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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

Akadēmiskā terminu datubāze AkadTerm

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Atrasti 187 termini

▪ Accentuation du titre

▪ actifs détenus à titre accessoire

▪ application à titre provisoire

▪ arrêt à titre préjudiciel

▪ assistance à titre de précaution

▪ assistance financière à titre de précaution

▪ assistance financière octroyée à titre de précaution

▪ assistance financière octroyée par le MES à titre de précaution

▪ à titre confidentiel

▪ à titre officieux

▪ à titre personnel

▪ au titre de

▪ autorisation d'utilisation d'urgence au titre du protocole EUL

▪ barre de titre

▪ chasse à la baleine au titre d'un permis spécial

▪ client protégé au titre de la solidarité

▪ commission saisie à titre principal

▪ consultation au titre de l'article 96

▪ contrat à titre onéreux

▪ coopération locale au titre de Schengen

▪ décision à titre préjudiciel

▪ devise-titre

▪ disponible à titre humanitaire

▪ droit de séjour à titre principal

▪ établissement de crédit à titre principal

▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord commercial avec la Colombie et le Pérou

▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord de commerce et de coopération conclu entre l’Union européenne et le Royaume-Uni

▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’AECG entre le Canada et l’UE

▪ Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l'annexe I au titre du Protocole de Kyoto

▪ indemnité au titre d’activités de sensibilisation

▪ inspection au titre de la pharmacovigilance

▪ intermédiaire d’assurance à titre accessoire

▪ intervenant volontaire à titre accessoire

▪ intervention à titre de partie non partie au différend

▪ intervention au titre de la PAC

▪ ligne de crédit conditionnelle à titre de précaution

▪ liquidités à titre accessoire

▪ montant à recouvrer au titre de la réassurance

▪ montant recouvrable au titre de la réassurance

▪ obligation réglementaire au titre de la pharmacovigilance

▪ opération imposable au titre de la TVA

▪ opération sur titre

▪ permis de séjour au titre de l’asile

▪ pourvoi formé à titre incident

▪ pourvoi formé à titre principal

▪ preuve de titre de propriété

▪ preuve par titre

▪ principes directeurs en matière de transparence dans le cadre des négociations au titre de l'article 50 du TUE

▪ PRIX.TITRE

▪ PRIX.TITRE.ECHEANCE

▪ propriétaire en titre

▪ question posée à titre préjudiciel

▪ rapport au titre de la surveillance renforcée

▪ recommandation au titre du pilier 2

▪ recours en manquement au titre de l'article 226 CE

▪ réexamen au titre de l'expiration des mesures

▪ réexamen au titre de nouvel exportateur

▪ règles d'allocation à titre gratuit

▪ RENDEMENT.TITRE

▪ RENDEMENT.TITRE.ECHEANCE

▪ reprise à titre volontaire de la protection

▪ saisie à titre probatoire

▪ système de retenue à titre d'acompte

▪ Sous-titre

▪ sous-titre codé

▪ soutien financier à moyen terme accordé à titre de précaution

▪ tableau de notification au titre de la PDE

▪ titre

▪ titre à court terme

▪ titre adossé à des actifs

▪ titre adossé à des créances hypothécaires

▪ Titre adossé à des créances hypothécaires commerciales

▪ titre adossé à des créances hypothécaires résidentielles

▪ titre adossé à des créances immobilières

▪ titre adossé à des créances sans transformation des flux

▪ titre adossé à des hypothèques

▪ titre adossé à des obligations souveraines

▪ titre adossé à des prêts hypothécaires résidentiels

▪ titre à échéance rapprochée

▪ titre alcoométrique

▪ titre alcoométrique acquis

▪ titre alcoométrique en puissance

▪ titre alcoométrique massique

▪ titre alcoométrique massique acquis

▪ titre alcoométrique massique en puissance

▪ titre alcoométrique massique total

▪ titre alcoométrique naturel

▪ titre alcoométrique total

▪ titre alcoométrique volumique

▪ titre alcoométrique volumique acquis

▪ titre alcoométrique volumique en puissance

▪ titre alcoométrique volumique naturel

▪ titre alcoométrique volumique total

▪ titre autre que de capital

▪ titre combiné

▪ titre compensatoire de carbone

▪ titre constitutif de propriété

▪ titre convertible

▪ titre coté

▪ titre coté en bourse

▪ titre couvert par des créances hypothécaires

▪ titre d'actif de négociation

▪ titre d'action

▪ titre d'anticorps

▪ titre de capital

▪ titre de circulation

▪ titre de créance

▪ titre de créance à court terme

▪ titre de créance de rang supérieur non privilégié

▪ titre de créance en défaut

▪ titre de créance indiciel coté

▪ titre de créance ne conférant ni droits de gestion ni droit de vote

▪ titre de créance négociable

▪ titre de créance négocié

▪ titre de créance négocié en bourse

▪ titre de créance subordonné

▪ titre de crédit

▪ titre de dette

▪ titre de dette d'entreprise

▪ titre de dette de rang supérieur non privilégié

▪ titre de dette subordonnée

▪ titre de formation

▪ titre de garantie isolée

▪ titre dématérialisé

▪ titre d'emprunt à court terme

▪ titre de neutralisation

▪ titre de page

▪ titre de participation

▪ titre de passif de négociation

▪ titre de propriété

▪ titre de résident permanent

▪ titre dérivé de titres de propriété

▪ titre de séjour

▪ titre de séjour permanent

▪ titre de séjour pour motif professionnel

▪ titre d'État

▪ titre de transport

▪ titre de transport combiné

▪ titre de transport unique

▪ titre de travail

▪ titre de voyage

▪ titre de voyage provisoire

▪ titre d'exécution

▪ titre documentaire

▪ titre du marché monétaire

▪ titre en cellules somatiques

▪ titre en compte courant

▪ Titre escompté

▪ titre européen unique du droit d'auteur

▪ titre exécutoire

▪ titre exécutoire européen

▪ titre garanti par des actifs

▪ titre garanti par des créances hypothécaires

▪ titre hybride

▪ titre indexé sur un risque de crédit

▪ titre inscrit à la cote

▪ titre lié à un crédit

▪ titre liquide

▪ titre négociable

▪ titre nominatif

▪ titre non coté en bourse

▪ titre non négociable

▪ titre non participatif

▪ titre obligataire

▪ titre on-the-run

▪ titre paré

▪ titre prioritaire

▪ titre remboursable avant l'échéance

▪ titre remboursable par anticipation

▪ titre-risque

▪ titre sans droit de participation

▪ titre souverain

▪ titre structuré

▪ titre subordonné

▪ titre-support

▪ titre universitaire

▪ titre valable de circulation

▪ titre vif

▪ titre volumique

▪ titre XI

▪ titulaire de mandat au titre d'une procédure spéciale

▪ transaction à titre occasionnel

▪ transfert au titre du règlement de Dublin

▪ UAS construit à titre privé

▪ valeur mobilière autre qu'un titre de capital

▪ vérification de l'authenticité du titre

▪ zone de titre

EN freezing of evidence

LV pierādījumu iesaldēšanas rīkojums

DE Sicherstellung zu Beweiszwecken

FR saisie à titre probatoire; séquestre probatoire

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