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Atrasti 103 termini

▪ Accord relatif à la mise en œuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

▪ Accord relatif au trafic illicite par mer, mettant en oeuvre l'article 17 de la Convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

▪ Accord sur la mise en œuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994

▪ Accord sur l'application de l'article 65 CBE

▪ Accord sur l'application de l'article 65 de la Convention sur la délivrance de brevets européens

▪ arrangement multipartite concernant une procédure arbitrale d’appel provisoire conformément à l’article 25 du mémorandum d’accord

▪ article

▪ Article 19, campagne mondiale pour la liberté d'expression

▪ Article 19, centre international contre la censure

▪ article acheté

▪ article à mastiquer

▪ article artisanal

▪ article budgétaire

▪ article-cadeau

▪ article d'avatar

▪ article de base de connaissances

▪ article de catégorie

▪ article de décoration

▪ article de données

▪ article de kit

▪ article de la Base de connaissances

▪ article de luxe

▪ article de nomenclature

▪ article de nomenclature fantôme

▪ article de pyrotechnie

▪ article de puériculture

▪ article de service

▪ article de sport

▪ article de toilette

▪ article en stock

▪ article en téléchargement uniquement

▪ article externe

▪ article fantôme

▪ article fini

▪ article indirect

▪ article industriel

▪ article interne

▪ article ménager

▪ article non alimentaire

▪ article pyrotechnique

▪ article prohibé

▪ article reçu

▪ article supplémentaire

▪ article traité ayant une fonction biocide

▪ article vendu

▪ catégorie d’article

▪ clé de répartition par article

▪ Comité de l'article 133

▪ comité de l'article 133 - Experts (ATSI, services, reconnaissance mutuelle)

▪ Comité de l'article 133 (Membres suppléants)

▪ Comité de l'article 133 (Membres titulaires)

▪ Comité de l'article 18

▪ comité de l'article 31

▪ Comité de l'article 36

▪ comité institué par l'article 18 de la convention de Dublin du 15 juin 1990

▪ comité prévu à l'article 255 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

▪ commentaire article

▪ consommation de l'article

▪ consultation au titre de l'article 96

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'assistance mutuelle et à la coopération entre les administrations douanières (Naples II)

▪ convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'extradition entre les États membres de l'Union européenne

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes

▪ Convention sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, portant création d'un Office européen de police

▪ date péremption article

▪ destinataire d'un article

▪ Deuxième protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes

▪ dimension d'article

▪ formulaire pdf “intelligent” relatif à l’article 13

▪ fournisseur d'un article

▪ groupe Antici (article 50)

▪ groupe de remises sur article

▪ groupe des Amis de la présidence (Application de l'article 10 du protocole n° 36 annexé aux traités)

▪ groupe de taxe d’article

▪ groupe de tolérance de prix d'article

▪ groupe de travail ad hoc sur l'article 50 du TUE

▪ groupe de travail "article 29"

▪ groupe de travail "article 29" sur la protection des données

▪ numéro d'article

▪ paramètres de la compétitivité d’un article

▪ péremption de l'article

▪ positionnement d’un article

▪ principes directeurs en matière de transparence dans le cadre des négociations au titre de l'article 50 du TUE

▪ producteur d'un article

▪ propriété biocide d'un article traité

▪ Protocole établi sur la base de l'article 43, paragraphe 1, de la convention portant création d'un Office européen de police (convention Europol), modifiant ladite convention

▪ protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes

▪ Protocole relatif à l'article 6, paragraphe 2, du traité sur l'Union européenne sur l'adhésion de l'Union à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales

▪ Protocole relatif à l'article 67 du traité instituant la Communauté européenne

▪ Protocole sur la coopération structurée permanente établie par l'article 42 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 14 du traité instituant la Communauté européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande

▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 26 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande

▪ Protocole sur l'article 141 du traité instituant la Communauté européenne

▪ Protocole sur l'article 157 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

▪ Protocole sur l'article 17 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur l'article 40.3.3 de la Constitution de l'Irlande

▪ Protocole sur l'article 42 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur les critères de convergence visés à l'article 121 du Traité instituant la Communauté européenne

▪ recours en manquement au titre de l'article 226 CE

▪ relation d'article

▪ task-force "article 50"

▪ task-force pour la préparation et la conduite des négociations avec le Royaume-Uni en vertu de l'article 50 du TUE

▪ utilité d’un article

EN Agreement on the application of Article 65 of the Convention on the Grant of European Patents; London Agreement; Agreement on the application of Article 65 EPC

LV Londonas vienošanās; Vienošanās par Konvencijas par Eiropas patenta piešķiršanu 65. panta piemērošanu

DE Übereinkommen über die Anwendung des Artikels 65 EPÜ; Übereinkommen über die Anwendung des Artikels 65 des Übereinkommens über die Erteilung europäischer Patente; Londoner Übereinkommen

FR Accord de Londres; Accord sur l'application de l'article 65 CBE; Accord sur l'application de l'article 65 de la Convention sur la délivrance de brevets européens

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