Svētdiena, 10. novembris
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biens
Atrasti 120 termini
▪
accord sur les
biens
environnementaux
▪
acquisition intracommunautaire de
biens
▪
administration des
biens
de l'enfant
▪
Alliance mondiale visant à mettre fin au commerce de
biens
utilisés pour infliger la peine capitale ou la torture
▪
Arrangement de Wassenaar relatif au contrôle des exportations des armes conventionnelles et des
biens
et technologies à double usage
▪
assurance des
biens
▪
atteinte aux
biens
▪
biens
▪
biens
à terre
▪
biens
capitaux
▪
biens
communs numériques
▪
biens
complémentaires
▪
biens
contractuels
▪
biens
culturels
▪
biens
d’investissement
▪
biens
de capital
▪
biens
de consommation durables
▪
biens
de consommation finale
▪
biens
de consommation non durables
▪
biens
de la succession
▪
biens
de luxe
▪
biens
d'environnement
▪
biens
de première nécessité
▪
biens
de production
▪
biens
d'équipement
▪
biens
destinés à la revente
▪
biens
d'importation
▪
biens
d'investissement
▪
biens
durables
▪
biens
économiques
▪
biens
environnementaux
▪
biens
et services
▪
biens
et services nécessaires en cas de crise
▪
biens
et services non échangeables
▪
biens
-fonds
▪
biens
immatériels
▪
biens
immobiliers
▪
biens
importés
▪
biens
industriels
▪
biens
intermédiaires
▪
biens
libres
▪
biens
matériels
▪
biens
non durables
▪
biens
non liés à la défense
▪
biens
publics
▪
biens
publics environnementaux
▪
biens
stratégiques
▪
biens
successoraux
▪
Centre international d'études pour la conservation et la restauration des
biens
culturels
▪
classification des
biens
▪
compte de
biens
et services
▪
confiscation de
biens
▪
consommateur final de
biens
et de services
▪
Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des
biens
culturels
▪
convention des Nations unies sur les immunités juridictionnelles des États et de leurs
biens
▪
Convention de Vienne sur la succession d'États en matière de
biens
, archives et dettes d'État
▪
Convention du Conseil de l’Europe sur les infractions visant des
biens
culturels
▪
Convention d'Unidroit sur le retour international des
biens
culturels volés ou illicitement exportés
▪
Convention d'Unidroit sur les
biens
culturels volés ou illicitement exportés
▪
Convention européenne sur les infractions visant des
biens
culturels
▪
convention pour la protection des
biens
culturels en cas de conflit armé
▪
conversion ou transfert de
biens
▪
courtage de
biens
à double usage
▪
crime contre les
biens
▪
crimes et délits contre les
biens
▪
déclaration d'échanges de
biens
▪
directive relative aux ventes de
biens
▪
directive sur la vente et les garanties des
biens
de consommation
▪
directive sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux
biens
immobiliers à usage résidentiel
▪
directive (UE) 2019/771 du Parlement européen et du Conseil relative à certains aspects concernant les contrats de vente de
biens
▪
échanges B2B transfrontières de
biens
▪
échanges transfrontières de
biens
entre entreprises
▪
exonération de la TVA sur les
biens
importés
▪
exonération des importations de
biens
▪
financement spéculatif de
biens
immobiliers
▪
Groupe "
Biens
à double usage"
▪
importation de
biens
▪
légataire de
biens
personnels
▪
legs de
biens
personnels
▪
legs de
biens
réels
▪
lieu de livraison des
biens
▪
Lieu des livraisons de
biens
▪
lieu d'une livraison de
biens
▪
liquidation des
biens
▪
liste négative de
biens
et de services
▪
liste positive de
biens
et de services
▪
livraison de
biens
▪
livraison de
biens
imposable
▪
livraison de
biens
intra-UE
▪
livraison de
biens
ou prestation de services imposable
▪
livraison intérieure de
biens
▪
livraison intra-Union de
biens
▪
lot de
biens
immobiliers
▪
panier de
biens
et de services
▪
programme concernant les
biens
publics mondiaux et les défis qui les accompagnent
▪
propriété des
biens
▪
Protocole sur l'acquisition de
biens
immobiliers au Danemark
▪
régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de
biens
à double usage
▪
régime communautaire de contrôles des exportations de
biens
et technologies à double usage
▪
régime de l’Union de contrôle des exportations, du courtage, de l’assistance technique, du transit et des transferts en ce qui concerne les
biens
à double usage
▪
régime de la séparation de
biens
▪
régime particulier applicable aux transferts de
biens
propres
▪
régime particulier applicable dans le domaine des
biens
d'occasion, des objets d'art, de collection ou d'antiquité
▪
Règlement concernant le commerce de certains
biens
susceptibles d'être utilisés en vue d'infliger la peine capitale, la torture ou d'autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants
▪
saisie de
biens
▪
secteur des
biens
échangeables
▪
secteur des
biens
exportables
▪
secteur des
biens
non échangeables
▪
secteur des
biens
non exportables
▪
services de courtage de
biens
à double usage
▪
solde des échanges extérieurs de
biens
et services
▪
stratégie pour le marché intérieur des
biens
et des services
▪
stratégie pour le marché unique des
biens
et des services
▪
taxe sur les
biens
et services
▪
taxe sur les
biens
et services (GST)
▪
trafic de
biens
culturels
▪
trafic illicite de
biens
culturels y compris antiquités et oeuvres d'art
▪
trafic illicite des
biens
culturels
▪
transfert de
biens
propres
▪
vente à distance intracommunautaire de
biens
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goods and services
LV
preces un pakalpojumi
DE
Waren und Dienstleistungen
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Güter und Dienstleistungen
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biens et services
EN
goods and services
LV
preces un pakalpojumi
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Waren und Dienstleistungen
FR
biens et services
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goods and services
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Güter und Dienstleistungen
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biens et services
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