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Atrasti 47 termini

▪ Acte de Genève de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

▪ acte de Genève de l'arrangement de Lisbonne sur les appellations d'origine et les indications géographiques

▪ Acte de La Haye de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

▪ Acte de Londres de l'Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

▪ arrangement

▪ arrangement administratif

▪ arrangement administratif sur l’intelligence artificielle pour le bien public.

▪ arrangement amiable

▪ arrangement concernant le commerce international des textiles

▪ arrangement d'arbitrage d'appel provisoire

▪ arrangement de commercialisation ordonnée

▪ Arrangement de Genève

▪ Arrangement de La Haye

▪ Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels

▪ arrangement de Lisbonne concernant la protection des appellations d’origine et leur enregistrement international

▪ Arrangement de Locarno

▪ Arrangement de Locarno instituant une classification internationale pour les dessins et modèles industriels

▪ Arrangement de Madrid concernant la répression des indications de provenance fausses ou fallacieuses sur les produits

▪ Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques

▪ Arrangement de Nice

▪ Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques

▪ arrangement de réadmission

▪ arrangement de soudure

▪ Arrangement de Strasbourg

▪ Arrangement de Strasbourg concernant la classification internationale des brevets

▪ Arrangement de Wassenaar

▪ Arrangement de Wassenaar relatif au contrôle des exportations des armes conventionnelles et des biens et technologies à double usage

▪ arrangement en matière de réadmission

▪ Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision

▪ Arrangement européen sur l'échange des programmes au moyen de films de télévision

▪ Arrangement instituant une classification internationale pour les dessins et les modèles industriels

▪ Arrangement multifibres

▪ arrangement multipartite concernant une procédure arbitrale d’appel provisoire conformément à l’article 25 du mémorandum d’accord

▪ arrangement multipartite concernant une procédure arbitrale d'appel provisoire

▪ Arrangement pour l'application de l'Accord européen du 17 octobre 1980 concernant l'octroi des soins médicaux aux personnes en séjour temporaire

▪ arrangement préalable en matière de prix de transfert

▪ arrangement provisoire

▪ arrangement régional de gestion des pêcheries

▪ arrangement régional de gestion des pêches

▪ Arrangement relatif à des lignes directrices pour les crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public

▪ Arrangement relatif à l'application de la Convention européenne sur l'arbitrage commercial international

▪ modèle d'accord/d'arrangement entre autorités compétentes

▪ Protocole additionnel au Protocole à l'Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision

▪ Protocole à l'Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision

▪ Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques

▪ règlement d’exécution commun à l’arrangement de Lisbonne et à l’acte de Genève de l’arrangement de Lisbonne

▪ Troisième protocole additionnel au Protocole à l'Arrangement européen pour la protection des émissions de télévision

LV izlīgums

DE gütliche Einigung

FR arrangement amiable; accord amiable

Sk. IATE šķirkli.

© Download IATE, European Union, 2024