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Jūs meklējāt commerciale

Atrasti 106 termini

▪ Accord-cadre de coopération commerciale et économique entre les Communautés européennes et le Canada

▪ accord d’exclusivité commerciale

▪ agriculture commerciale

▪ appellation commerciale

▪ association commerciale

▪ balance commerciale

▪ balance commerciale active

▪ balance commerciale passive

▪ banque commerciale

▪ barrière commerciale

▪ bonne conduite commerciale

▪ bureau d'assistance en matière commerciale pour les PME

▪ carte commerciale

▪ Comité de la politique commerciale

▪ Comité de la politique commerciale - Experts (ATSI, services et investissements)

▪ Comité de la politique commerciale - Experts (ATSI, services et investissements, reconnaissance mutuelle)

▪ Comité de la politique commerciale (Experts (services et investissements))

▪ Comité de la politique commerciale (Membres suppléants)

▪ Comité de la politique commerciale (Membres titulaires)

▪ Comité de la politique commerciale (Système de préférences généralisées)

▪ Comité de la politique commerciale (SPG)

▪ commerciale

▪ communication commerciale

▪ communication commerciale audiovisuelle

▪ communication commerciale audiovisuelle clandestine

▪ communication commerciale non sollicitée

▪ contrepartie sous-souveraine commerciale

▪ contrepartie sous-souveraine non commerciale

▪ Convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale

▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale

▪ Convention concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matières civile et commerciale

▪ Convention de Bruxelles de 1968 sur la détermination de la juridiction compétente en matière civile et commerciale

▪ Convention de La Haye du 18 mars 1970 sur l'obtention des preuves à l'étranger en matière civile ou commerciale

▪ Convention du 2 juillet 2019 sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale

▪ Convention relative à la signification et la notification à l'étranger des actes judiciaires et extrajudiciaires en matière civile ou commerciale

▪ Convention sur la reconnaissance et l'exécution des jugements étrangers en matière civile ou commerciale

▪ Convention sur l'obtention des preuves à l'étranger en matière civile ou commerciale

▪ coopération commerciale

▪ culture commerciale

▪ dénomination commerciale

▪ désignation commerciale

▪ distribution commerciale

▪ documentation commerciale

▪ entité commerciale

▪ entreprise commerciale

▪ entreprise commerciale de gros

▪ entreprise commerciale d'État

▪ exploitabilité commerciale

▪ exploitation sexuelle commerciale des enfants (ESCE)

▪ facture commerciale

▪ garantie commerciale

▪ garantie commerciale de durabilité

▪ information commerciale

▪ Initiative commerciale transrégionale UE-ANASE

▪ instrument de défense commerciale

▪ juridiction commerciale

▪ licence commerciale

▪ maisons d’entremise commerciale à l’exportation

▪ majoration commerciale

▪ manifestation commerciale

▪ marge commerciale

▪ marque commerciale

▪ maturité commerciale et technologique

▪ maturité technologique et commerciale

▪ mesure commerciale autonome

▪ mesure de politique commerciale

▪ mesure de rétorsion commerciale

▪ mission commerciale

▪ ordre du jour de l’UE en matière commerciale

▪ pêche commerciale

▪ pêcherie commerciale

▪ piraterie commerciale

▪ planification commerciale

▪ politique commerciale

▪ politique commerciale commune

▪ pratique commerciale

▪ pratique commerciale abusive

▪ pratique commerciale agressive

▪ pratique commerciale déloyale

▪ pratique commerciale des entreprises vis-à-vis des consommateurs

▪ pratique commerciale trompeuse

▪ préférence commerciale

▪ préférence commerciale unilatérale

▪ présence commerciale

▪ production commerciale

▪ profession commerciale

▪ programme de l'UE en matière commerciale

▪ promotion commerciale

▪ propriété commerciale

▪ réglementation commerciale

▪ règlement (CE) nº 1206/2001 relatif à la coopération entre les juridictions des États membres dans le domaine de l'obtention des preuves en matière civile ou commerciale

▪ Règlement concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale

▪ règlement concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale

▪ relation commerciale

▪ remise commerciale

▪ représentation commerciale à l’étranger

▪ réseau judiciaire européen en matière civile et commerciale

▪ secret en matière commerciale

▪ société commerciale

▪ société commerciale à responsabilité limitée

▪ sous-comité de coopération commerciale

▪ statistique commerciale

▪ tribunal régional, division commerciale

▪ unité commerciale

▪ valeur commerciale

▪ voiture commerciale

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