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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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▪ accord-cadre de coopération

▪ Accord-cadre de coopération commerciale et économique entre les Communautés européennes et le Canada

▪ Accord-cadre de coopération entre la Communauté économique européenne et la République fédérative du Brésil

▪ Accord cadre interrégional de coopération CE-Mercosur

▪ Accord-cadre interrégional de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le Marché commun du Sud et ses États parties, d'autre part

▪ Accord concernant la coopération en matière de lutte contre la pollution de la mer du Nord par les hydrocarbures et autres substances dangereuses

▪ accord concernant le commerce et la coopération

▪ accord d'échange et de coopération de base pour le partage d'informations géospatiales

▪ accord de commerce, de développement et de coopération

▪ accord de commerce et de coopération

▪ accord de commerce et de coopération entre l’UE et le Royaume-Uni

▪ accord de commerce et de coopération entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, d'autre part

▪ accord de commerce et de coopération UE-Royaume-Uni

▪ accord de coopération

▪ accord de coopération concernant les activités ayant trait au projet détaillé de l'International Thermonuclear Experimental Reactor

▪ accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'UE et l'Afghanistan

▪ accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République islamique d'Afghanistan, d'autre part

▪ accord de coopération entre l’UE et le Royaume-Uni relatif aux utilisations sûres et pacifiques de l’énergie nucléaire

▪ Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et l'Indonesie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande, pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est

▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Confédération suisse dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas

▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la Principauté d'Andorre

▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République d'Afrique du Sud

▪ accord de coopération entre la Communauté européenne et la république de l'Inde relatif au partenariat et au développement

▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République du Yémen

▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République islamique du Pakistan en matière de partenariat et de développement

▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République populaire du Bangladesh en matière de partenariat et de développement

▪ accord de coopération et d'assistance entre la Cour pénale internationale et l'Union européenne

▪ accord de coopération et d'union douanière entre la Communauté économique européenne et la République de Saint-Marin

▪ accord de coopération pour la protection des côtes et des eaux de l'Atlantique du Nord-Est contre la pollution

▪ Accord de coopération scientifique et technologique entre les Communautés européennes et la Confédération suisse

▪ accord de coopération (UE)

▪ accord de dialogue politique et de coopération

▪ accord de dialogue politique et de coopération entre l’Union européenne et l’Amérique centrale

▪ accord de dialogue politique et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Cuba, d'autre part

▪ accord de dialogue politique et de coopération UE-Communauté andine

▪ accord de dialogue politique et de coopération UE-Cuba

▪ accord de Nauru de 1982 concernant la coopération dans la gestion des pêches d'intérêt commun

▪ Accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération

▪ Accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États-Unis mexicains, d'autre part

▪ accord de partenariat et de coopération

▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Azerbaïdjan, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Moldova, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération entre les communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République kirghize, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Fédération de Russie, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Tadjikistan, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et le Turkménistan, d'autre part

▪ accord de partenariat et de coopération renforcé

▪ Accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part

▪ accord de partenariat et de coopération UE-Azerbaïdjan

▪ accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière

▪ accord sur le commerce, le développement et la coopération

▪ Accord sur le commerce,le développement et la coopération

▪ Acte final de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe

▪ agence allemande de coopération internationale

▪ Agence de coopération des régulateurs de l'énergie

▪ Agence de coopération et d'information pour le commerce international

▪ Agence de l’Union européenne pour la coopération des régulateurs de l’énergie

▪ Agence de l’Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale

▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération des régulateurs de l'énergie

▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération des services répressifs

▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération et la formation des services répressifs

▪ Agence espagnole de coopération internationale pour le développement

▪ Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne

▪ approche de la coopération au développement fondée sur les droits, englobant tous les droits de l'homme

▪ Assemblée parlementaire de la Coopération économique de la mer Noire

▪ assises de la coopération décentralisée

▪ Association des pays riverains de l'océan Indien pour la coopération régionale

▪ Association européenne pour la coopération

▪ Association sud-asiatique de coopération régionale

▪ cadre de partenariat pour la coopération avec les différents pays d'origine ou de transit

▪ cadre de résultats de l'UE pour le développement et la coopération

▪ cadre de résultats de l'UE pour le développement et la coopération internationale

▪ cadre européen de coopération pour la recherche en matière de sécurité et de défense

▪ cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l’éducation et de la formation, dans la perspective de l’espace européen de l’éducation et au-delà (2021-2030)

▪ Cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l'éducation et de la formation

▪ Capacité de guerre électronique et programme d'interopérabilité pour la future coopération de renseignement, de surveillance et de reconnaissance interarmées (JISR)

▪ centre de connaissances du CEPOL sur la coopération, l’échange d’informations et l’interopérabilité entre les services répressifs

▪ Centre de coopération industrielle UE-Japon

▪ centre de coopération policière et douanière

▪ Centre pour la coopération en matière de sécurité

▪ Centre régional pour la lutte contre la criminalité transfrontière de l'Initiative de coopération pour l'Europe du Sud-Est

▪ Centre technique de coopération agricole et rurale

▪ Centre UE-Japon pour la coopération industrielle

▪ Charte du Conseil de coopération des pays arabes du Golfe

▪ Charte sur la coopération euro-méditerranéenne pour l'environnement dans le bassin méditerranéen

▪ coalition pour la coopération dans le domaine des eaux transfrontières

▪ comité de coopération

▪ Comité de coopération douanière

▪ Comité de coopération douanière CE-Turquie

▪ Comité de coopération douanière UE-Turquie

▪ Comité de coopération pour le financement du développement

▪ Comité de coordination dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale

▪ comité de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale

▪ comité de suivi de la coopération euro-méditerranéenne pour le développement de la recherche et de la technologie

▪ comité de suivi de la coopération europé-méditerranéenne en matière de RDT

▪ comité de suivi de la Coopération Science et Technologie

▪ comité de suivi de la coopération scientifique et technologique euro-méditerranéenne

▪ Comité général de la coopération agricole de l'Union européenne

▪ Comité mixte "CEE-pays de l'AELE" pour la mise en oeuvre de l'accord instituant une coopération en matière d'éducation et de formation dans le cadre du programme ERASMUS

▪ comité permanent de coopération opérationnelle en matière de sécurité intérieure

▪ comité spécialisé chargé de la coopération des services répressifs et judiciaires

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération administrative en matière de TVA et de recouvrement des créances relatives aux taxes, impôts et droits

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération douanière et des règles d’origine

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération réglementaire

▪ commissaire pour la coopération internationale et le développement

▪ commission des relations extérieures et de la coopération décentralisée

▪ Commission mixte pour la coopération douanière

▪ commission parlementaire de coopération

▪ Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe

▪ Conseil conjoint de coopération entre la Communauté et les pays du CCG

▪ Conseil conjoint entre l'Union européenne et le Conseil de coopération du Golfe

▪ Conseil conjoint et réunion ministérielle UE-Conseil de coopération du Golfe

▪ Conseil d'affaires de l'Organisation de coopération économique de la mer Noire

▪ Conseil de coopération

▪ Conseil de coopération arabe

▪ Conseil de coopération conjoint et réunion ministérielle UE-Conseil de coopération du Golfe

▪ Conseil de coopération culturelle

▪ Conseil de coopération des États arabes du Golfe

▪ Conseil de coopération douanière

▪ Conseil de coopération du Golfe

▪ Conseil de coopération nord-atlantique

▪ Conseil de coopération régionale

▪ Conseil permanent de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe

▪ Consultation du Parlement dans le domaine de la coopération policière et judiciaire enmatière pénale

▪ Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales

▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants

▪ Convention de la Coopération économique européenne

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'assistance mutuelle et à la coopération entre les administrations douanières (Naples II)

▪ Convention internationale sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures

▪ Convention relative à l'Organisation de coopération et de développement économiques

▪ convention sur la coopération dans les pêches de l’Atlantique du Nord-Ouest

▪ Convention sur la coopération pour la protection et l'utilisation durable du Danube

▪ Convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Est

▪ Convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest

▪ Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale

▪ Convention sur l'information et la coopération juridique concernant les "Services de la société de l'information"

▪ coopération

▪ coopération administrative

▪ coopération agricole

▪ coopération arabo-africaine

▪ coopération au développement

▪ coopération avec les autorités contre l'immigration clandestine

▪ coopération bilatérale

▪ coopération-cadre européenne pour la recherche en matière de sécurité et de défense

▪ coopération civile et militaire

▪ coopération civilo-militaire

▪ coopération commerciale

▪ coopération conflictuelle

▪ coopération consulaire locale en matière de visas

▪ coopération culturelle

▪ coopération dans les affaires intérieures

▪ coopération décentralisée

▪ coopération déléguée

▪ coopération des polices

▪ coopération douanière

▪ coopération économique

▪ Coopération économique Asie-Pacifique

▪ coopération économique régionale pour l'Asie centrale

▪ coopération en éducation

▪ coopération énergétique

▪ coopération en matière de réadmission

▪ coopération en matière pénale

▪ coopération environnementale

▪ coopération euro-arabe

▪ coopération européenne

▪ Coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique

▪ coopération européenne en matière d'armement

▪ Coopération européenne en matière de prévention et de répression

▪ Coopération européenne en science et technologie

▪ Coopération européenne pour l'accréditation

▪ coopération financière

▪ coopération fiscale européenne

▪ coopération industrielle

▪ coopération institutionnelle

▪ coopération interentreprises

▪ coopération intergouvernementale

▪ coopération intergouvernementale (UE)

▪ coopération interinstitutionnelle

▪ coopération interinstitutionnelle (UE)

▪ coopération internationale

▪ coopération interparlementaire

▪ coopération judiciaire

▪ coopération judiciaire civile (UE)

▪ coopération judiciaire en matière civile

▪ coopération judiciaire en matière pénale

▪ coopération judiciaire pénale (UE)

▪ coopération juridique

▪ coopération locale au titre de Schengen

▪ coopération locale dans le cadre de Schengen

▪ coopération militaire

▪ coopération monétaire

▪ coopération multilatérale

▪ coopération nordico-baltique

▪ coopération nordique-baltique

▪ coopération opérationnelle

▪ coopération plus étroite

▪ coopération policière

▪ coopération policière et judiciaire en matière pénale

▪ coopération policière (UE)

▪ coopération politique

▪ coopération politique européenne

▪ coopération pratique

▪ coopération régionale

▪ coopération renforcée

▪ coopération scientifique

▪ coopération sectorielle renforcée

▪ coopération structurée permanente

▪ Coopération subrégionale des États de la mer Baltique

▪ coopération Sud-Sud

▪ coopération technique

▪ coopération territoriale européenne

▪ coopération transatlantique

▪ coopération transfrontalière

▪ coopération transfrontière

▪ coopération transnationale

▪ coopération triangulaire

▪ coopération UE-OTAN

▪ coopération virtuelle

▪ Coordination, planification et impact – Coopération transfrontière et partenariats territoriaux

▪ Décision 2008/615/JAI du Conseil du 23 juin 2008 relative à l'approfondissement de la coopération transfrontalière, notamment en vue de lutter contre le terrorisme et la criminalité transfrontalière

▪ Décision 2008/617/JAI relative à l'amélioration de la coopération entre les unités spéciales d'intervention des États membres de l'Union européenne dans les situations de crise

▪ décision en matière de coopération judiciaire

▪ déclaration conjointe sur la coopération et le soutien dans les situations de crise et d'après-crise

▪ déclaration de coopération des Etats du Danube sur les problèmes de gestion des eaux du Danube et de protection du Danube contre la pollution en particulier

▪ Déclaration relative aux principes du droit international touchant les relations amicales et la coopération entre les États conformément à la Charte des Nations Unies

▪ Délégation à la commission de coopération parlementaire UE-Russie

▪ Délégation au comité parlementaire de partenariat UE-Arménie, à la commission de coopération parlementaire UE-Azerbaïdjan et à la commission parlementaire d’association UE-Géorgie

▪ Délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Arménie et UE-Azerbaïdjan et à la commission parlementaire d'association UE-Géorgie

▪ Délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Kazakhstan, UE-Kirghizstan, UE-Ouzbékistan et UE-Tadjikistan, et pour les relations avec le Turkménistan et la Mongolie

▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud et l'Association d'Asie du Sud pour la coopération régionale (SAARC)

▪ demande de coopération judiciaire

▪ DG Coopération internationale et développement

▪ DG Développement et coopération EuropeAid

▪ Direction 2 - Coopération judiciaire civile et pénale, policière et douanière

▪ Direction 3 - Coopération policière et douanière, Schengen

▪ direction générale de la coopération internationale et du développement

▪ direction générale du développement et de la coopération EuropeAid

▪ directive relative à la coopération administrative

▪ directive relative à la coopération administrative dans le domaine fiscal

▪ dispositifs de coopération

▪ échange et coopération entre administrations publiques

▪ égalité de genre dans les accords de coopération scientifique internationaux

▪ feuille de route pour le renforcement des voies réservées, l'amélioration de la coopération douanière et la modernisation des points de passage frontaliers/communs

▪ Fonds Européen de coopération monétaire

▪ Fonds pour la sécurité intérieure - coopération policière, prévention et répression de la criminalité, et gestion des crises

▪ forum conjoint de coopération industrielle

▪ Forum de coopération des syndicats

▪ forum «Les villes et les régions pour la coopération au développement»

▪ Forum stratégique pour la coopération S&T internationale

▪ Forum sur la coopération sino-africaine

▪ groupe ad hoc sur le mécanisme de coopération et de vérification pour la Bulgarie et la Roumanie

▪ groupe ad hoc sur l'instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale

▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord de commerce et de coopération conclu entre l’Union européenne et le Royaume-Uni

▪ Groupe "Coopération au développement"

▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux"

▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux" (Instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale — Europe dans le monde)

▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux" (IVCDCI - Europe dans le monde)

▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux" (Préparation des conférences internationales sur le développement)

▪ groupe "Coopération douanière"

▪ Groupe "Coopération en matière pénale"

▪ groupe "Coopération judiciaire en matière pénale"

▪ groupe "Coopération policière"

▪ groupe "Coordination" (Organisation de coopération et de développement économiques )

▪ groupe de coopération administrative

▪ groupe de coopération administrative pour la surveillance des marchés

▪ Groupe de coopération en matière de lutte contre l'abus et le trafic illicite des stupéfiants

▪ groupe de coopération européen en matière d'identité numérique

▪ Groupe de coopération internationale du Conseil de l'Europe sur les drogues et les addictions

▪ groupe de coopération SRI

▪ groupe de haut niveau sur la coopération numérique

▪ groupe européen de coopération en matière de paiements par carte

▪ groupe interrégional «Coopération transfrontalière»

▪ Groupement européen de coopération territoriale

▪ Groupe "Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe et Conseil de l'Europe"

▪ groupe "Questions alimentaires et agricoles internationales" (Organisation de coopération et de développement économiques)

▪ Information du Parlement dans les domaines de la coopération policière et judiciaire enmatière pénale

▪ initiative communautaire concernant la coopération transeuropéenne

▪ initiative communautaire concernant la coopération transeuropéenne et destinée à favoriser un développement harmonieux et équilibré du territoire européen

▪ Initiative communautaire concernant la coopération transnationale dans le domaine de l' aménagement du territoire

▪ initiative communautaire concernant le développement des zones frontalières, la coopération transfrontalière et les réseaux énergétiques sélectionnés

▪ Initiative de coopération pour l'Europe du Sud-Est

▪ instrument de coopération au développement

▪ instrument de financement de la coopération au développement

▪ instrument de partenariat pour la coopération avec les pays tiers

▪ instrument de soutien financier à la coopération policière, à la prévention et à la répression de la criminalité ainsi qu'à la gestion des crises

▪ instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale

▪ instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale — Europe dans le monde

▪ instrument européen relatif à la coopération internationale en matière de sûreté nucléaire

▪ instrument financier de coopération avec les pays industrialisés et les autres pays et territoires à revenu élevé

▪ instrument relatif à la coopération en matière de sûreté nucléaire

▪ Ligue européenne de coopération économique

▪ Mécanisme africain de coopération policière

▪ mécanisme de coopération et de vérification

▪ Mécanisme de coopération policière de l'Union africaine

▪ mécanisme de coopération pour les prêts à l’Ukraine

▪ mécanisme de financement des Nations Unies pour la coopération en matière de réglementation des armements

▪ mécanisme de fonds des Nations unies d'appui à la coopération en matière de régulation des armes

▪ modalités de coopération

▪ nouveau programme transatlantique de coopération mondiale

▪ objectif "Coopération territoriale européenne"

▪ Office de coopération EuropeAid

▪ Office régional de coopération pour la jeunesse

▪ organe de coopération judiciaire et policière (UE)

▪ Organisation conjointe de coopération en matière d'armement

▪ Organisation de coopération centrasiatique

▪ Organisation de coopération de Shanghaï

▪ Organisation de coopération économique

▪ Organisation de coopération économique de la mer Noire

▪ Organisation de coopération et de développement économique

▪ Organisation de coopération et de développement économiques

▪ Organisation de la coopération économique de la mer Noire

▪ Organisation de la coopération islamique

▪ Organisation du traité de coopération amazonienne

▪ Organisation européenne de coopération économique

▪ Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe

▪ partenariat de Busan pour une coopération efficace au service du développement

▪ partenariat de coopération

▪ Partenariat international pour la coopération en matière d'efficacité énergétique

▪ partenariat mondial pour une coopération efficace au service du développement

▪ Partenariat pour une coopération transatlantique dans le domaine de l'énergie

▪ partenariats en faveur de la coopération

▪ Plan d'action sur l'égalité des sexes et l'émancipation des femmes dans le cadre de la coopération au développement

▪ plan de coopération sectorielle en matière de compétences

▪ plate-forme de financement mixte pour la coopération extérieure

▪ plateforme des groupements européens de coopération territoriale

▪ plateforme européenne afin de renforcer la coopération dans la lutte contre le travail non déclaré

▪ plateforme européenne dans l'objectif de renforcer la coopération visant à prévenir et à décourager le travail non déclaré

▪ plateforme pour la stabilité et la coopération dans le Caucase

▪ plateforme technique de coopération sur l'environnement

▪ politique de coopération

▪ pratique de coopération

▪ principe de coopération loyale

▪ problème de coopération

▪ procédure de coopération

▪ processus de coopération de l'Europe du Sud-Est

▪ processus de coopération en Europe du Sud-Est

▪ Processus d'Istanbul sur la sécurité et la coopération régionales pour la paix et la stabilité en Afghanistan

▪ programme «Fiscalis» aux fins de la coopération dans le domaine fiscal

▪ programme pour améliorer la qualité de l'enseignement supérieur et promouvoir la compréhension interculturelle au travers de la coopération avec les pays tiers

▪ programme relevant de l’objectif «Coopération territoriale européenne»

▪ programme thématique de coopération avec les pays tiers dans le domaine des migrations et de l'asile

▪ projet européen de coopération

▪ projets en soutien à la coopération

▪ projet transnational de coopération

▪ Protocole additionnel à la Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales

▪ Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Fédération de Russie, d'autre part

▪ Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Moldova, d'autre part

▪ Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part

▪ protocole d'accord établissant un cadre pour la coopération réglementaire en matière de services financiers entre l'Union européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord

▪ protocole d'accord sur la coopération réglementaire en matière de services financiers

▪ Protocole n° 3 à la Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales relatif aux Groupements eurorégionaux de coopération (GEC)

▪ Protocole nº 2 à la Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales relatif à la coopération interterritoriale

▪ Protocole relatif à la coopération en matière de prévention de la pollution par les navires et, en cas de situation critique, de lutte contre la pollution de la mer Méditerranée

▪ Protocole sur la coopération structurée permanente établie par l'article 42 du traité sur l'Union européenne

▪ Recommandations dans les domaines de la coopération policière et judiciaire en matière pénale

▪ règlement (CE) nº 1206/2001 relatif à la coopération entre les juridictions des États membres dans le domaine de l'obtention des preuves en matière civile ou commerciale

▪ règlement sur la coopération en matière de protection des consommateurs

▪ Règlement (UE) n° 1259/2010 du Conseil du 20 décembre 2010 mettant en œuvre une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps

▪ réseau de coopération avec les pays tiers

▪ système d'assistance et de coopération administratives

▪ société allemande de coopération internationale

▪ sous-comité de coopération commerciale

▪ stratégie de coopération numérique mondiale

▪ stratégie de l'UE pour la coopération dans la région indo-pacifique

▪ table de travail sur la reconstruction, le développement et la coopération économiques

▪ traité d'amitié, de bon voisinage et de coopération

▪ Traité d'amitié et de coopération en Asie du Sud-Est

▪ Traité de coopération en matière de brevets

▪ Traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes

▪ Unité de la coopération institutionnelle

▪ Unité Europe: Élargissement, Europe occidentale et coopération septentrionale

▪ Unité européenne de coopération judiciaire

▪ zone de coopération de la mer Noire

▪ zone de coopération économique de la mer Noire

▪ Zone de paix et de coopération de l'Atlantique Sud

EN PDCA; Political Dialogue and Cooperation Agreement

LV PDCA; Politiskā dialoga un sadarbības nolīgums

DE Abkommen über politischen Dialog und Zusammenarbeit

FR accord de dialogue politique et de coopération; ADPC

Sk. IATE šķirkli.

© Download IATE, European Union, 2024