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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

Akadēmiskā terminu datubāze AkadTerm

Jūs meklējāt Titre

Atrasti 187 termini

▪ Accentuation du titre

▪ actifs détenus à titre accessoire

▪ application à titre provisoire

▪ arrêt à titre préjudiciel

▪ assistance à titre de précaution

▪ assistance financière à titre de précaution

▪ assistance financière octroyée à titre de précaution

▪ assistance financière octroyée par le MES à titre de précaution

▪ à titre confidentiel

▪ à titre officieux

▪ à titre personnel

▪ au titre de

▪ autorisation d'utilisation d'urgence au titre du protocole EUL

▪ barre de titre

▪ chasse à la baleine au titre d'un permis spécial

▪ client protégé au titre de la solidarité

▪ commission saisie à titre principal

▪ consultation au titre de l'article 96

▪ contrat à titre onéreux

▪ coopération locale au titre de Schengen

▪ décision à titre préjudiciel

▪ devise-titre

▪ disponible à titre humanitaire

▪ droit de séjour à titre principal

▪ établissement de crédit à titre principal

▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord commercial avec la Colombie et le Pérou

▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord de commerce et de coopération conclu entre l’Union européenne et le Royaume-Uni

▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’AECG entre le Canada et l’UE

▪ Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l'annexe I au titre du Protocole de Kyoto

▪ indemnité au titre d’activités de sensibilisation

▪ inspection au titre de la pharmacovigilance

▪ intermédiaire d’assurance à titre accessoire

▪ intervenant volontaire à titre accessoire

▪ intervention à titre de partie non partie au différend

▪ intervention au titre de la PAC

▪ ligne de crédit conditionnelle à titre de précaution

▪ liquidités à titre accessoire

▪ montant à recouvrer au titre de la réassurance

▪ montant recouvrable au titre de la réassurance

▪ obligation réglementaire au titre de la pharmacovigilance

▪ opération imposable au titre de la TVA

▪ opération sur titre

▪ permis de séjour au titre de l’asile

▪ pourvoi formé à titre incident

▪ pourvoi formé à titre principal

▪ preuve de titre de propriété

▪ preuve par titre

▪ principes directeurs en matière de transparence dans le cadre des négociations au titre de l'article 50 du TUE

▪ PRIX.TITRE

▪ PRIX.TITRE.ECHEANCE

▪ propriétaire en titre

▪ question posée à titre préjudiciel

▪ rapport au titre de la surveillance renforcée

▪ recommandation au titre du pilier 2

▪ recours en manquement au titre de l'article 226 CE

▪ réexamen au titre de l'expiration des mesures

▪ réexamen au titre de nouvel exportateur

▪ règles d'allocation à titre gratuit

▪ RENDEMENT.TITRE

▪ RENDEMENT.TITRE.ECHEANCE

▪ reprise à titre volontaire de la protection

▪ saisie à titre probatoire

▪ système de retenue à titre d'acompte

▪ Sous-titre

▪ sous-titre codé

▪ soutien financier à moyen terme accordé à titre de précaution

▪ tableau de notification au titre de la PDE

▪ titre

▪ titre à court terme

▪ titre adossé à des actifs

▪ titre adossé à des créances hypothécaires

▪ Titre adossé à des créances hypothécaires commerciales

▪ titre adossé à des créances hypothécaires résidentielles

▪ titre adossé à des créances immobilières

▪ titre adossé à des créances sans transformation des flux

▪ titre adossé à des hypothèques

▪ titre adossé à des obligations souveraines

▪ titre adossé à des prêts hypothécaires résidentiels

▪ titre à échéance rapprochée

▪ titre alcoométrique

▪ titre alcoométrique acquis

▪ titre alcoométrique en puissance

▪ titre alcoométrique massique

▪ titre alcoométrique massique acquis

▪ titre alcoométrique massique en puissance

▪ titre alcoométrique massique total

▪ titre alcoométrique naturel

▪ titre alcoométrique total

▪ titre alcoométrique volumique

▪ titre alcoométrique volumique acquis

▪ titre alcoométrique volumique en puissance

▪ titre alcoométrique volumique naturel

▪ titre alcoométrique volumique total

▪ titre autre que de capital

▪ titre combiné

▪ titre compensatoire de carbone

▪ titre constitutif de propriété

▪ titre convertible

▪ titre coté

▪ titre coté en bourse

▪ titre couvert par des créances hypothécaires

▪ titre d'actif de négociation

▪ titre d'action

▪ titre d'anticorps

▪ titre de capital

▪ titre de circulation

▪ titre de créance

▪ titre de créance à court terme

▪ titre de créance de rang supérieur non privilégié

▪ titre de créance en défaut

▪ titre de créance indiciel coté

▪ titre de créance ne conférant ni droits de gestion ni droit de vote

▪ titre de créance négociable

▪ titre de créance négocié

▪ titre de créance négocié en bourse

▪ titre de créance subordonné

▪ titre de crédit

▪ titre de dette

▪ titre de dette d'entreprise

▪ titre de dette de rang supérieur non privilégié

▪ titre de dette subordonnée

▪ titre de formation

▪ titre de garantie isolée

▪ titre dématérialisé

▪ titre d'emprunt à court terme

▪ titre de neutralisation

▪ titre de page

▪ titre de participation

▪ titre de passif de négociation

▪ titre de propriété

▪ titre de résident permanent

▪ titre dérivé de titres de propriété

▪ titre de séjour

▪ titre de séjour permanent

▪ titre de séjour pour motif professionnel

▪ titre d'État

▪ titre de transport

▪ titre de transport combiné

▪ titre de transport unique

▪ titre de travail

▪ titre de voyage

▪ titre de voyage provisoire

▪ titre d'exécution

▪ titre documentaire

▪ titre du marché monétaire

▪ titre en cellules somatiques

▪ titre en compte courant

▪ Titre escompté

▪ titre européen unique du droit d'auteur

▪ titre exécutoire

▪ titre exécutoire européen

▪ titre garanti par des actifs

▪ titre garanti par des créances hypothécaires

▪ titre hybride

▪ titre indexé sur un risque de crédit

▪ titre inscrit à la cote

▪ titre lié à un crédit

▪ titre liquide

▪ titre négociable

▪ titre nominatif

▪ titre non coté en bourse

▪ titre non négociable

▪ titre non participatif

▪ titre obligataire

▪ titre on-the-run

▪ titre paré

▪ titre prioritaire

▪ titre remboursable avant l'échéance

▪ titre remboursable par anticipation

▪ titre-risque

▪ titre sans droit de participation

▪ titre souverain

▪ titre structuré

▪ titre subordonné

▪ titre-support

▪ titre universitaire

▪ titre valable de circulation

▪ titre vif

▪ titre volumique

▪ titre XI

▪ titulaire de mandat au titre d'une procédure spéciale

▪ transaction à titre occasionnel

▪ transfert au titre du règlement de Dublin

▪ UAS construit à titre privé

▪ valeur mobilière autre qu'un titre de capital

▪ vérification de l'authenticité du titre

▪ zone de titre

EN action for failure to fulfil obligations

LV prasība sakarā ar valsts pienākumu neizpildi

DE Vertragsverletzungsklage nach Artikel 226 EG

FR recours en manquement au titre de l'article 226 CE

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