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Atrasti 186 termini

▪ abus d’autorité

▪ accès aux informations de l’autorité

▪ association intérimaire entre l'Union européenne et l'Organisation de libération de la Palestine (OLP), agissant pour le compte de l'Autorité palestinienne de la Cisjordanie et de la bande de Gaza

▪ attribution de l'autorité parentale

▪ autorité

▪ autorité administrative

▪ autorité aéronautique

▪ Autorité bancaire européenne

▪ Autorité britannique de l'énergie atomique

▪ autorité budgétaire

▪ autorité chargée de l’immigration

▪ autorité chargée de la protection des données

▪ autorité chargée de la réception

▪ Autorité chargée de l'assurance de l'information

▪ autorité chargée de l'enquête

▪ autorité chargée de l'homologation

▪ autorité chargée des enquêtes de sécurité maritime

▪ autorité chargée des poursuites

▪ autorité chargée des visas

▪ autorité chargée du contrôle

▪ autorité compétente

▪ autorité compétente d’évaluation

▪ autorité compétente en matière de protection des données

▪ autorité compétente en matière de réception

▪ autorité compétente partenaire

▪ autorité compétente pour célébrer le mariage

▪ autorité contactante

▪ autorité contactée

▪ autorité d’émission

▪ autorité d’exécution

▪ autorité d’inscription locale

▪ autorité d’inscription locale (LRA)

▪ autorité d'audit

▪ autorité de certification

▪ autorité de certification autonome

▪ autorité de certification compromise

▪ autorité de certification CSCA

▪ autorité de certification CSCA du laissez-passer de l’Union européenne

▪ autorité de certification d’entreprise

▪ autorité de certification émettrice

▪ autorité de certification intermédiaire

▪ autorité de certification racine

▪ autorité de certification racine de confiance

▪ autorité de concurrence

▪ autorité de contrôle

▪ autorité de contrôle commune

▪ autorité de contrôle commune de Schengen

▪ autorité de contrôle commune d'Eurodac

▪ autorité de contrôle commune d'Europol

▪ autorité de contrôle de la protection des données

▪ autorité de contrôle nationale

▪ autorité de coordination

▪ autorité de coordination du lieu d'établissement

▪ autorité de coordination pour les questions liées aux abus sexuels sur enfants

▪ autorité de décharge

▪ autorité de délivrance

▪ autorité de désignation

▪ autorité de filtrage

▪ autorité de gestion

▪ autorité de la chose jugée

▪ autorité de l'aviation civile américaine

▪ Autorité de l'UE de préparation et de réaction en cas d'urgence sanitaire

▪ Autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux

▪ Autorité de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme

▪ autorité d'émission

▪ autorité d'enquête de sécurité maritime

▪ autorité d'enregistrement d'exploitation en commun

▪ autorité de police

▪ Autorité de préparation et de réaction en cas d’urgence sanitaire

▪ autorité de protection de l'enfance

▪ Autorité de protection des données

▪ autorité de régulation des télécommunications

▪ autorité de régulation nationale

▪ autorité de résolution

▪ autorité de résolution au niveau du groupe

▪ autorité de résolution de groupe

▪ autorité de santé numérique

▪ autorité désignée

▪ autorité désignée pour le VIS

▪ autorité de supervision

▪ autorité de supervision indépendante

▪ autorité de surveillance

▪ Autorité de surveillance AELE

▪ autorité de surveillance d’accueil

▪ Autorité de surveillance du GNSS européen

▪ autorité de surveillance du marché

▪ autorité de surveillance du pays d'accueil

▪ autorité de surveillance financière de la LBC/FT

▪ autorité de surveillance nationale

▪ autorité de surveillance prudentielle

▪ autorité de surveillance sur base consolidée

▪ autorité d'évaluation qualifiée

▪ autorité d'origine

▪ Autorité douanière de l'UE

▪ Autorité douanière de l'Union européenne

▪ autorité dûment qualifiée

▪ autorité du pays tiers concernée

▪ Autorité européenne de préparation et d’intervention en cas d’urgence sanitaire

▪ Autorité européenne de préparation et de réaction en cas d’urgence sanitaire

▪ Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles

▪ Autorité européenne de sécurité des aliments

▪ Autorité européenne des marchés financiers

▪ autorité européenne des télécommunications

▪ autorité européenne de supervision

▪ autorité européenne de surveillance

▪ Autorité européenne du marché des communications électroniques

▪ Autorité européenne du travail

▪ Autorité fédérale de surveillance financière

▪ autorité fiscale principale

▪ Autorité flamande

▪ autorité frontalière

▪ Autorité HRA (Health Registration Authority)

▪ Autorité intergouvernementale pour le développement

▪ Autorité internationale des fonds marins

▪ autorité investie du pouvoir de nomination

▪ autorité judiciaire

▪ autorité judiciaire commise en vertu d'une commission rogatoire

▪ autorité judiciaire d'émission

▪ autorité judiciaire d'exécution

▪ autorité judiciaire émettrice

▪ autorité législative

▪ autorité macroprudentielle nationale désignée

▪ autorité nationale chargée de l'octroi des permis

▪ autorité nationale chargée des autorisations

▪ autorité nationale compétente

▪ autorité nationale de certification de cybersécurité

▪ autorité nationale de concurrence

▪ autorité nationale de concurrence administrative

▪ autorité nationale de concurrence judiciaire

▪ autorité nationale de contrôle

▪ autorité nationale de mise en œuvre

▪ autorité nationale de régulation

▪ Autorité nationale palestinienne

▪ autorité non LBC-FT

▪ autorité notifiante

▪ autorité octroyant l’autorisation

▪ Autorité palestinienne

▪ autorité palestinienne intérimaire autonome

▪ autorité parentale

▪ autorité parentale conjointe

▪ autorité policière

▪ autorité portuaire

▪ Autorité pour les partis politiques européens et les fondations politiques européennes

▪ autorité racine

▪ autorité réglementaire nationale

▪ autorité répressive

▪ autorité responsable de la décharge

▪ autorité responsable de la détermination

▪ autorité responsable de la détermination du statut de réfugié

▪ autorité responsable de la navigabilité

▪ autorité responsable des enquêtes de sécurité

▪ autorité responsable des enquêtes de sécurité maritime

▪ autorité routière

▪ autorité statistique grecque

▪ autorité sur la personne du mineur

▪ autorité unitaire

▪ autorité zootechnique

▪ Comité de sûreté et de sécurité du système (Autorité européenne de surveillance GNSS)

▪ conseil des autorités de surveillance de l'Autorité bancaire européenne

▪ Conseil des autorités de surveillance de l'Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles

▪ conseil des autorités de surveillance de l'Autorité européenne des marchés financiers

▪ déchéance de l'autorité parentale

▪ délégation d’autorité

▪ délégation de l'autorité parentale

▪ deux branches de l'autorité budgétaire

▪ dévolution de l'autorité parentale

▪ exercice conjoint de l'autorité parentale

▪ exercice de l'autorité parentale

▪ exercice en commun de l'autorité parentale

▪ Haute Autorité

▪ Haute Autorité de la CECA

▪ identificateur de clé de l'autorité

▪ jugement ayant autorité de chose jugée

▪ orientations de l'Autorité bancaire européenne sur la gestion des expositions non performantes et des expositions restructurées

▪ président de l'autorité de contrôle commune

▪ président de l'Autorité palestinienne

▪ prorogation de l'autorité parentale

▪ relever du greffier sous l'autorité du président

▪ retrait de l'autorité parentale

▪ retrait partiel de l'autorité parentale

▪ retrait total de l'autorité parentale

▪ serveur de noms faisant autorité

▪ source d’autorité

▪ sous l’autorité du président de la Cour

▪ transfert d'autorité

▪ Unité Planification de la continuité des activités et autorité d'homologation de sécurité

EN Coordinating Authority of establishment

LV iedibinājumu koordinējošā iestāde

DE Koordinierungsbehörde am Niederlassungsort

FR autorité de coordination du lieu d'établissement

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