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▪ comptes régionaux

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▪ comptes satellites

▪ comptes trimestriels

▪ connecter les comptes

▪ contrôle légal des comptes

▪ contrôleur des comptes

▪ contrôleur légal des comptes

▪ correspondance des comptes

▪ Cour des comptes

▪ Cour des comptes de l’Union européenne

▪ Cour des comptes européenne

▪ décision d'apurement des comptes

▪ déclaration d'assurance concernant la fiabilité des comptes ainsi que la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes

▪ déconnecter les comptes

▪ directive 2014/92/EU sur la comparabilité des frais liés aux comptes de paiement, le changement de compte de paiement et l’accès à un compte de paiement assorti de prestations de base

▪ directive sur les comptes de paiement

▪ domaine de comptes

▪ établissement de comptes

▪ examen des comptes

▪ fiabilité des comptes

▪ forêt de comptes

▪ gestionnaire de comptes

▪ gestionnaire de comptes web

▪ groupe de comptes

▪ Groupe d'experts sur la mobilité de la clientèle en matière de comptes bancaires

▪ loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers

▪ Manuel de l'utilisateur industriel de REACH-IT Section 2: inscription et gestion des comptes

▪ matrices de comptabilité nationale comprenant des comptes de l'environnement

▪ membre de la Cour des comptes (UE)

▪ mobilité de la clientèle en matière de comptes bancaires

▪ norme commune de déclaration et de diligence raisonnable concernant les renseignements relatifs aux comptes financiers

▪ norme d'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers en matière fiscale

▪ norme mondiale d’échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers en matière fiscale

▪ ordonnance européenne de saisie conservatoire des comptes bancaires

▪ plan de comptes

▪ point d’accès unique des registres des comptes bancaires

▪ président de la Cour des comptes

▪ président de la Cour des comptes européenne

▪ prestataire de services d’information sur les comptes

▪ procédure d'apurement des comptes

▪ provision pour dépréciation des comptes de tiers

▪ publicité des comptes

▪ réévaluation des comptes en devises

▪ registre des comptes bancaires

▪ règlements des comptes

▪ séquence des comptes

▪ service d’information sur les comptes

▪ service de comptes

▪ système de comptes

▪ système de comptes rendus des navires

▪ système de gestion en comptes courants

▪ Système des comptes intégrés de l'environnement et de l'économie

▪ système des comptes nationaux

▪ système des comptes régionaux

▪ système européen de comptes 1995

▪ système européen de comptes 2010

▪ système européen de comptes économiques intégrés

▪ système européen des comptes nationaux et régionaux

▪ système européen des comptes nationaux et régionaux dans la Communauté

▪ taux de pénétration des comptes bancaires

▪ Unité des procès-verbaux et des comptes rendus de la séance plénière

▪ vérification des comptes

EN Foreign Account Tax Compliance Act; FATCA

LV Likums par ārvalstu kontu nodokļu pienākumu izpildi; FATCA

DE FATCA; Gesetz über die Steuerehrlichkeit bezüglich Auslandskonten; US-amerikanisches Gesetz "Foreign Account Tax Compliance Act"

FR loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers; loi FATCA

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