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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Atrasti 407 termini

▪ accès au dossier de la Commission

▪ Accord concernant la Commission internationale pour la protection du Rhin contre la pollution

▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des Droits de l'Homme

▪ accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière

▪ accord interinstitutionnel entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière

▪ Accord portant création de la Commission des thons de l'océan Indien

▪ agent de la Commission

▪ analyse d’impact des modifications substantielles à une proposition de la Commission

▪ autorité judiciaire commise en vertu d'une commission rogatoire

▪ avis de la Commission

▪ avis (d'une commission)

▪ bureau de commission

▪ charge de commission

▪ Cinquième Commission

▪ code de conduite des membres de la Commission européenne

▪ collège des membres de la Commission

▪ commission

▪ commission ad hoc

▪ commission ad hoc temporaire sur le budget de l'Union européenne

▪ Commission administrative

▪ commission administrative de réexamen

▪ commission administrative des Communautés européennes pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

▪ commission administrative pour la coordination des systèmes de sécurité sociale

▪ Commission administrative pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

▪ Commission africaine de l'énergie nucléaire

▪ Commission Africaine des Droits de l'Homme et des Peuples

▪ Commission Arc Atlantique

▪ commission artistique

▪ commission associée

▪ Commission baleinière internationale

▪ Commission centrale pour la navigation du Rhin

▪ Commission chinoise d'arbitrage économique et commercial international (CIETAC)

▪ commission CIVEX

▪ commission communautaire

▪ commission compétente au fond

▪ commission compétente au premier chef

▪ commission conditionnelle

▪ commission conjointe

▪ commission conjointe du JCPoA

▪ commission conjointe du PAGC

▪ commission conjointe du plan d'action global commun

▪ commission consultative

▪ commission consultative des mutations industrielles

▪ Commission consultative pour le régime "Ciel ouvert"

▪ Commission consultative sur l'économie cacaoyère mondiale

▪ commission COTER

▪ commission d’audit d’une société anonyme

▪ commission d’enquête chargée d’enquêter sur l’utilisation de Pegasus et de logiciels espions de surveillance équivalents

▪ Commission d’enquête sur la protection des animaux pendant le transport

▪ commission d’intégration économique, de rapprochement des législations et de convergence avec les politiques de l’Union européenne

▪ commission d'achat

▪ commission d'achats

▪ commission de concertation

▪ Commission de consolidation de la paix

▪ commission de contrôle

▪ Commission de contrôle des fichiers d’INTERPOL

▪ Commission de contrôle TIR

▪ commission de cotation

▪ commission de garantie

▪ commission de la citoyenneté, de la gouvernance et des affaires institutionnelles et extérieures

▪ commission de la communication

▪ Commission de la condition de la femme

▪ commission de la culture, de l'éducation et de la recherche

▪ Commission de la culture et de l'éducation

▪ Commission de l'agriculture et du développement rural

▪ Commission de la mer Noire

▪ Commission de la pêche

▪ commission de la politique de cohésion territoriale

▪ commission de la politique de cohésion territoriale et du budget de l'UE

▪ commission de la politique économique

▪ commission de la politique économique et sociale

▪ commission de la politique sociale, de l'éducation, de l'emploi, de la recherche et de la culture

▪ Commission de la population et du développement

▪ commission de la promotion de la qualité de vie, des échanges entre les sociétés civiles et de la culture

▪ Commission de la sauvegarde des espèces

▪ Commission de la science et de la technique au service du développement

▪ commission de la sécurité énergétique

▪ commission de l'éducation, de la jeunesse, de la culture et de la recherche

▪ Commission de l'emploi et des affaires sociales

▪ Commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

▪ commission de l'environnement, du changement climatique et de l'énergie

▪ Commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie

▪ commission de liquidation

▪ Commission de l'océan Indien

▪ Commission de l'UA

▪ Commission de l'Union africaine

▪ commission d'enquête

▪ Commission d'enquête de l'Union africaine sur le Soudan du Sud

▪ commission d'enquête internationale indépendante sur la République arabe syrienne

▪ commission d'enquête internationale indépendante sur la Syrie

▪ Commission d'enquête sur la crise de la compagnie d'assurances "Equitable Life"

▪ Commission d'enquête sur la débâcle financière de la compagnie d'assurances 'Equitable Life'

▪ Commission d'enquête sur le blanchiment de capitaux, l'évasion fiscale et la fraude fiscale

▪ commission d'enquête sur les "Panama papers"

▪ Commission des affaires constitutionnelles

▪ commission des affaires constitutionnelles, de la gouvernance européenne et de l'espace de liberté, de sécurité et de justice

▪ commission des affaires économiques, financières et commerciales

▪ commission des affaires économiques et financières, des affaires sociales et de l'éducation

▪ Commission des affaires économiques et monétaires

▪ Commission des affaires étrangères

▪ commission des affaires financières et administratives

▪ commission des affaires financières et budgétaires

▪ Commission des affaires juridiques

▪ commission des affaires politiques

▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l’homme

▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l'homme

▪ commission des affaires politiques, des droits de l’homme et de la démocratie

▪ commission des affaires sociales, de l’emploi, de l’éducation, de la culture et de la société civile

▪ commission des affaires sociales, des jeunes et des enfants, des échanges humains, de l’éducation et de la culture

▪ commission des affaires sociales et de l'environnement

▪ Commission des budgets

▪ commission des comptes

▪ commission des droits de la femme dans les pays euro-méditerranéens

▪ Commission des droits de l'homme

▪ Commission des droits de l'homme de Sierra Leone

▪ Commission des droits des femmes et de l'égalité des genres

▪ commission de service acquittée par le commerçant

▪ Commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures

▪ commission des litiges de travail

▪ Commission des migrations, des réfugiés et de la démographie

▪ Commission des Nations unies pour le droit commercial international

▪ Commission des parcs nationaux et des aires protégées

▪ Commission des pêches de l'Atlantique du Nord-Est

▪ Commission des pêches du Pacifique Nord

▪ Commission des pêches pour le Pacifique occidental et central

▪ Commission des pétitions

▪ Commission des questions administratives et budgétaires

▪ Commission des questions de désarmement et de sécurité internationale

▪ Commission des questions juridiques

▪ Commission des questions juridiques et des droits de l'homme

▪ Commission des questions politiques spéciales et de la décolonisation

▪ Commission des questions sociales, humanitaires et culturelles

▪ commission des relations extérieures et de la coopération décentralisée

▪ commission des ressources naturelles

▪ Commission des stupéfiants

▪ Commission de statistique

▪ Commission des thons de l'océan Indien

▪ Commission des transports et du tourisme

▪ commission d'évaluation

▪ Commission de Venise

▪ Commission de vérification des pouvoirs

▪ Commission d'Helsinki

▪ commission d'interchange

▪ commission d'intéressement

▪ commission d'ouverture

▪ commission d'ouverture des candidatures

▪ commission d'ouverture des offres

▪ Commission du bassin du lac Tchad

▪ commission du budget

▪ Commission du Codex Alimentarius

▪ commission du Comité des régions

▪ Commission du commerce international

▪ Commission du contrôle budgétaire

▪ Commission du Danube

▪ Commission du désarmement

▪ Commission du désarmement de l'Organisation des Nations unies

▪ Commission du développement

▪ Commission du développement durable

▪ commission du développement durable, de l’environnement, de la politique énergétique, de la recherche, de l’innovation et de la technologie

▪ commission du développement économique, des finances et du commerce

▪ Commission du développement régional

▪ Commission du développement social

▪ Commission du droit international

▪ commission du golfe de Guinée

▪ Commission du marché des titres

▪ Commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs

▪ commission du Parlement européen

▪ commission du règlement intérieur

▪ commission ECON

▪ Commission économique des Nations unies pour l'Europe

▪ Commission économique et financière

▪ Commission économique et sociale des Nations Unies pour l’Asie et l’Océan Pacifique

▪ Commission économique et sociale pour l'Asie et le Pacifique

▪ Commission économique et sociale pour l'Asie occidentale

▪ Commission économique eurasiatique

▪ Commission économique eurasienne

▪ Commission économique pour l’Afrique de l’ONU

▪ Commission économique pour l’Europe de l’ONU

▪ Commission économique pour l'Afrique

▪ Commission économique pour l'Amérique latine et les Caraïbes

▪ Commission économique pour l'Europe

▪ commission ECOS

▪ commission EDUC

▪ Commission élargie de la convention pour la conservation du thon rouge du Sud

▪ commission électorale nationale indépendante

▪ Commission Électrotechnique Internationale

▪ commission ENVE

▪ Commission européenne

▪ Commission européenne contre le racisme et l'intolérance

▪ Commission européenne des droits de l'homme

▪ Commission européenne du tourisme

▪ Commission européenne pour la démocratie par le droit

▪ commission fiscale provinciale

▪ Commission générale des pêches pour la Méditerranée

▪ Commission géopolitique

▪ commission illicite

▪ Commission indépendante pour la réforme de la fiscalité internationale des entreprises

▪ Commission interaméricaine des droits de l'homme

▪ Commission interaméricaine du thon tropical

▪ commission interbancaire

▪ commission interbancaire multilatérale

▪ commission intergouvernementale des droits de l'homme de l'ASEAN

▪ Commission interméditerranéenne

▪ Commission interméditerranéenne de la Conférence des régions périphériques maritimes

▪ Commission internationale de juristes

▪ Commission internationale de l'éclairage

▪ Commission internationale de l'état civil

▪ commission internationale d'enquête

▪ Commission internationale d'enquête (Rwanda)

▪ Commission internationale de protection contre les radiations

▪ Commission internationale de protection contre les rayonnements non ionisants

▪ Commission internationale des méthodes d'analyse des pesticides

▪ Commission internationale des parcs nationaux

▪ Commission internationale des pêcheries de la Baltique

▪ Commission internationale des pêches de la mer Baltique

▪ Commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique

▪ Commission internationale pour la protection du Danube

▪ Commission internationale pour la protection du Rhin

▪ Commission internationale pour la protection du Rhin contre la pollution

▪ commission interparlementaire

▪ Commission militaire mixte 5 + 5

▪ Commission militaire mixte libyenne 5 + 5

▪ commission mixte

▪ Commission mixte pour la coopération douanière

▪ Commission mondiale chargée d'examiner la géopolitique de la transformation de l'énergie

▪ Commission mondiale de l'environnement et le développement

▪ Commission mondiale des aires protégées

▪ Commission mondiale du droit de l’environnement

▪ Commission mondiale pour l'environnement et le développement

▪ Commission mondiale sur la géopolitique de la transformation énergétique

▪ commission multilatérale d'interchange

▪ commission NAT

▪ Commission nationale des droits de l'homme et des libertés

▪ commission nette perçue

▪ commission occulte

▪ commission ONU

▪ Commission Oslo-Paris

▪ Commission OSPAR

▪ commission PANA

▪ commission paritaire commune

▪ commission parlementaire

▪ commission parlementaire de coopération

▪ Commission parlementaire de stabilisation et d'association

▪ commission parlementaire mixte

▪ commission parlementaire mixte UE-Turquie

▪ commission PE

▪ commission permanente

▪ Commission permanente d'évaluation et d'application de Schengen

▪ commission permanente indépendante des droits de l’homme

▪ Commission pour l’égalité entre les femmes et les hommes

▪ Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

▪ Commission pour la conservation du thon rouge du Sud

▪ Commission pour la conservation et la gestion des stocks de poissons grands migrateurs dans l'océan Pacifique occidental et central

▪ Commission pour la prévention du crime et la justice pénale

▪ Commission pour la protection de l'environnement marin de la mer Baltique

▪ Commission pour la survie des espèces

▪ commission préparatoire

▪ Commission préparatoire de l'Organisation du Traité d'interdiction complète des essais nucléaires

▪ Commission préparatoire de l'OTICE

▪ commission régionale ONU

▪ commission rogatoire

▪ commission saisie à titre principal

▪ commission saisie pour avis

▪ commission SEDEC

▪ Commission syndicale consultative

▪ Commission Syndicale consultative auprès de l'OCDE

▪ Commission syrienne pour les négociations

▪ commission spéciale

▪ commission spéciale sur l’ingérence et la désinformation et sur le renforcement de l’intégrité au PE

▪ commission spéciale sur l’ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation

▪ commission spéciale sur l’ingérence étrangère dans l’ensemble des processus démocratiques de l’Union européenne, y compris la désinformation (ING2)

▪ commission spéciale sur l’intelligence artificielle à l’ère du numérique

▪ commission spéciale sur la criminalité organisée, la corruption et le blanchiment de capitaux

▪ commission spéciale sur la lutte contre le cancer

▪ commission spéciale sur la pandémie de COVID-19: leçons tirées et recommandations pour l’avenir

▪ Commission spéciale sur la procédure d’autorisation des pesticides par l’Union

▪ commission spécialisée

▪ commission sur l’énergie, l’environnement et l'eau

▪ Commission sur la protection de la mer Noire contre la pollution

▪ Commission sur les mesures phytosanitaires

▪ commission technique

▪ commission technique ONU

▪ commission technique pour le traitement de l'information

▪ commission temporaire d'enquête

▪ Commission vérité, réconciliation et réparations

▪ communication de la Commission

▪ Communication de la Commission - Énergie pour l'avenir: les sources d'énergie renouvelables - Livre blanc établissant une stratégie et un plan d'action communautaires

▪ Communication de la Commission sur l'immunité d'amendes et la réduction de leur montant dans les affaires portant sur des ententes

▪ composition d'une commission parlementaire

▪ Convention d'entente entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur les actes délégués

▪ convention d'entente établissant un cadre de gouvernance et de conditionnalité relatif à la facilité en faveur des réfugiés en Turquie entre les États membres de l'UE et la Commission

▪ convention établissant la Commission interaméricaine du thon tropical

▪ convention relative au renforcement de la Commission interaméricaine du thon tropical établie par la convention de 1949 entre les États-Unis d’Amérique et la République du Costa Rica

▪ coordinateur de commission

▪ coordinateur «pays» de la Commission pour l’évaluation de Schengen

▪ décharge à donner à la Commission

▪ décision du Conseil fixant les modalités de l'exercice des compétences d'exécution conférées à la Commission

▪ déclaration commune du président du Conseil européen, du président de la Commission européenne et du secrétaire général de l'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord

▪ déclaration commune et approche commune du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées

▪ Délégation à la commission de coopération parlementaire UE-Russie

▪ Délégation à la commission parlementaire Cariforum-UE

▪ Délégation à la commission parlementaire d'association UE-Moldavie

▪ Délégation à la commission parlementaire d'association UE-Ukraine

▪ Délégation à la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Albanie

▪ Délégation à la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Monténégro

▪ Délégation à la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Serbie

▪ Délégation à la commission parlementaire mixte UE-ancienne République yougoslave de Macédoine

▪ Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Chili

▪ Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Macédoine du Nord

▪ Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Mexique

▪ Délégation à la commission parlementaire mixte UE-Turquie

▪ Délégation à la commission parlementaire mixte Union Européenne-Bulgarie

▪ Délégation à la commission parlementaire mixte Union Européenne-Roumanie

▪ Délégation au comité parlementaire de partenariat UE-Arménie, à la commission de coopération parlementaire UE-Azerbaïdjan et à la commission parlementaire d’association UE-Géorgie

▪ Délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Arménie et UE-Azerbaïdjan et à la commission parlementaire d'association UE-Géorgie

▪ délégation de la Commission

▪ délégation de la Commission européenne

▪ Délégation pour les relations avec la Suisse et la Norvège, à la commission parlementaire mixte UE-Islande et à la commission parlementaire mixte de l'Espace économique européen (EEE)

▪ Deuxième Commission

▪ document de travail de la Commission

▪ document de travail des services de la Commission

▪ en commission

▪ évaluation détaillée d’une analyse d'impact de la Commission européenne

▪ fonds qui ne prélève pas une commission

▪ groupe consultatif composé des services juridiques du Parlement européen, du Conseil et de la Commission

▪ groupe "Coordination" (Commission économique des Nations unies pour l'Europe)

▪ groupe d’experts de la Commission

▪ groupe d’experts de la Commission sur l’espace européen commun des données concernant le patrimoine culturel

▪ groupe d’experts de la Commission sur les mesures restrictives de l’Union et l’extraterritorialité

▪ groupe de coordination de la Commission sur la précarité énergétique et les consommateurs vulnérables

▪ groupe de travail auprès de la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Albanie

▪ groupe de travail auprès de la commission parlementaire de stabilisation et d'association UE-Monténégro

▪ groupe d'experts de la Commission sur la banque, les paiements et l'assurance

▪ groupe d'experts de la Commission sur le revenu national brut

▪ groupe d'experts de la Commission sur les statistiques sur les déchets d'emballage en plastique

▪ groupe "Phytosanitaire" (Questions concernant la Convention internationale pour la protection des végétaux / Commission sur les mesures phytosanitaires)

▪ groupe "Questions alimentaires et agricoles internationales" (Commission économique des Nations unies pour l'Europe)

▪ groupe "Végétaux et questions phytosanitaires" (Questions concernant la Convention internationale pour la protection des végétaux/Commission sur les mesures phytosanitaires)

▪ Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires

▪ haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité et vice-président de la Commission européenne

▪ membre de la Commission

▪ Office d'investigation et de discipline de la Commission

▪ opérations en commission

▪ plainte à la Commission

▪ porte-parole en chef de la Commission européenne

▪ Première Commission

▪ première évaluation d’une analyse d’impact de la Commission européenne

▪ président de commission

▪ président de la Commission

▪ président de la Commission européenne

▪ président élu de la Commission

▪ procédure en commission

▪ programme de travail annuel de la Commission

▪ Programme législatif et de travail de la Commission

▪ proposition conjointe de la Commission et du haut représentant de l'Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité

▪ Quatrième Commission

▪ rapport de commission

▪ rapport de la Commission au Conseil européen de printemps

▪ rapport de printemps de la Commission

▪ registre des groupes d’experts de la Commission

▪ registre des groupes d’experts de la Commission et autres entités similaires

▪ règlement établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l'exercice des compétences d'exécution par la Commission

▪ renvoi en commission

▪ réunion de commission

▪ saisine de la commission

▪ Secrétariat de la commission de la culture et de l'éducation

▪ Secrétariat de la commission de l'agriculture et du développement rural

▪ Secrétariat de la commission de la pêche

▪ Secrétariat de la commission de l'emploi et des affaires sociales

▪ Secrétariat de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire

▪ Secrétariat de la commission de l'industrie, de la recherche et de l'énergie

▪ Secrétariat de la commission des affaires constitutionnelles

▪ Secrétariat de la commission des affaires économiques et monétaires

▪ Secrétariat de la commission des affaires étrangères

▪ Secrétariat de la commission des affaires juridiques

▪ Secrétariat de la commission des budgets

▪ Secrétariat de la commission des droits des femmes et de l'égalité des genres

▪ Secrétariat de la commission des libertés civiles, de la justice et des affaires intérieures

▪ Secrétariat de la commission des pétitions

▪ Secrétariat de la commission des transports et du tourisme

▪ Secrétariat de la commission du commerce international

▪ Secrétariat de la commission du contrôle budgétaire

▪ Secrétariat de la commission du développement

▪ Secrétariat de la commission du développement régional

▪ Secrétariat de la commission du marché intérieur et de la protection des consommateurs

▪ Secrétariat de la commission spéciale sur l’ingérence étrangère dans le processus démocratique de l’UE

▪ Secrétariat de la sous-commission de la sécurité et de la défense

▪ Secrétariat de la sous-commission des affaires fiscales

▪ Secrétariat de la sous-commission des droits de l'homme / Unité des droits de l'homme

▪ service du porte-parole de la Commission

▪ Sixième Commission

▪ sous-commission

▪ Sous-commission de la lutte contre les mesures discriminatoires et de la protection des minorités

▪ Sous-commission de la promotion et de la protection des droits de l'homme

▪ Sous-commission de la santé publique

▪ sous-commission des affaires fiscales

▪ Sous-commission des droits de l'homme

▪ sous-commission des réfugiés

▪ Sous-commission "Droits de l'homme"

▪ Sous-commission "sécurité et défense"

EN ILC; International Law Commission

LV Starptautisko tiesību komisija

DE Völkerrechtskommission - VRK; Völkerrechtskommission; Kommission für Völkerrecht; VRK

FR Commission du droit international; CDI

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