪ convention de l'Union africaine sur la protection et l'assistance aux personnes déplacées en Afrique
▪ Convention européenne pour la surveillance des personnes condamnées ou libérées sous condition
▪ Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées
▪ Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel
▪ convention relative aux droits des personnes handicapées
▪ Convention sur le transfèrement des personnes condamnées
▪ crime contre les personnes
▪ Décennie des personnes d'ascendance africaine
▪ Décennie internationale des personnes d'ascendance africaine
▪ Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
▪ défenseur des droits des personnes LGBTI
▪ denrées alimentaires pour personnes souffrant d’intolérance au gluten
▪ dépendance des personnes âgées
▪ détection de personnes
▪ Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique
▪ Directive 2013/33/UE établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant la protection internationale
▪ Directive (UE) 2024/1346 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant une protection internationale
▪ droits des personnes âgées
▪ droits des personnes LGBTI
▪ droits en matière de stationnement des personnes handicapées
▪ éducation des personnes présentant des besoins éducatifs particuliers
▪ effets des conventions collectives sur les personnes extérieures
▪ égalité de traitement à l'égard des personnes LGBTI
▪ Ensemble de principes pour la protection de toutes les personnes soumises à une forme quelconque de détention ou d'emprisonnement
▪ état et capacité des personnes physiques
▪ exception en faveur des personnes handicapées
▪ expert indépendant sur l'exercice des droits de l'homme par les personnes atteintes d'albinisme
▪ fauteuil de baignade pour personnes à mobilité réduite
▪ fiche d'identification des personnes morales
▪ fonds d'affectation spéciale d'urgence pour la stabilité et la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des personnes déplacées en Afrique
▪ fonds fiduciaire d'urgence en faveur de la stabilité et de la lutte contre les causes profondes de la migration irrégulière et du phénomène des personnes déplacées en Afrique
▪ Forum européen des personnes handicapées
▪ garanties pour la protection des droits des personnes passibles de la peine de mort
▪ groupe d’étude permanent «Droits des personnes handicapées»
▪ groupe d’étude permanent sur les droits des personnes handicapées
▪ groupe d’étude thématique «Droits des personnes handicapées»
▪ groupe d’étude thématique sur les droits des personnes handicapées
▪ groupe de commissaires pour une économie au service des personnes
▪ groupe de protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel
▪ groupe d'experts sur les personnes d'ascendance africaine
▪ Groupe "Droits fondamentaux, droits des citoyens et libre circulation des personnes"
▪ Groupe "Libre circulation des personnes"
▪ groupe permanent «Droits des personnes handicapées»
▪ groupe permanent sur les droits des personnes handicapées
▪ Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires
▪ identification des personnes ayant des besoins particuliers
▪ identification des personnes vulnérables
▪ impôt des personnes physiques
▪ impôt sur le revenu des personnes physiques
▪ intégrité des personnes
▪ Intergroupe "Personnes handicapées"
▪ Journée internationale de commémoration des personnes victimes de violences en raison de leur religion ou convictions
▪ Journée internationale des personnes âgées
▪ Journée internationale des personnes handicapées
▪ Journée internationale pour les personnes âgées
▪ laissez-passer pour le transfert de personnes bénéficiant de la protection temporaire
▪ le droit des sociétés, associations et personnes morales
▪ Le nouvel espace au service des personnes
▪ les personnes les plus démunies
▪ libre circulation des personnes
▪ Licence Open Souscription Personnes Publiques
▪ Lignes directrices visant à promouvoir et garantir le respect de tous les droits fondamentaux des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées (LGBTI)
▪ liste des personnes et entités faisant l’objet de sanctions de l’UE
▪ lutte contre la traite des personnes
▪ maltraitance des personnes âgées
▪ mode Personnes
▪ nationalité des personnes morales
▪ organisation de personnes handicapées
▪ ouverture aux personnes de tous les âges
▪ partenariat enregistré entre deux personnes de même sexe
▪ Personnes
▪ personnes admises à être parties à la procédure
▪ personnes admises à former le recours
▪ personnes âgées
▪ personnes appartenant à des minorités
▪ personnes détachées au sein de leur entreprise
▪ personnes du troisième âge
▪ personnes exclues du marché du travail
▪ personnes exclues financièrement
▪ Personnes impliquées
▪ personnes lesbiennes, gaies, bisexuelles, queer ou en questionnement
▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, non binaires, intersexuées et queer
▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres, intersexuées et queer
▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées
▪ personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres
▪ personnes LGBT
▪ personnes LGBTI
▪ personnes LGBTIQ
▪ personnes LGBTIQ+
▪ personnes participant au soutien et au réconfort de patients
▪ principes des Nations unies pour les personnes âgées
▪ propriété conjointe de plusieurs personnes avec réversibilité au profit du survivant
▪ protection temporaire de personnes déplacées
▪ Protocole additionnel à la Convention sur le transfèrement des personnes condamnées
▪ Protocole facultatif se rapportant à la Convention relative aux droits des personnes handicapées
▪ Protocole nº 5 sur le transit des personnes par voie terrestre entre la région de Kaliningrad et les autres parties de la Fédération de Russie
▪ rapport de dépendance économique des personnes âgées
▪ rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées
▪ registre des personnes imposées
▪ Registre des personnes physiques
▪ Registre national des personnes morales
▪ règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données
▪ réinstallation de personnes
▪ relation entre personnes
▪ réseau européen de points de contact en ce qui concerne les personnes responsables de génocide, de crimes contre l'humanité et de crimes de guerre
▪ scooter pour personnes à mobilité réduite
▪ Sélecteur de personnes
▪ séquestration de personnes
▪ Service pour la prévention en matière de santé et de sécurité des personnes sur le lieu de travail
▪ signalement concernant des personnes disparues ou des personnes vulnérables
▪ signalement concernant des personnes disparues ou des personnes vulnérables qui doivent être empêchées de voyager
▪ signalement de personnes disparues ou vulnérables
▪ signalement de personnes recherchées inconnues
▪ société de personnes
▪ soins aux personnes âgées
▪ soins aux personnes dépendantes
▪ soins pour les personnes âgées
▪ stratégie en faveur des droits des personnes handicapées 2021-2030
▪ stratégie européenne en faveur des personnes handicapées
▪ taux de dépendance des personnes âgées
▪ taux de dépendance économique des personnes âgées
▪ taux de risque de pauvreté des personnes en emploi
▪ type des personnes
▪ train de mesures en faveur de l'emploi des personnes handicapées
▪ Traité de Marrakech visant à faciliter l'accès des aveugles, des déficients visuels et des personnes ayant d'autres difficultés de lecture des textes imprimés aux œuvres publiées
▪ traite des personnes
▪ transfèrement de personnes condamnées
▪ transfèrement temporaire de personnes détenues
▪ Tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie depuis 1991
▪ Une économie au service des personnes
▪ Une union des marchés des capitaux au service des personnes et des entreprises – nouveau plan d’action
▪ vice-présidente exécutive pour une économie au service des personnes
▪ vice-président exécutif pour une économie au service des personnes
▪ vie privée des personnes
▪ vignettes de personnes
  1. EN register of tax payers
    LV nodokļu maksātāju reģistrs
    RU регистр налогоплательщиков
    DE Register der Steuerzahler
    FR registre des contribuables; registre des personnes imposées
    Definīcija: LR Valsts ieņēmumu dienesta vienota nodokļu maksātāju reģistrācijas sistēma, kas izveidota atbilstoši LR likumiem un normatīvajiem aktiem. Δ sastāv no fizisku personu nodokļu reģistra un juridisku personu nodokļu reģistra. LR Δ datu bāzē ietilpst ziņas par nodokļu maksātājiem, slēgtajiem un mainītajiem norēķinu kontiem, Tieslietu ministrijas informācija, Uzņēmumu reģistra, Valsts zemes dienesta, Patentu valdes u. c. informācija.
    Ekonomikas skaidrojošā vārdnīca. — R., Zinātne, 2000
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