Svētdiena, 10. novembris
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accord de coopération
Atrasts 61 termins
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accord-cadre de coopération
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Accord-cadre de coopération commerciale et économique entre les Communautés européennes et le Canada
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Accord-cadre de coopération entre la Communauté économique européenne et la République fédérative du Brésil
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Accord cadre interrégional de coopération CE-Mercosur
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Accord-cadre interrégional de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le Marché commun du Sud et ses États parties, d'autre part
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Accord concernant la coopération en matière de lutte contre la pollution de la mer du Nord par les hydrocarbures et autres substances dangereuses
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accord concernant le commerce et la coopération
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accord d'échange et de coopération de base pour le partage d'informations géospatiales
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accord de commerce, de développement et de coopération
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accord de commerce et de coopération
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accord de commerce et de coopération entre l’UE et le Royaume-Uni
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accord de commerce et de coopération entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, d'autre part
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accord de commerce et de coopération UE-Royaume-Uni
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accord de coopération
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accord de coopération
concernant les activités ayant trait au projet détaillé de l'International Thermonuclear Experimental Reactor
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accord de coopération
en matière de partenariat et de développement entre l'UE et l'Afghanistan
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accord de coopération
en matière de partenariat et de développement entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République islamique d'Afghanistan, d'autre part
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accord de coopération
entre l’UE et le Royaume-Uni relatif aux utilisations sûres et pacifiques de l’énergie nucléaire
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Accord de coopération
entre la Communauté économique européenne et l'Indonesie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande, pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est
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Accord de coopération
entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Confédération suisse dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas
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Accord de coopération
entre la Communauté européenne et la Principauté d'Andorre
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Accord de coopération
entre la Communauté européenne et la République d'Afrique du Sud
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accord de coopération
entre la Communauté européenne et la république de l'Inde relatif au partenariat et au développement
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Accord de coopération
entre la Communauté européenne et la République du Yémen
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Accord de coopération
entre la Communauté européenne et la République islamique du Pakistan en matière de partenariat et de développement
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Accord de coopération
entre la Communauté européenne et la République populaire du Bangladesh en matière de partenariat et de développement
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accord de coopération
et d'assistance entre la Cour pénale internationale et l'Union européenne
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accord de coopération
et d'union douanière entre la Communauté économique européenne et la République de Saint-Marin
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accord de coopération
pour la protection des côtes et des eaux de l'Atlantique du Nord-Est contre la pollution
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Accord de coopération
scientifique et technologique entre les Communautés européennes et la Confédération suisse
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accord de coopération
(UE)
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accord de dialogue politique et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Cuba, d'autre part
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accord de dialogue politique et de coopération UE-Cuba
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accord de Nauru de 1982 concernant la coopération dans la gestion des pêches d'intérêt commun
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Accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération
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Accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États-Unis mexicains, d'autre part
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accord de partenariat et de coopération
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Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part
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Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part
▪
Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Azerbaïdjan, d'autre part
▪
Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Moldova, d'autre part
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Accord de partenariat et de coopération entre les communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part
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Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République kirghize, d'autre part
▪
Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part
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Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Fédération de Russie, d'autre part
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Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part
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Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Tadjikistan, d'autre part
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Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et le Turkménistan, d'autre part
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accord de partenariat et de coopération renforcé
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Accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part
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accord de partenariat et de coopération UE-Azerbaïdjan
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accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière
▪
accord sur le commerce, le développement et la coopération
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Accord sur le commerce,le développement et la coopération
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Comité mixte "CEE-pays de l'AELE" pour la mise en oeuvre de l'accord instituant une coopération en matière d'éducation et de formation dans le cadre du programme ERASMUS
▪
groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord de commerce et de coopération conclu entre l’Union européenne et le Royaume-Uni
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Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Fédération de Russie, d'autre part
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Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Moldova, d'autre part
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Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part
▪
protocole d'accord établissant un cadre pour la coopération réglementaire en matière de services financiers entre l'Union européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
▪
protocole d'accord sur la coopération réglementaire en matière de services financiers
EN
Cooperation Agreement between the European Community and the Principality of Andorra
LV
Sadarbības Nolīgums starp Eiropas Kopienu un Andoras Firstisti
DE
Kooperationsabkommen zwischen der Europäischen Gemeinschaft und dem Fürstentum Andorra
FR
Accord de coopération entre la Communauté européenne et la Principauté d'Andorre
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