Pirmdiena, 23. decembris
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au titre de
Atrasti 187 termini
▪
Accentuation du titre
▪
actifs détenus à titre accessoire
▪
application à titre provisoire
▪
arrêt à titre préjudiciel
▪
assistance à titre de précaution
▪
assistance financière à titre de précaution
▪
assistance financière octroyée à titre de précaution
▪
assistance financière octroyée par le MES à titre de précaution
▪
à titre confidentiel
▪
à titre officieux
▪
à titre personnel
▪
au titre de
▪
autorisation d'utilisation d'urgence au titre du protocole EUL
▪
barre de titre
▪
chasse à la baleine au titre d'un permis spécial
▪
client protégé
au titre de
la solidarité
▪
commission saisie à titre principal
▪
consultation
au titre de
l'article 96
▪
contrat à titre onéreux
▪
coopération locale
au titre de
Schengen
▪
décision à titre préjudiciel
▪
devise-titre
▪
disponible à titre humanitaire
▪
droit de séjour à titre principal
▪
établissement de crédit à titre principal
▪
groupe consultatif interne de l’UE
au titre de
l’accord commercial avec la Colombie et le Pérou
▪
groupe consultatif interne de l’UE
au titre de
l’accord de commerce et de coopération conclu entre l’Union européenne et le Royaume-Uni
▪
groupe consultatif interne de l’UE
au titre de
l’AECG entre le Canada et l’UE
▪
Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l'annexe I au titre du Protocole de Kyoto
▪
indemnité au titre d’activités de sensibilisation
▪
inspection
au titre de
la pharmacovigilance
▪
intermédiaire d’assurance à titre accessoire
▪
intervenant volontaire à titre accessoire
▪
intervention à titre de partie non partie au différend
▪
intervention
au titre de
la PAC
▪
ligne de crédit conditionnelle à titre de précaution
▪
liquidités à titre accessoire
▪
montant à recouvrer
au titre de
la réassurance
▪
montant recouvrable
au titre de
la réassurance
▪
obligation réglementaire
au titre de
la pharmacovigilance
▪
opération imposable
au titre de
la TVA
▪
opération sur titre
▪
permis de séjour
au titre de
l’asile
▪
pourvoi formé à titre incident
▪
pourvoi formé à titre principal
▪
preuve de titre de propriété
▪
preuve par titre
▪
principes directeurs en matière de transparence dans le cadre des négociations
au titre de
l'article 50 du TUE
▪
PRIX.TITRE
▪
PRIX.TITRE.ECHEANCE
▪
propriétaire en titre
▪
question posée à titre préjudiciel
▪
rapport
au titre de
la surveillance renforcée
▪
recommandation au titre du pilier 2
▪
recours en manquement
au titre de
l'article 226 CE
▪
réexamen
au titre de
l'expiration des mesures
▪
réexamen
au titre de
nouvel exportateur
▪
règles d'allocation à titre gratuit
▪
RENDEMENT.TITRE
▪
RENDEMENT.TITRE.ECHEANCE
▪
reprise à titre volontaire de la protection
▪
saisie à titre probatoire
▪
système de retenue à titre d'acompte
▪
Sous-titre
▪
sous-titre codé
▪
soutien financier à moyen terme accordé à titre de précaution
▪
tableau de notification
au titre de
la PDE
▪
titre
▪
titre à court terme
▪
titre adossé à des actifs
▪
titre adossé à des créances hypothécaires
▪
Titre adossé à des créances hypothécaires commerciales
▪
titre adossé à des créances hypothécaires résidentielles
▪
titre adossé à des créances immobilières
▪
titre adossé à des créances sans transformation des flux
▪
titre adossé à des hypothèques
▪
titre adossé à des obligations souveraines
▪
titre adossé à des prêts hypothécaires résidentiels
▪
titre à échéance rapprochée
▪
titre alcoométrique
▪
titre alcoométrique acquis
▪
titre alcoométrique en puissance
▪
titre alcoométrique massique
▪
titre alcoométrique massique acquis
▪
titre alcoométrique massique en puissance
▪
titre alcoométrique massique total
▪
titre alcoométrique naturel
▪
titre alcoométrique total
▪
titre alcoométrique volumique
▪
titre alcoométrique volumique acquis
▪
titre alcoométrique volumique en puissance
▪
titre alcoométrique volumique naturel
▪
titre alcoométrique volumique total
▪
titre autre que de capital
▪
titre combiné
▪
titre compensatoire de carbone
▪
titre constitutif de propriété
▪
titre convertible
▪
titre coté
▪
titre coté en bourse
▪
titre couvert par des créances hypothécaires
▪
titre d'actif de négociation
▪
titre d'action
▪
titre d'anticorps
▪
titre de capital
▪
titre de circulation
▪
titre de créance
▪
titre de créance à court terme
▪
titre de créance de rang supérieur non privilégié
▪
titre de créance en défaut
▪
titre de créance indiciel coté
▪
titre de créance ne conférant ni droits de gestion ni droit de vote
▪
titre de créance négociable
▪
titre de créance négocié
▪
titre de créance négocié en bourse
▪
titre de créance subordonné
▪
titre de crédit
▪
titre de dette
▪
titre de dette d'entreprise
▪
titre de dette de rang supérieur non privilégié
▪
titre de dette subordonnée
▪
titre de formation
▪
titre de garantie isolée
▪
titre dématérialisé
▪
titre d'emprunt à court terme
▪
titre de neutralisation
▪
titre de page
▪
titre de participation
▪
titre de passif de négociation
▪
titre de propriété
▪
titre de résident permanent
▪
titre dérivé de titres de propriété
▪
titre de séjour
▪
titre de séjour permanent
▪
titre de séjour pour motif professionnel
▪
titre d'État
▪
titre de transport
▪
titre de transport combiné
▪
titre de transport unique
▪
titre de travail
▪
titre de voyage
▪
titre de voyage provisoire
▪
titre d'exécution
▪
titre documentaire
▪
titre du marché monétaire
▪
titre en cellules somatiques
▪
titre en compte courant
▪
Titre escompté
▪
titre européen unique du droit d'auteur
▪
titre exécutoire
▪
titre exécutoire européen
▪
titre garanti par des actifs
▪
titre garanti par des créances hypothécaires
▪
titre hybride
▪
titre indexé sur un risque de crédit
▪
titre inscrit à la cote
▪
titre lié à un crédit
▪
titre liquide
▪
titre négociable
▪
titre nominatif
▪
titre non coté en bourse
▪
titre non négociable
▪
titre non participatif
▪
titre obligataire
▪
titre on-the-run
▪
titre paré
▪
titre prioritaire
▪
titre remboursable avant l'échéance
▪
titre remboursable par anticipation
▪
titre-risque
▪
titre sans droit de participation
▪
titre souverain
▪
titre structuré
▪
titre subordonné
▪
titre-support
▪
titre universitaire
▪
titre valable de circulation
▪
titre vif
▪
titre volumique
▪
titre XI
▪
titulaire de mandat au titre d'une procédure spéciale
▪
transaction à titre occasionnel
▪
transfert au titre du règlement de Dublin
▪
UAS construit à titre privé
▪
valeur mobilière autre qu'un titre de capital
▪
vérification de l'authenticité du titre
▪
zone de titre
EN
money market instrument
;
MMI
LV
naudas tirgus instruments
DE
Geldmarktinstrument
FR
titre du marché monétaire
;
papier monétaire
;
instrument du marché monétaire
Sk.
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