Svētdiena, 10. novembris
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autorisation ATC
Atrasti 138 termini
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activité après autorisation
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autorisation
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autorisation à mariage
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autorisation ATC
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autorisation basée sur les rôles
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autorisation budgétaire
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autorisation conditionnelle
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autorisation conférant un droit de séjour
▪
autorisation d’entrer sur le territoire
▪
autorisation d'approche
▪
autorisation de carte de crédit
▪
autorisation de commerce parallèle
▪
autorisation de débit transférée
▪
autorisation de l’Union
▪
autorisation d'embauche
▪
autorisation d'émettre des gaz à effet de serre
▪
autorisation de mise sur le marché
▪
autorisation de mise sur le marché conditionnelle
▪
autorisation de mise sur le marché en vue d'un usage pédiatrique
▪
autorisation de mouvement
▪
autorisation d'emploi
▪
autorisation de nouvelles plantations
▪
autorisation d'entente
▪
autorisation de pêche
▪
autorisation de plantation
▪
autorisation de plantation de vignes
▪
autorisation de prélèvement
▪
autorisation de prélèvement automatique
▪
autorisation de retour de marchandise
▪
autorisation de séjour
▪
autorisation de séjour à durée déterminée
▪
autorisation de séjour à durée indéterminée
▪
autorisation de séjour pour considérations humanitaires
▪
autorisation de séjour pour des raisons humanitaires
▪
autorisation de séjour pour motifs humanitaires
▪
autorisation de séjour pour raisons humanitaires
▪
autorisation de séjour provisoire
▪
autorisation de séjour temporaire
▪
autorisation des mouvements transfrontières
▪
autorisation de traitement de données
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autorisation de transport
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autorisation de travailler
▪
autorisation de vente
▪
autorisation de voyage
▪
autorisation de vol
▪
autorisation d'exercer une activité professionnelle
▪
autorisation d'exercer une activité professionnelle non salariée
▪
autorisation d'exercer une activité professionnelle salariée
▪
autorisation d'exportateur agréé
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autorisation d'exportation
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autorisation d'implantation industrielle
▪
autorisation directe
▪
autorisation d'objet
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autorisation d'occupation
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autorisation du contrôle de la circulation aérienne
▪
autorisation du personnel
▪
autorisation d'utilisation d'urgence au titre du protocole EUL
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autorisation en aval
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autorisation environnementale
▪
autorisation explicite
▪
autorisation fonctionnelle
▪
autorisation générale d'exportation de l'Union
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autorisation globale
▪
autorisation globale de mise sur le marché
▪
autorisation globale d'exportation
▪
autorisation individuelle d'exportation
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autorisation judiciaire
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autorisation nationale
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Autorisation par défaut pour les liens
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autorisation préalable
▪
autorisation provisoire de séjour
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autorisation tacite
▪
autorisation unique
▪
autorisation unique pour les procédures simplifiées
▪
autorité octroyant l’autorisation
▪
certificat d'autorisation de mise en service
▪
code d’autorisation
▪
code d'identification de l'autorisation
▪
Commission spéciale sur la procédure d’autorisation des pesticides par l’Union
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Courrier d'autorisation
▪
demande centralisée d'autorisation de mise sur le marché
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demande d’autorisation
▪
demande d'autorisation de mise sur le marché
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demande d'autorisation de mise sur le marché par la procédure centralisée
▪
demande d'autorisation de mise sur le marché par la procédure décentralisée
▪
demande d'autorisation initiale de mise sur le marché
▪
demande d'autorisation nationale de mise sur le marché
▪
demande de modification des termes d’une autorisation de mise sur le marché postérieure à l’octroi de celle-ci
▪
demandeur d'une autorisation
▪
détenteur de l'autorisation
▪
détermination des substances prioritaires soumises à autorisation
▪
directive "autorisation"
▪
directive relative à l'autorisation de réseaux et de services de communications électroniques
▪
disposition d’autorisation
▪
electronique d’autorisation
▪
étude de sécurité post-autorisation
▪
étude de sécurité post-autorisation non interventionnelle
▪
exemption d'autorisation d'entente
▪
exercice d'une activité professionnelle sans autorisation de travail
▪
expression d'autorisation
▪
extension d'une autorisation de mise sur le marché
▪
fin d'autorisation de mouvement
▪
identificateur de l'autorisation
▪
limite d'autorisation
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liste d’autorisation
▪
mécanisme d'autorisation d'exportation
▪
méthode épidémiologique pour une étude de sécurité entreprise après autorisation
▪
modification de l'autorisation de mise sur le marché
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modification des termes d’une autorisation de mise sur le marché
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niveau d'autorisation
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numéro d'autorisation
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numéro de l'autorisation
▪
octroi d'une autorisation préalable
▪
paramètre d'autorisation
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phase post-autorisation
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pré-autorisation de carte de crédit
▪
procédure centralisée d'autorisation de mise sur le marché
▪
procédure communautaire d'autorisation décentralisée
▪
procédure communautaire pour l'autorisation et la surveillance des médicaments à usage humain et à usage vétérinaire
▪
procédure d’autorisation
▪
procédure d’autorisation simplifiée
▪
procédure d'autorisation communautaire centralisée
▪
protocole OMS d'autorisation d'utilisation d'urgence
▪
recrutement d'un étranger sans autorisation de travail
▪
refus d'octroi d'une autorisation de mise sur le marché
▪
règlement concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques et les restrictions applicables à ces substances
▪
règlement sur l'enregistrement, l'évaluation, l'autorisation et la restriction des substances chimiques
▪
retrait de la demande d'autorisation de mise sur le marché
▪
retrait de l'autorisation de mise sur le marché
▪
serveur d'autorisation
▪
système d'autorisation de droits multimédia
▪
système de l'UE d'information et d'autorisation concernant les voyages
▪
système électronique d’autorisation de voyage
▪
système électronique d'autorisation de voyage
▪
système européen d'information et d'autorisation concernant les voyages
▪
stratégie d'autorisation
▪
titulaire de l'autorisation de mise sur le marché
▪
zone faisant l'objet d'une autorisation
EN
greenhouse gas emissions permit
LV
siltumnīcas efektu izraisošo gāzu emisijas atļauja
;
siltumnīcefekta gāzu emisijas atļauja
DE
Treibhausgasemissionsgenehmigung
;
Genehmigung zur Emission von Treibhausgasen
FR
autorisation d'émettre des gaz à effet de serre
Sk.
IATE šķirkli
.
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