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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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▪ accord-cadre de coopération

▪ Accord-cadre de coopération commerciale et économique entre les Communautés européennes et le Canada

▪ Accord-cadre de coopération entre la Communauté économique européenne et la République fédérative du Brésil

▪ Accord cadre interrégional de coopération CE-Mercosur

▪ Accord-cadre interrégional de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le Marché commun du Sud et ses États parties, d'autre part

▪ Accord concernant la coopération en matière de lutte contre la pollution de la mer du Nord par les hydrocarbures et autres substances dangereuses

▪ accord concernant le commerce et la coopération

▪ accord d'échange et de coopération de base pour le partage d'informations géospatiales

▪ accord de commerce, de développement et de coopération

▪ accord de commerce et de coopération

▪ accord de commerce et de coopération entre l’UE et le Royaume-Uni

▪ accord de commerce et de coopération entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique, d'une part, et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, d'autre part

▪ accord de commerce et de coopération UE-Royaume-Uni

▪ accord de coopération

▪ accord de coopération concernant les activités ayant trait au projet détaillé de l'International Thermonuclear Experimental Reactor

▪ accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'UE et l'Afghanistan

▪ accord de coopération en matière de partenariat et de développement entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République islamique d'Afghanistan, d'autre part

▪ accord de coopération entre l’UE et le Royaume-Uni relatif aux utilisations sûres et pacifiques de l’énergie nucléaire

▪ Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et l'Indonesie, la Malaysia, les Philippines, Singapour et la Thaïlande, pays membres de l'Association des nations de l'Asie du Sud-Est

▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne de l'énergie atomique et la Confédération suisse dans le domaine de la fusion thermonucléaire contrôlée et de la physique des plasmas

▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la Principauté d'Andorre

▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République d'Afrique du Sud

▪ accord de coopération entre la Communauté européenne et la république de l'Inde relatif au partenariat et au développement

▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République du Yémen

▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République islamique du Pakistan en matière de partenariat et de développement

▪ Accord de coopération entre la Communauté européenne et la République populaire du Bangladesh en matière de partenariat et de développement

▪ accord de coopération et d'assistance entre la Cour pénale internationale et l'Union européenne

▪ accord de coopération et d'union douanière entre la Communauté économique européenne et la République de Saint-Marin

▪ accord de coopération pour la protection des côtes et des eaux de l'Atlantique du Nord-Est contre la pollution

▪ Accord de coopération scientifique et technologique entre les Communautés européennes et la Confédération suisse

▪ accord de coopération (UE)

▪ accord de dialogue politique et de coopération entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République de Cuba, d'autre part

▪ accord de dialogue politique et de coopération UE-Cuba

▪ accord de Nauru de 1982 concernant la coopération dans la gestion des pêches d'intérêt commun

▪ Accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération

▪ Accord de partenariat économique, de coordination politique et de coopération entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et les États-Unis mexicains, d'autre part

▪ accord de partenariat et de coopération

▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la Géorgie, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Arménie, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Azerbaïdjan, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Moldova, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération entre les communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République kirghize, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Fédération de Russie, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Ouzbékistan, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République du Tadjikistan, d'autre part

▪ Accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et le Turkménistan, d'autre part

▪ accord de partenariat et de coopération renforcé

▪ Accord de partenariat et de coopération renforcé entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part

▪ accord de partenariat et de coopération UE-Azerbaïdjan

▪ accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière

▪ accord sur le commerce, le développement et la coopération

▪ Accord sur le commerce,le développement et la coopération

▪ Acte final de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe

▪ agence allemande de coopération internationale

▪ Agence de coopération des régulateurs de l'énergie

▪ Agence de coopération et d'information pour le commerce international

▪ Agence de l’Union européenne pour la coopération des régulateurs de l’énergie

▪ Agence de l’Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale

▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération des régulateurs de l'énergie

▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération des services répressifs

▪ Agence de l'Union européenne pour la coopération et la formation des services répressifs

▪ Agence espagnole de coopération internationale pour le développement

▪ Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l'Union européenne

▪ approche de la coopération au développement fondée sur les droits, englobant tous les droits de l'homme

▪ Assemblée parlementaire de la Coopération économique de la mer Noire

▪ assises de la coopération décentralisée

▪ Association des pays riverains de l'océan Indien pour la coopération régionale

▪ Association européenne pour la coopération

▪ Association sud-asiatique de coopération régionale

▪ cadre de partenariat pour la coopération avec les différents pays d'origine ou de transit

▪ cadre de résultats de l'UE pour le développement et la coopération

▪ cadre de résultats de l'UE pour le développement et la coopération internationale

▪ cadre européen de coopération pour la recherche en matière de sécurité et de défense

▪ cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l’éducation et de la formation, dans la perspective de l’espace européen de l’éducation et au-delà (2021-2030)

▪ Cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l'éducation et de la formation

▪ Capacité de guerre électronique et programme d'interopérabilité pour la future coopération de renseignement, de surveillance et de reconnaissance interarmées (JISR)

▪ centre de connaissances du CEPOL sur la coopération, l’échange d’informations et l’interopérabilité entre les services répressifs

▪ Centre de coopération industrielle UE-Japon

▪ centre de coopération policière et douanière

▪ Centre pour la coopération en matière de sécurité

▪ Centre régional pour la lutte contre la criminalité transfrontière de l'Initiative de coopération pour l'Europe du Sud-Est

▪ Centre technique de coopération agricole et rurale

▪ Centre UE-Japon pour la coopération industrielle

▪ Charte du Conseil de coopération des pays arabes du Golfe

▪ Charte sur la coopération euro-méditerranéenne pour l'environnement dans le bassin méditerranéen

▪ coalition pour la coopération dans le domaine des eaux transfrontières

▪ comité de coopération

▪ Comité de coopération douanière

▪ Comité de coopération douanière CE-Turquie

▪ Comité de coopération douanière UE-Turquie

▪ Comité de coopération pour le financement du développement

▪ Comité de coordination dans le domaine de la coopération policière et judiciaire en matière pénale

▪ comité de l’instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale

▪ comité de suivi de la coopération euro-méditerranéenne pour le développement de la recherche et de la technologie

▪ comité de suivi de la coopération europé-méditerranéenne en matière de RDT

▪ comité de suivi de la Coopération Science et Technologie

▪ comité de suivi de la coopération scientifique et technologique euro-méditerranéenne

▪ Comité général de la coopération agricole de l'Union européenne

▪ Comité mixte "CEE-pays de l'AELE" pour la mise en oeuvre de l'accord instituant une coopération en matière d'éducation et de formation dans le cadre du programme ERASMUS

▪ comité permanent de coopération opérationnelle en matière de sécurité intérieure

▪ comité spécialisé chargé de la coopération des services répressifs et judiciaires

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération administrative en matière de TVA et de recouvrement des créances relatives aux taxes, impôts et droits

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération douanière et des règles d’origine

▪ comité spécialisé «Commerce» chargé de la coopération réglementaire

▪ commissaire pour la coopération internationale et le développement

▪ commission des relations extérieures et de la coopération décentralisée

▪ Commission mixte pour la coopération douanière

▪ commission parlementaire de coopération

▪ Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe

▪ Conseil conjoint de coopération entre la Communauté et les pays du CCG

▪ Conseil conjoint entre l'Union européenne et le Conseil de coopération du Golfe

▪ Conseil conjoint et réunion ministérielle UE-Conseil de coopération du Golfe

▪ Conseil d'affaires de l'Organisation de coopération économique de la mer Noire

▪ Conseil de coopération

▪ Conseil de coopération arabe

▪ Conseil de coopération conjoint et réunion ministérielle UE-Conseil de coopération du Golfe

▪ Conseil de coopération culturelle

▪ Conseil de coopération des États arabes du Golfe

▪ Conseil de coopération douanière

▪ Conseil de coopération du Golfe

▪ Conseil de coopération nord-atlantique

▪ Conseil de coopération régionale

▪ Conseil permanent de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe

▪ Consultation du Parlement dans le domaine de la coopération policière et judiciaire enmatière pénale

▪ Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales

▪ Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection des enfants

▪ Convention de la Coopération économique européenne

▪ Convention établie sur la base de l'article K.3 du traité sur l'Union européenne, relative à l'assistance mutuelle et à la coopération entre les administrations douanières (Naples II)

▪ Convention internationale sur la préparation, la lutte et la coopération en matière de pollution par les hydrocarbures

▪ Convention pour la coopération internationale en matière d’enquête et de poursuite du crime de génocide, des crimes contre l’humanité, des crimes de guerre et autres crimes internationaux

▪ Convention relative à l'Organisation de coopération et de développement économiques

▪ convention sur la coopération dans les pêches de l’Atlantique du Nord-Ouest

▪ Convention sur la coopération pour la protection et l'utilisation durable du Danube

▪ Convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Est

▪ Convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l'Atlantique du Nord-Ouest

▪ Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d'adoption internationale

▪ Convention sur l'information et la coopération juridique concernant les "Services de la société de l'information"

▪ coopération

▪ coopération administrative

▪ coopération agricole

▪ coopération arabo-africaine

▪ coopération au développement

▪ coopération avec les autorités contre l'immigration clandestine

▪ coopération bilatérale

▪ coopération-cadre européenne pour la recherche en matière de sécurité et de défense

▪ coopération civile et militaire

▪ coopération civilo-militaire

▪ coopération commerciale

▪ coopération conflictuelle

▪ coopération consulaire locale en matière de visas

▪ coopération culturelle

▪ coopération dans les affaires intérieures

▪ coopération décentralisée

▪ coopération déléguée

▪ coopération des polices

▪ coopération douanière

▪ coopération économique

▪ Coopération économique Asie-Pacifique

▪ coopération économique régionale pour l'Asie centrale

▪ coopération en éducation

▪ coopération énergétique

▪ coopération en matière de réadmission

▪ coopération en matière pénale

▪ coopération environnementale

▪ coopération euro-arabe

▪ coopération européenne

▪ Coopération européenne dans le domaine de la recherche scientifique et technique

▪ coopération européenne en matière d'armement

▪ Coopération européenne en matière de prévention et de répression

▪ Coopération européenne en science et technologie

▪ Coopération européenne pour l'accréditation

▪ coopération financière

▪ coopération fiscale européenne

▪ coopération industrielle

▪ coopération institutionnelle

▪ coopération interentreprises

▪ coopération intergouvernementale

▪ coopération intergouvernementale (UE)

▪ coopération interinstitutionnelle

▪ coopération interinstitutionnelle (UE)

▪ coopération internationale

▪ coopération interparlementaire

▪ coopération judiciaire

▪ coopération judiciaire civile (UE)

▪ coopération judiciaire en matière civile

▪ coopération judiciaire en matière pénale

▪ coopération judiciaire pénale (UE)

▪ coopération juridique

▪ coopération locale au titre de Schengen

▪ coopération locale dans le cadre de Schengen

▪ coopération militaire

▪ coopération monétaire

▪ coopération multilatérale

▪ coopération nordico-baltique

▪ coopération nordique-baltique

▪ coopération opérationnelle

▪ coopération plus étroite

▪ coopération policière

▪ coopération policière et judiciaire en matière pénale

▪ coopération policière (UE)

▪ coopération politique

▪ coopération politique européenne

▪ coopération pratique

▪ coopération régionale

▪ coopération renforcée

▪ coopération scientifique

▪ coopération sectorielle renforcée

▪ coopération structurée permanente

▪ Coopération subrégionale des États de la mer Baltique

▪ coopération Sud-Sud

▪ coopération technique

▪ coopération territoriale européenne

▪ coopération transatlantique

▪ coopération transfrontalière

▪ coopération transfrontière

▪ coopération transnationale

▪ coopération triangulaire

▪ coopération UE-OTAN

▪ coopération virtuelle

▪ Coordination, planification et impact – Coopération transfrontière et partenariats territoriaux

▪ Décision 2008/615/JAI du Conseil du 23 juin 2008 relative à l'approfondissement de la coopération transfrontalière, notamment en vue de lutter contre le terrorisme et la criminalité transfrontalière

▪ Décision 2008/617/JAI relative à l'amélioration de la coopération entre les unités spéciales d'intervention des États membres de l'Union européenne dans les situations de crise

▪ décision en matière de coopération judiciaire

▪ déclaration conjointe sur la coopération et le soutien dans les situations de crise et d'après-crise

▪ déclaration de coopération des Etats du Danube sur les problèmes de gestion des eaux du Danube et de protection du Danube contre la pollution en particulier

▪ Déclaration relative aux principes du droit international touchant les relations amicales et la coopération entre les États conformément à la Charte des Nations Unies

▪ Délégation à la commission de coopération parlementaire UE-Russie

▪ Délégation au comité parlementaire de partenariat UE-Arménie, à la commission de coopération parlementaire UE-Azerbaïdjan et à la commission parlementaire d’association UE-Géorgie

▪ Délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Arménie et UE-Azerbaïdjan et à la commission parlementaire d'association UE-Géorgie

▪ Délégation aux commissions de coopération parlementaire UE-Kazakhstan, UE-Kirghizstan, UE-Ouzbékistan et UE-Tadjikistan, et pour les relations avec le Turkménistan et la Mongolie

▪ Délégation pour les relations avec les pays de l'Asie du Sud et l'Association d'Asie du Sud pour la coopération régionale (SAARC)

▪ demande de coopération judiciaire

▪ DG Coopération internationale et développement

▪ DG Développement et coopération EuropeAid

▪ Direction 2 - Coopération judiciaire civile et pénale, policière et douanière

▪ Direction 3 - Coopération policière et douanière, Schengen

▪ direction générale de la coopération internationale et du développement

▪ direction générale du développement et de la coopération EuropeAid

▪ directive relative à la coopération administrative

▪ directive relative à la coopération administrative dans le domaine fiscal

▪ dispositifs de coopération

▪ égalité de genre dans les accords de coopération scientifique internationaux

▪ Fonds Européen de coopération monétaire

▪ Fonds pour la sécurité intérieure - coopération policière, prévention et répression de la criminalité, et gestion des crises

▪ forum conjoint de coopération industrielle

▪ Forum de coopération des syndicats

▪ forum «Les villes et les régions pour la coopération au développement»

▪ Forum stratégique pour la coopération S&T internationale

▪ Forum sur la coopération sino-africaine

▪ groupe ad hoc sur le mécanisme de coopération et de vérification pour la Bulgarie et la Roumanie

▪ groupe ad hoc sur l'instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale

▪ groupe consultatif interne de l’UE au titre de l’accord de commerce et de coopération conclu entre l’Union européenne et le Royaume-Uni

▪ Groupe "Coopération au développement"

▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux"

▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux" (Instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale — Europe dans le monde)

▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux" (IVCDCI - Europe dans le monde)

▪ groupe "Coopération au développement et partenariats internationaux" (Préparation des conférences internationales sur le développement)

▪ groupe "Coopération douanière"

▪ Groupe "Coopération en matière pénale"

▪ groupe "Coopération judiciaire en matière pénale"

▪ groupe "Coopération policière"

▪ groupe "Coordination" (Organisation de coopération et de développement économiques )

▪ groupe de coopération administrative

▪ groupe de coopération administrative pour la surveillance des marchés

▪ Groupe de coopération en matière de lutte contre l'abus et le trafic illicite des stupéfiants

▪ groupe de coopération européen en matière d'identité numérique

▪ Groupe de coopération internationale du Conseil de l'Europe sur les drogues et les addictions

▪ groupe de coopération SRI

▪ groupe de haut niveau sur la coopération numérique

▪ groupe européen de coopération en matière de paiements par carte

▪ groupe interrégional «Coopération transfrontalière»

▪ groupement européen de coopération territoriale

▪ Groupe "Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe et Conseil de l'Europe"

▪ groupe "Questions alimentaires et agricoles internationales" (Organisation de coopération et de développement économiques)

▪ Information du Parlement dans les domaines de la coopération policière et judiciaire enmatière pénale

▪ initiative communautaire concernant la coopération transeuropéenne

▪ initiative communautaire concernant la coopération transeuropéenne et destinée à favoriser un développement harmonieux et équilibré du territoire européen

▪ Initiative communautaire concernant la coopération transnationale dans le domaine de l' aménagement du territoire

▪ initiative communautaire concernant le développement des zones frontalières, la coopération transfrontalière et les réseaux énergétiques sélectionnés

▪ Initiative de coopération pour l'Europe du Sud-Est

▪ instrument de coopération au développement

▪ instrument de financement de la coopération au développement

▪ instrument de partenariat pour la coopération avec les pays tiers

▪ instrument de soutien financier à la coopération policière, à la prévention et à la répression de la criminalité ainsi qu'à la gestion des crises

▪ instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale

▪ instrument de voisinage, de coopération au développement et de coopération internationale — Europe dans le monde

▪ instrument européen relatif à la coopération internationale en matière de sûreté nucléaire

▪ instrument financier de coopération avec les pays industrialisés et les autres pays et territoires à revenu élevé

▪ instrument relatif à la coopération en matière de sûreté nucléaire

▪ Ligue européenne de coopération économique

▪ Mécanisme africain de coopération policière

▪ mécanisme de coopération et de vérification

▪ Mécanisme de coopération policière de l'Union africaine

▪ mécanisme de financement des Nations Unies pour la coopération en matière de réglementation des armements

▪ mécanisme de fonds des Nations unies d'appui à la coopération en matière de régulation des armes

▪ modalités de coopération

▪ nouveau programme transatlantique de coopération mondiale

▪ objectif "Coopération territoriale européenne"

▪ Office de coopération EuropeAid

▪ Office régional de coopération pour la jeunesse

▪ organe de coopération judiciaire et policière (UE)

▪ Organisation conjointe de coopération en matière d'armement

▪ Organisation de coopération centrasiatique

▪ Organisation de coopération de Shanghaï

▪ Organisation de coopération économique

▪ Organisation de coopération économique de la mer Noire

▪ Organisation de coopération et de développement économique

▪ Organisation de coopération et de développement économiques

▪ Organisation de la coopération économique de la mer Noire

▪ Organisation de la coopération islamique

▪ Organisation du traité de coopération amazonienne

▪ Organisation européenne de coopération économique

▪ Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe

▪ partenariat de Busan pour une coopération efficace au service du développement

▪ partenariat de coopération

▪ Partenariat international pour la coopération en matière d'efficacité énergétique

▪ partenariat mondial pour une coopération efficace au service du développement

▪ Partenariat pour une coopération transatlantique dans le domaine de l'énergie

▪ partenariats en faveur de la coopération

▪ Plan d'action sur l'égalité des sexes et l'émancipation des femmes dans le cadre de la coopération au développement

▪ plan de coopération sectorielle en matière de compétences

▪ plate-forme de financement mixte pour la coopération extérieure

▪ plateforme des groupements européens de coopération territoriale

▪ plateforme européenne afin de renforcer la coopération dans la lutte contre le travail non déclaré

▪ plateforme européenne dans l'objectif de renforcer la coopération visant à prévenir et à décourager le travail non déclaré

▪ plateforme pour la stabilité et la coopération dans le Caucase

▪ plateforme technique de coopération sur l'environnement

▪ politique de coopération

▪ pratique de coopération

▪ principe de coopération loyale

▪ problème de coopération

▪ procédure de coopération

▪ processus de coopération de l'Europe du Sud-Est

▪ processus de coopération en Europe du Sud-Est

▪ Processus d'Istanbul sur la sécurité et la coopération régionales pour la paix et la stabilité en Afghanistan

▪ programme «Fiscalis» aux fins de la coopération dans le domaine fiscal

▪ programme pour améliorer la qualité de l'enseignement supérieur et promouvoir la compréhension interculturelle au travers de la coopération avec les pays tiers

▪ programme relevant de l’objectif «Coopération territoriale européenne»

▪ programme thématique de coopération avec les pays tiers dans le domaine des migrations et de l'asile

▪ projet européen de coopération

▪ projets en soutien à la coopération

▪ projet transnational de coopération

▪ Protocole additionnel à la Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales

▪ Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la Fédération de Russie, d'autre part

▪ Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d'une part, et la République de Moldova, d'autre part

▪ Protocole à l'accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et l'Ukraine, d'autre part

▪ protocole d'accord établissant un cadre pour la coopération réglementaire en matière de services financiers entre l'Union européenne et le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord

▪ protocole d'accord sur la coopération réglementaire en matière de services financiers

▪ Protocole n° 3 à la Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales relatif aux Groupements eurorégionaux de coopération (GEC)

▪ Protocole nº 2 à la Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales relatif à la coopération interterritoriale

▪ Protocole relatif à la coopération en matière de prévention de la pollution par les navires et, en cas de situation critique, de lutte contre la pollution de la mer Méditerranée

▪ Protocole sur la coopération structurée permanente établie par l'article 42 du traité sur l'Union européenne

▪ Recommandations dans les domaines de la coopération policière et judiciaire en matière pénale

▪ règlement (CE) nº 1206/2001 relatif à la coopération entre les juridictions des États membres dans le domaine de l'obtention des preuves en matière civile ou commerciale

▪ règlement sur la coopération en matière de protection des consommateurs

▪ Règlement (UE) n° 1259/2010 du Conseil du 20 décembre 2010 mettant en œuvre une coopération renforcée dans le domaine de la loi applicable au divorce et à la séparation de corps

▪ réseau de coopération avec les pays tiers

▪ système d'assistance et de coopération administratives

▪ société allemande de coopération internationale

▪ sous-comité de coopération commerciale

▪ stratégie de coopération numérique mondiale

▪ stratégie de l'UE pour la coopération dans la région indo-pacifique

▪ table de travail sur la reconstruction, le développement et la coopération économiques

▪ traité d'amitié, de bon voisinage et de coopération

▪ Traité d'amitié et de coopération en Asie du Sud-Est

▪ Traité de coopération en matière de brevets

▪ Traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes

▪ Unité de la coopération institutionnelle

▪ Unité Europe: Élargissement, Europe occidentale et coopération septentrionale

▪ Unité européenne de coopération judiciaire

▪ zone de coopération de la mer Noire

▪ zone de coopération économique de la mer Noire

▪ Zone de paix et de coopération de l'Atlantique Sud

EN interinstitutional agreement; IIA; Interinstitutional Agreement of 2 December 2013 on budgetary discipline, on cooperation in budgetary matters and on sound financial management; Interinstitutional Agreement on budgetary discipline, on cooperation in budgetary matters and on sound financial management

LV Eiropas Parlamenta, Padomes un Komisijas Iestāžu nolīgums (2013. gada 2. decembris) par budžeta disciplīnu, sadarbību budžeta jautājumos un pareizu finanšu pārvaldību; Iestāžu nolīgums

DE Interinstitutionelle Vereinbarung; IIV

FR accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière; accord interinstitutionnel; AII

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