Svētdiena, 22. decembris
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cadre
Atrasti 343 termini
▪
15e Conférence des Parties à la Convention-
cadre
des Nations unies sur les changements climatiques
▪
21e Conférence des parties à la Convention-
cadre
des Nations unies sur les changements climatiques
▪
accord-
cadre
▪
accord-
cadre
d'assistance financière
▪
accord-
cadre
de compensation
▪
accord-
cadre
de coopération
▪
Accord-
cadre
de coopération commerciale et économique entre les Communautés européennes et le Canada
▪
Accord-
cadre
de coopération entre la Communauté économique européenne et la République fédérative du Brésil
▪
accord-
cadre
de participation
▪
accord-
cadre
d'Ohrid
▪
Accord-
cadre
entre la Communauté européenne et l'Agence spatiale européenne
▪
accord-
cadre
entre la Communauté européenne et la République d'Albanie établissant les principes généraux de la participation de la République d'Albanie aux programmes communautaires
▪
accord-
cadre
entre la Communauté européenne et la République de Croatie établissant les principes généraux de la participation de la République de Croatie aux programmes communautaires
▪
accord-
cadre
européen sur le harcèlement et la violence au travail
▪
Accord-
cadre
général pour la paix en Bosnie-Herzégovine
▪
Accord
cadre
interrégional de coopération CE-Mercosur
▪
Accord-
cadre
interrégional de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le Marché commun du Sud et ses États parties, d'autre part
▪
accord-
cadre
pour la sécurité d'approvisionnement entre États membres souscripteurs
▪
accord-
cadre
régissant le FESF
▪
accord-
cadre
régissant le Fonds européen de stabilité financière
▪
accord-
cadre
sur la protection des données
▪
accord-
cadre
sur le harcèlement et la violence au travail
▪
accord entre l'Union européenne et [État tiers] établissant un
cadre
pour la participation de [État tiers] aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪
accord entre l'Union européenne et la République de Bulgarie établissant un
cadre
pour la participation de la République de Bulgarie aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪
accord entre l'Union européenne et la République de Turquie établissant un
cadre
pour la participation de la République de Turquie aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪
accord entre l'Union européenne et la République d'Islande établissant un
cadre
pour la participation de la République d'Islande aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪
accord entre l'Union européenne et la Roumanie établissant un
cadre
pour la participation de la Roumanie aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪
accord entre l'Union européenne et le Canada établissant un
cadre
pour la participation du Canada aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪
accord entre l'Union européenne et le Royaume de Norvège établissant un
cadre
pour la participation du Royaume de Norvège aux opérations de gestion de crises menées par l'Union européenne
▪
affûteuse des lames de scie à
cadre
▪
ajustement et adaptation annuels du
cadre
financier
▪
ajustement technique du
cadre
financier
▪
assemblage de
cadre
▪
cadre
▪
cadre
administratif
▪
cadre
budgétaire
▪
cadre
CMDI
▪
cadre
communautaire d'appui
▪
cadre
commun de référence
▪
cadre
commun de suivi et d'évaluation
▪
cadre
commun en matière de lutte contre les menaces hybrides
▪
Cadre
commun pour le traitement de la dette au-delà de l’initiative de suspension du service de la dette
▪
cadre
commun pour le traitement de la dette au-delà de l'ISSD
▪
cadre
conceptuel de l'information financière
▪
cadre
d’affiche
▪
cadre
d’évaluation conjointe
▪
Cadre
d’évaluation de l’impact sur le développement
▪
cadre
d’évaluation des risques
▪
cadre
d’interopérabilité
▪
cadre
d'action
▪
Cadre
d'action de Hyogo
▪
Cadre
d'action de Hyogo pour 2005-2015
▪
Cadre
d'action de Hyogo pour 2005-2015: Pour des nations et des collectivités résilientes face aux catastrophes
▪
Cadre
d'action de Sendai
▪
Cadre
d'action de Sendai pour la réduction des risques de catastrophe
▪
cadre
d'action en matière d'adaptation
▪
cadre
d'action en matière de climat et d'énergie à l'horizon 2030
▪
cadre
d'action global pour les réfugiés
▪
cadre
d'action national
▪
cadre
d'action sur l'adaptation au changement climatique
▪
cadre
de balisage lexical
▪
Cadre
décennal de programmation concernant les modes de consommation et de production durables
▪
cadre
de confiance
▪
Cadre
de contrôle interne
▪
cadre
de convergence sociale
▪
cadre
de déploiement européen pour l'identité souveraine
▪
cadre
de destination
▪
cadre
de financement national intégré
▪
cadre
de fond (d’un meuble)
▪
cadre
de l’application
▪
cadre
de l’image
▪
cadre
de la fenêtre
▪
cadre
de lecture
▪
cadre
de l'UE pour les stratégies nationales d’intégration des Roms
▪
cadre
de l'UE pour l'État de droit
▪
cadre
de l'Union européenne pour la réaction aux crises de cybersécurité
▪
cadre
de l'Union pour la réinstallation
▪
cadre
de l'Union pour la réinstallation et l'admission humanitaire
▪
cadre
de navigation
▪
cadre
de négociation
▪
cadre
de page
▪
cadre
de partenariat avec les pays tiers dans le domaine de la migration
▪
cadre
de partenariat pour la coopération avec les différents pays d'origine ou de transit
▪
cadre
de partenariat pour les migrations
▪
cadre
de performance
▪
cadre
de performance, de suivi et d'évaluation
▪
cadre
de platelage
▪
cadre
de protection des données UE–États-Unis
▪
cadre
de qualité de l'UE pour l'éducation et l'accueil de la petite enfance
▪
cadre
de qualité pour l’éducation et l’accueil de la petite enfance
▪
cadre
de qualité pour les stages
▪
cadre
de référence européen commun pour les compétences clés
▪
Cadre
de référence «protéger, respecter et réparer» des Nations-Unies
▪
cadre
de référence stratégique national
▪
Cadre
de responsabilité mutuelle de Tokyo
▪
cadre
de résultats de l'UE pour le développement et la coopération
▪
cadre
de résultats de l'UE pour le développement et la coopération internationale
▪
cadre
des aides d'État de l'Union
▪
cadre
des compétences pour une culture de la démocratie et le dialogue interculturel
▪
cadre
de sécurité et de responsabilité
▪
cadre
de sécurité ROPS
▪
cadre
de sécurité sanitaire de l’UE
▪
Cadre
de Sendai pour la réduction des risques de catastrophe (2015-2030)
▪
cadre
de stratégie
▪
cadre
de texte
▪
Cadre
de Tokyo
▪
cadre
de transparence renforcé
▪
cadre
de transparence renforcée
▪
cadre
d'évaluation et de suivi des performances
▪
cadre
d'exécution stratégique
▪
cadre
d'indicateurs sur la culture et la démocratie
▪
cadre
d'insolvabilité
▪
cadre
d'interopérabilité européen
▪
cadre
d'investissement en faveur des Balkans occidentaux
▪
cadre
d'investissement pour l'Ukraine
▪
cadre
d'objet dépendant
▪
cadre
d'objet indépendant
▪
cadre
englobant
▪
cadre
en matière d'insolvabilité
▪
cadre
entrées-sorties
▪
Cadre
européen commun de référence pour les langues
▪
Cadre
européen commun de référence pour les langues: apprendre, enseigner, évaluer
▪
cadre
européen d'action en faveur du patrimoine culturel
▪
cadre
européen de certification de cybersécurité
▪
cadre
européen de coopération pour la recherche en matière de sécurité et de défense
▪
cadre
européen de gestion des crises en matière de cybersécurité
▪
cadre
européen de redressement et de résolution des crises bancaires
▪
cadre
européen de redressement et de résolution des défaillances d'établissements bancaires
▪
cadre
européen de référence pour l'assurance de la qualité
▪
cadre
européen de référence pour l'assurance de la qualité dans l'enseignement et la formation professionnels
▪
cadre
européen des certifications
▪
cadre
européen des certifications pour l'apprentissage tout au long de la vie
▪
cadre
européen des certifications pour l'éducation et la formation tout au long de la vie
▪
cadre
européen des certifications sectorielles pour les agents chargés des questions d’asile et d’accueil
▪
cadre
européen des compétences clés
▪
cadre
européen des compétences entrepreneuriales
▪
cadre
européen des compétences et des métiers
▪
cadre
européen des compétences pour les chercheurs
▪
cadre
européen pour la construction durable
▪
cadre
européen pour la réinstallation
▪
cadre
européen pour les compétences clés personnelles, sociales et la capacité d'apprendre à apprendre
▪
cadre
facilitateur
▪
cadre
favorable
▪
cadre
financier
▪
cadre
financier indicatif
▪
cadre
financier pluriannuel
▪
Cadre
inclusif OCDE/G20 sur le BEPS
▪
Cadre
inclusif sur le BEPS
▪
Cadre
inclusif sur l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices
▪
cadre
juridique
▪
cadre
Level(s)
▪
Cadre
MinIE
▪
cadre
moyen
▪
cadre
mondial de Kunming-Montréal en matière de biodiversité
▪
cadre
mondial de la biodiversité de Kunming-Montréal
▪
cadre
mondial de la biodiversité pour l'après-2020
▪
cadre
mondial en matière de biodiversité pour l'après-2020
▪
cadre
mondial pour les services climatologiques
▪
cadre
national des certifications
▪
cadre
national des certifications pour l’éducation et la formation tout au long de la vie
▪
Cadre
national pour la paix et le développement en Afghanistan
▪
cadre
normatif
▪
cadre
opérationnel de l’Union européenne sur l’efficacité de l’aide
▪
cadre
ouvert de lecture
▪
cadre
PICO
▪
cadre
politique pour la gestion des crises
▪
cadre
pour la gestion des crises bancaires et la garantie des dépôts
▪
cadre
pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
▪
cadre
pour les diverses démarches
▪
cadre
pour l'État de droit
▪
cadre
pour une croissance forte, durable et équilibrée
▪
Cadre
pour une politique d’investissement au service du développement durable
▪
cadre
pour une réponse coordonnée de l'UE aux campagnes hybrides
▪
cadre
pour une réponse diplomatique conjointe de l'UE face aux actes de cybermalveillance
▪
cadre
prudentiel
▪
cadre
Prüm
▪
cadre
réglementaire
▪
Cadre
réglementaire concurrentiel pour le secteur automobile au XXIe siècle
▪
cadre
ROPS
▪
cadre
stratégique à l'échelle de l'UE visant à soutenir la réforme du secteur de la sécurité
▪
cadre
stratégique commun
▪
cadre
stratégique de cyberdéfense de l'UE
▪
Cadre
stratégique de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail (2014-2020)
▪
cadre
stratégique de l’Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail pour la période 2021-2027
▪
cadre
stratégique de l'UE en matière de droits de l'homme et de démocratie
▪
cadre
stratégique de l'UE pour la Corne de l'Afrique
▪
cadre
stratégique de l'UE pour l'égalité, l'inclusion et la participation des Roms
▪
cadre
stratégique de l'UE pour les Roms
▪
cadre
stratégique de l'Union européenne en matière de santé et de sécurité au travail pour la période 2014-2020
▪
cadre
stratégique de lutte contre la pauvreté
▪
cadre
stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l’éducation et de la formation, dans la perspective de l’espace européen de l’éducation et au-delà (2021-2030)
▪
Cadre
stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l'éducation et de la formation
▪
cadre
stratégique pour la Corne de l'Afrique
▪
cadre
supérieur
▪
cadre
temporaire de crise pour les aides d'État
▪
cadre
volontaire européen pour la qualité des services sociaux
▪
chariot (à grumes fpl) de scies à
cadre
▪
Comité intergouvernemental de négociation d'une convention-
cadre
sur les changements climatiques
▪
Comité mixte "CEE-pays de l'AELE" pour la mise en oeuvre de l'accord instituant une coopération en matière d'éducation et de formation dans le
cadre
du programme ERASMUS
▪
Comité pour la mise en oeuvre de la décision établissant un
cadre
général pour financer les activités communautaires à mener à l'appui de la politique des consommateurs pendant les années 2004 à 2007
▪
Compétences clés pour l'éducation et la formation tout au long de la vie — Un
cadre
de référence européen
▪
condition-
cadre
▪
conférence des parties à la convention-
cadre
des Nations unies sur les changements climatiques
▪
contrat-
cadre
▪
Contrat-
Cadre
Microsoft Select
▪
contrat-
cadre
multiple
▪
convention-
cadre
de compensation
▪
convention-
cadre
de l’OMS sur la préparation et la réaction aux pandémies
▪
convention-
cadre
de l'OMS sur la préparation et la riposte aux pandémies
▪
convention-
cadre
de partenariat financier
▪
Convention-
cadre
des Nations unies sur les changements climatiques
▪
Convention-
cadre
du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société
▪
convention-
cadre
du Conseil de l'Europe sur l'intelligence artificielle et les droits de l'homme, la démocratie et l'État de droit
▪
Convention-
cadre
européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales
▪
Convention-
cadre
pour la lutte antitabac
▪
Convention-
cadre
pour la protection des minorités nationales
▪
convention-
cadre
sur la préparation et la réaction aux pandémies
▪
convention-
cadre
sur la préparation et la riposte aux pandémies
▪
convention-
cadre
sur les pandémies
▪
convention d'entente établissant un
cadre
de gouvernance et de conditionnalité relatif à la facilité en faveur des réfugiés en Turquie
▪
convention d'entente établissant un
cadre
de gouvernance et de conditionnalité relatif à la facilité en faveur des réfugiés en Turquie entre les États membres de l'UE et la Commission
▪
Convention européenne concernant des questions de droit d'auteur et de droits voisins dans le
cadre
de la radiodiffusion transfrontière par satellite
▪
coopération-
cadre
européenne pour la recherche en matière de sécurité et de défense
▪
coopération locale dans le
cadre
de Schengen
▪
dans le
cadre
de
▪
décision-
cadre
▪
décision-
cadre
relative à la lutte contre le terrorisme
▪
décision-
cadre
relative à l'application du principe de reconnaissance mutuelle aux décisions de confiscation
▪
Décision-
cadre
relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres
▪
décision-
cadre
sur le terrorisme
▪
décision relative à un
cadre
réglementaire pour la politique en matière de spectre radioélectrique dans la Communauté européenne
▪
déclaration commune complétant la déclaration politique fixant le
cadre
des relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
▪
déclaration des partenaires des Balkans occidentaux sur l'intégration des Roms dans le
cadre
du processus d'élargissement de l'UE
▪
déclaration politique fixant le
cadre
des relations futures entre l'Union européenne et le Royaume-Uni
▪
Directive 2000/60/CE établissant un
cadre
pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau
▪
Directive 2000/78/CE du Conseil du 27 novembre 2000 portant création d'un
cadre
général en faveur de l'égalité de traitement en matière d'emploi et de travail
▪
Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un
cadre
général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
▪
directive 2003/96/CE du Conseil restructurant le
cadre
communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité
▪
Directive 2009/125/CE établissant un
cadre
pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception applicables aux produits liés à l’énergie
▪
Directive 2010/40/UE concernant le
cadre
pour le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d’interfaces avec d’autres modes de transport
▪
directive 2011/93/UE relative à la lutte contre les abus sexuels et l’exploitation sexuelle des enfants, ainsi que la pédopornographie et remplaçant la décision-
cadre
2004/68/JAI du Conseil
▪
directive 96/71/CE concernant le détachement de travailleurs effectué dans le
cadre
d'une prestation de services
▪
directive-
cadre
▪
directive-
cadre
"ONP"
▪
directive-
cadre
relative aux déchets
▪
directive-
cadre
"stratégie pour le milieu marin"
▪
directive-
cadre
sur la qualité de l'air
▪
directive-
cadre
sur la qualité de l'air ambiant
▪
directive-
cadre
sur l'eau
▪
directive-
cadre
sur le bruit
▪
directive établissant un
cadre
pour le redressement et la résolution des établissements de crédit et des entreprises d’investissement
▪
Directives sur l'utilisation des ressources militaires et de la protection civile étrangères dans le
cadre
des opérations de secours en cas de catastrophe
▪
Directive (UE) 2016/343 portant renforcement de certains aspects de la présomption d'innocence et du droit d'assister à son procès dans le
cadre
des procédures pénales
▪
dix-septième session de la Conférence des Parties à la Convention-
cadre
des Nations unies sur les changements climatiques
▪
émissions totales dans le
cadre
de la répartition de l'effort
▪
Entreprises en Europe:
cadre
pour l’imposition des revenus
▪
Europe créative - Un nouveau programme-
cadre
pour les secteurs de la culture et de la création (2014-2020)
▪
exploitation sexuelle d’enfants dans le
cadre
des voyages et du tourisme
▪
facilité d’investissement dans le
cadre
de la politique de voisinage
▪
facilité d'investissement pour la transition verte dans le
cadre
d'InvestEU
▪
Fonds relevant du
Cadre
stratégique commun
▪
groupe ad hoc pour la révision à mi-parcours du
cadre
financier pluriannuel 2021-2027
▪
groupe ad hoc sur la conférence des parties à la convention-
cadre
des Nations unies sur les changements climatiques
▪
groupe ad hoc sur le
cadre
financier pluriannuel (CFP) 2021-2027
▪
groupe consultatif interne de l’UE dans le
cadre
de l’accord d'association UE-Amérique centrale
▪
groupe consultatif pour le
cadre
européen des certifications
▪
groupe des Amis de la présidence (
Cadre
financier pluriannuel)
▪
groupe des Amis de la présidence (Mise en œuvre de l'action n° 1 du
Cadre
commun en matière de lutte contre les menaces hybrides)
▪
groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du
cadre
financier pluriannuel)
▪
groupe des Amis de la présidence (Réexamen/révision du
cadre
financier pluriannuel (CFP) et règlement financier Omnibus)
▪
groupe de travail sur les écoles du
cadre
stratégique de l’EEE
▪
Groupe "Harmonisation technique" (Nouveau
cadre
juridique)
▪
harponnage de
cadre
▪
initiative de l'Europe centrale et orientale en faveur d'une agriculture, d'une aquaculture et d'une sylviculture fondées sur la connaissance dans le
cadre
de la bioéconomie
▪
laboratoire politique dans le
cadre
des relations extérieures
▪
lettre rédigée dans le
cadre
de la procédure contradictoire
▪
loi-
cadre
▪
loi-
cadre
européenne
▪
Manuel de soumission de données n°19 : comment soumettre un rapport sur la sécurité chimique dans le
cadre
d'une soumission conjointe ?
▪
marchandise destinée à circuler ou être utilisée dans le
cadre
d’activités militaires
▪
marge globale du
cadre
financier
▪
matrice du
cadre
logique
▪
médicament de thérapie innovante préparé dans le
cadre
d’une exemption hospitalière
▪
mémorandum d'accord entre la Communauté économique européenne et les États-Unis d'Amérique concernant les graines oléagineuses dans le
cadre
du GATT
▪
mesure de soutien dans le
cadre
de la crise pandémique
▪
mission de police de l'Union européenne menée dans le
cadre
de la réforme du secteur de la sécurité (RSS) et son interface avec la justice en République démocratique du Congo (EUPOL RD Congo)
▪
mutagène conduisant au décalage du
cadre
de lecture du code génétique
▪
mutagène décalant le
cadre
de lecture
▪
nation-
cadre
▪
nouveau
cadre
de l'UE pour la mobilité urbaine
▪
Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des minéraux/métaux) à haute température Dans un
cadre
industriel
▪
opération visant à stimuler les capacités de réaction aux crises dans le
cadre
de la propagation du COVID-19
▪
orientations en matière de fonds propres supplémentaires dans le
cadre
du deuxième pilier
▪
Plan-
cadre
des Nations unies pour l'aide au développement
▪
Plan d'action concernant les enfants dans le
cadre
des relations extérieures
▪
plan d'action dans le
cadre
de la PEV
▪
plan d'action dans le
cadre
de la politique européenne de voisinage
▪
Plan d'action pour les droits des enfants dans le
cadre
des relations extérieures
▪
Plan d'action sur l'égalité des sexes et l'émancipation des femmes dans le
cadre
de la coopération au développement
▪
Plateforme européenne contre la pauvreté et l’exclusion sociale: un
cadre
européen pour la cohésion sociale et territoriale
▪
prêt-
cadre
▪
prêt-
cadre
de la BEI
▪
principes directeurs en matière de transparence dans le
cadre
des négociations au titre de l'article 50 du TUE
▪
principes directeurs en matière de transparence dans le
cadre
des négociations sur les relations futures avec le Royaume-Uni
▪
programme-
cadre
▪
programme-
cadre
de RDT
▪
programme-
cadre
de recherche et développement
▪
programme-
cadre
pluriannuel
▪
programme-
cadre
pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration
▪
programme-
cadre
pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe»
▪
programme-
cadre
pour la recherche et l'innovation "Horizon 2020"
▪
programme-
cadre
pour l'innovation et la compétitivité
▪
programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l’énergie atomique pour la période 2021–2025 complétant le programme-
cadre
pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe»
▪
programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2014-2018) complétant le programme-
cadre
pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020»
▪
programme de recherche et de formation de la Communauté européenne de l'énergie atomique (2019-2020) complétant le programme-
cadre
pour la recherche et l'innovation «Horizon 2020»
▪
programme indicatif relatif à des mesures d'accompagnement financières et techniques de la réforme des structures économiques et sociales dans le
cadre
du partenariat euro-méditerranéen
▪
programme spécifique d’exécution du programme-
cadre
pour la recherche et l’innovation «Horizon Europe»
▪
Protocole additionnel à la Convention-
cadre
européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales
▪
protocole d'accord établissant un
cadre
pour la coopération réglementaire en matière de services financiers entre l'Union européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
▪
Protocole de Kyoto à la Convention-
cadre
des Nations unies sur les changements climatiques
▪
Protocole intégrant l'acquis de Schengen dans le
cadre
de l'Union européenne
▪
Protocole n° 3 à la Convention-
cadre
européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales relatif aux Groupements eurorégionaux de coopération (GEC)
▪
Protocole nº 2 à la Convention-
cadre
européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales relatif à la coopération interterritoriale
▪
Protocole sur l'acquis de Schengen intégré dans le
cadre
de l'Union européenne
▪
réexamen/révision à mi-parcours du
cadre
financier pluriannuel
▪
réexamen à mi-parcours du
cadre
financier pluriannuel
▪
réfugié dans le
cadre
d'un système de quotas
▪
règlement concernant le
cadre
d'urgence
▪
règlement concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le
cadre
d'instruments et de contrats financiers ou pour mesurer la performance de fonds d'investissement
▪
règlement établissant un
cadre
de l'Union pour la réinstallation et modifiant le règlement (UE) nº 516/2014 du Parlement européen et du Conseil
▪
règlement établissant un
cadre
visant à garantir un approvisionnement sûr et durable en matières premières critiques
▪
règlement financier-
cadre
▪
règlement relatif à un
cadre
pour l’accès aux données financières
▪
règlement (UE) 2019/452 établissant un
cadre
pour le filtrage des investissements directs étrangers dans l'Union
▪
règlement (UE) 2020/852 sur l’établissement d’un
cadre
visant à favoriser les investissements durables
▪
révision du
cadre
financier
▪
révision du
cadre
financier pluriannuel
▪
septième programme-
cadre
de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration (2007-2013)
▪
services proposés dans le
cadre
des Programmes de Concession de Licence en Volume
▪
services proposés dans le
cadre
des Programmes de Concession de Licence en Volume (MVLS)
▪
système de décisions douanières dans le
cadre
du CDU
▪
stratégie de lutte contre le terrorisme en ce qui concerne la Syrie et l'Iraq, notamment dans le
cadre
de la problématique des combattants étrangers
▪
un protocole, un autre instrument juridique ou un texte établi d'un commun accord ayant valeur juridique dans le
cadre
de la convention
EN
Global Framework for Climate Services
LV
pasaules mēroga klimata pakalpojumu sistēma
DE
weltweites Netzwerk für Klima-Dienstleistungen
FR
cadre mondial pour les services climatologiques
Sk.
IATE šķirkli
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