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Atrasti 103 termini

▪ Accord relatif à la mise en œuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

▪ Accord relatif au trafic illicite par mer, mettant en oeuvre l'article 17 de la Convention des Nations unies contre le trafic illicite de stupéfiants et de substances psychotropes

▪ Accord sur la mise en œuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994

▪ Accord sur l'application de l'article 65 CBE

▪ Accord sur l'application de l'article 65 de la Convention sur la délivrance de brevets européens

▪ arrangement multipartite concernant une procédure arbitrale d’appel provisoire conformément à l’article 25 du mémorandum d’accord

▪ article

▪ Article 19, campagne mondiale pour la liberté d'expression

▪ Article 19, centre international contre la censure

▪ article acheté

▪ article à mastiquer

▪ article artisanal

▪ article budgétaire

▪ article-cadeau

▪ article d'avatar

▪ article de base de connaissances

▪ article de catégorie

▪ article de décoration

▪ article de données

▪ article de kit

▪ article de la Base de connaissances

▪ article de luxe

▪ article de nomenclature

▪ article de nomenclature fantôme

▪ article de pyrotechnie

▪ article de puériculture

▪ article de service

▪ article de sport

▪ article de toilette

▪ article en stock

▪ article en téléchargement uniquement

▪ article externe

▪ article fantôme

▪ article fini

▪ article indirect

▪ article industriel

▪ article interne

▪ article ménager

▪ article non alimentaire

▪ article pyrotechnique

▪ article prohibé

▪ article reçu

▪ article supplémentaire

▪ article traité ayant une fonction biocide

▪ article vendu

▪ catégorie d’article

▪ clé de répartition par article

▪ Comité de l'article 133

▪ comité de l'article 133 - Experts (ATSI, services, reconnaissance mutuelle)

▪ Comité de l'article 133 (Membres suppléants)

▪ Comité de l'article 133 (Membres titulaires)

▪ Comité de l'article 18

▪ comité de l'article 31

▪ Comité de l'article 36

▪ comité institué par l'article 18 de la convention de Dublin du 15 juin 1990

▪ comité prévu à l'article 255 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

▪ commentaire article

▪ consommation de l'article

▪ consultation au titre de l'article 96

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'assistance mutuelle et à la coopération entre les administrations douanières (Naples II)

▪ convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'extradition entre les États membres de l'Union européenne

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, sur l'emploi de l'informatique dans le domaine des douanes

▪ Convention sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, portant création d'un Office européen de police

▪ date péremption article

▪ destinataire d'un article

▪ Deuxième protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes

▪ dimension d'article

▪ formulaire pdf “intelligent” relatif à l’article 13

▪ fournisseur d'un article

▪ groupe Antici (article 50)

▪ groupe de remises sur article

▪ groupe des Amis de la présidence (Application de l'article 10 du protocole n° 36 annexé aux traités)

▪ groupe de taxe d’article

▪ groupe de tolérance de prix d'article

▪ groupe de travail ad hoc sur l'article 50 du TUE

▪ groupe de travail "article 29"

▪ groupe de travail "article 29" sur la protection des données

▪ numéro d'article

▪ paramètres de la compétitivité d’un article

▪ péremption de l'article

▪ positionnement d’un article

▪ principes directeurs en matière de transparence dans le cadre des négociations au titre de l'article 50 du TUE

▪ producteur d'un article

▪ propriété biocide d'un article traité

▪ Protocole établi sur la base de l'article 43, paragraphe 1, de la convention portant création d'un Office européen de police (convention Europol), modifiant ladite convention

▪ protocole établi sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, à la convention relative à la protection des intérêts financiers des Communautés européennes

▪ Protocole relatif à l'article 6, paragraphe 2, du traité sur l'Union européenne sur l'adhésion de l'Union à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales

▪ Protocole relatif à l'article 67 du traité instituant la Communauté européenne

▪ Protocole sur la coopération structurée permanente établie par l'article 42 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 14 du traité instituant la Communauté européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande

▪ Protocole sur l'application de certains aspects de l'article 26 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne au Royaume-Uni et à l'Irlande

▪ Protocole sur l'article 141 du traité instituant la Communauté européenne

▪ Protocole sur l'article 157 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

▪ Protocole sur l'article 17 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur l'article 40.3.3 de la Constitution de l'Irlande

▪ Protocole sur l'article 42 du traité sur l'Union européenne

▪ Protocole sur les critères de convergence visés à l'article 121 du Traité instituant la Communauté européenne

▪ recours en manquement au titre de l'article 226 CE

▪ relation d'article

▪ task-force "article 50"

▪ task-force pour la préparation et la conduite des négociations avec le Royaume-Uni en vertu de l'article 50 du TUE

▪ utilité d’un article

EN item sales tax group

LV krājumu PVN grupa

RU налоговая группа номенклатур

DE Artikel-Mehrwertsteuergruppe

FR groupe de taxe d’article

Definīcija: A group of one or more sales tax codes that define sales tax (including duty) for an item. A sales tax group and an item sales tax group must be connected to each transaction that is subject to sales tax. Sales tax is calculated only for the sales tax codes that are included in both the sales tax group and the item sales tax group.

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