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▪ contrat à terme sur marchandises

▪ contrat à terme sur taux d'intérêt

▪ contrat à titre onéreux

▪ contrat atypique

▪ contrat au comptant

▪ contrat bi-énergie

▪ contrat-cadre

▪ Contrat-Cadre Microsoft Select

▪ contrat-cadre multiple

▪ contrat client

▪ Contrat client Microsoft

▪ contrat conclu par un consommateur

▪ Contrat d’abonnement à Microsoft Online

▪ contrat d’achat-vente

▪ contrat d’assurance

▪ contrat d’assurance frontière

▪ contrat d’écart compensatoire appliqué au carbone

▪ contrat d’échange sur défaut d’emprunteur souverain

▪ contrat d’échange sur défaut souverain

▪ contrat d’option

▪ contrat d'achat

▪ contrat d'achat anticipé

▪ contrat d'achat d'électricité

▪ contrat d'affrètement

▪ contrat d'agence

▪ contrat d'appui à la consolidation de l'État

▪ contrat d'assurance

▪ contrat d'écart compensatoire

▪ contrat d'écart compensatoire bidirectionnel

▪ contrat d'écart compensatoire unidirectionnel

▪ contrat d'échange

▪ contrat de change à terme

▪ contrat d'échange de devises

▪ contrat d'échange sur défaut

▪ contrat d'échange sur défaut arrivé à maturité

▪ contrat d'échange sur défaut de crédit

▪ contrat d'échange sur rendement global

▪ contrat d'échange sur rendement total

▪ contrat d'échange sur risque de crédit

▪ contrat d'échange sur risque de crédit reposant sur une seule signature

▪ contrat de concession

▪ contrat de consommation

▪ contrat de construction

▪ contrat de crédit

▪ contrat de crédit à durée indéterminée

▪ contrat de crédit en fonds partagés

▪ contrat de crédit garanti

▪ contrat de crédit renouvelable

▪ contrat de dépôt

▪ contrat de droit privé portant sur des instruments financiers

▪ contrat de fiducie

▪ contrat de fourniture

▪ contrat de fourniture de contenu numérique

▪ contrat de fourniture d'électricité

▪ contrat de fourniture d'électricité à durée déterminée et à prix fixe

▪ contrat de garantie avec constitution de sûreté

▪ contrat de garantie de taux

▪ contrat de garantie financière

▪ contrat de garantie financière avec constitution de sûreté

▪ contrat de garantie financière avec transfert de propriété

▪ contrat de groupe

▪ contrat d'électricité à tarification dynamique

▪ contrat de licence

▪ contrat de licence de contribution

▪ contrat de licence en volume Microsoft

▪ Contrat de licence IUCLID 5

▪ contrat de licence Microsoft pour fabricant de systèmes OEM

▪ contrat de licence OEM

▪ contrat de livraison

▪ contrat de location à court terme

▪ contrat de location-financement

▪ contrat de louage

▪ contrat de mariage

▪ contrat de niveau de service

▪ contrat de nolissement

▪ contrat de novation

▪ contrat de pension tripartite

▪ contrat de performance énergétique

▪ contrat de prêt

▪ contrat de prêt de titres

▪ contrat de produits dérivés de gré à gré

▪ contrat de rachat

▪ contrat de réassurance

▪ contrat de réassurance finite

▪ contrat de réforme sectorielle

▪ contrat de renforcement des États

▪ contrat dérivé

▪ contrat dérivé avec marges

▪ contrat dérivé de gré à gré

▪ contrat dérivé sans marges

▪ contrat dérivé sur devises

▪ Contrat de services Microsoft

▪ contrat de sous-traitance

▪ contrat de sous-traitance classifié

▪ contrat de sûreté

▪ contrat de taux d'intérêt

▪ contrat de titularisation conditionnée

▪ contrat de transport

▪ contrat de travail

▪ contrat de travail à durée déterminée

▪ contrat de travail à durée indéterminée

▪ contrat de travail à façon

▪ contrat de travail atypique

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▪ contrat de vente et d’achat de prêts

▪ contrat d'exclusivité

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▪ contrat d'option

▪ contrat en unité de compte

▪ contrat financier

▪ contrat financier à terme sur devises

▪ contrat forward

▪ contrat future

▪ contrat futures

▪ contrat hors établissement

▪ contrat immobilier

▪ contrat important

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▪ contrat lié à un indice

▪ contrat Microsoft Cloud

▪ Contrat Microsoft Open Pluri-Annuel

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▪ contrat nové

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▪ Contrat Open Value

▪ Contrat Open Value Personnes Publiques

▪ contrat optionnel

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▪ Contrat Select

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▪ contrat social de genre

▪ Contrat Souscription Entreprise

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▪ contrat sur produits dérivés

▪ contrat sur taux de change

▪ contrat temporaire

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▪ contrat unique pour l'approvisionnement en électricité et en gaz

▪ contrat «zéro heure»

▪ Convention internationale relative au contrat de voyage

▪ Directive relative à l'obligation de l'employeur d'informer le travailleur des conditions applicables au contrat ou à la relation de travail

▪ garantie du contrat d’assurance

▪ indemnité de fin de contrat de travail

▪ indemnité réparatrice de l’inexécution du contrat de travail par l’employeur

▪ le choix doit être exprès ou résulter de façon certaine des dispositions du contrat

▪ libération d'un contrat

▪ ligne de contrat

▪ limite du contrat

▪ livret du contrat de travail

▪ manquement aux termes du contrat

▪ modèle de contrat

▪ option de renouvellement du contrat

▪ pénalité pour rupture du contrat

▪ personnel de sécurité armé sous contrat privé

▪ personnel de sûreté armé sous contrat privé

▪ prix de contrat

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▪ recherche sous contrat

▪ recherche sur contrat

▪ régime de stocks sous contrat de dépôt

▪ Règles uniformes concernant le Contrat de transport international ferroviaire des marchandises

▪ résiliation de contrat

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▪ roulement de position sur contrat à terme

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▪ stock sous contrat de dépôt

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▪ Termes du contrat de licence Microsoft pour les consommateurs

▪ termes d'un contrat

▪ travailleur occupé sous contrat de travail titres-services

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EN CLA; contribution license agreement

LV CLA; līdzdalības licences līgums

RU CLA; лицензионное соглашение с участником

DE CLA; Lizenzvereinbarung für Mitwirkende

FR CLA; contrat de licence de contribution

Definīcija: An agreement that a contributor to a repository must sign before their contribution is accepted, and that allows the owner of the repository to distribute the contribution with their own license.

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