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Jūs meklējāt décision

Atrasti 77 termini

▪ aide à la décision

▪ arbre de décision

▪ autonomie de décision

▪ boosting d'arbres de décision

▪ Centre d’aide à la décision

▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision visant l'instauration d'un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles

▪ date de la notification de la décision attaquée à la partie requérante

▪ date de la signification de la décision attaquée à la partie requérante

▪ décision

▪ décision arbitrale

▪ décision-cadre

▪ décision-cadre relative à la lutte contre le terrorisme

▪ décision-cadre relative à l'application du principe de reconnaissance mutuelle aux décisions de confiscation

▪ Décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres

▪ décision-cadre sur le terrorisme

▪ décision CE

▪ décision CEEA

▪ décision confirmative

▪ décision d’adéquation (UE)

▪ décision d’adoption

▪ décision d’attribution de subvention

▪ décision d'apurement

▪ décision d'association outre-mer

▪ décision de clôture

▪ décision définitive de refus

▪ décision de huis clos

▪ décision de la Cour

▪ décision déléguée

▪ décision d'enquête européenne

▪ décision de nullité

▪ décision de répartition de l'effort

▪ décision de report

▪ décision de retour

▪ décision de statuer par voie d'ordonnance motivée

▪ décision de subvention

▪ décision de transfert

▪ décision de transfert «Dublin»

▪ décision d'exécution

▪ décision d'expulsion

▪ décision d'investissement

▪ décision discrétionnaire

▪ Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne

▪ décision en matière d'obligation alimentaire

▪ décision en nullité

▪ décision finale

▪ décision générale CECA

▪ décision individuelle CECA

▪ décision informée

▪ décision judiciaire en matière pénale

▪ décision liée

▪ décision non planifiée

▪ décision prise en vertu d'une compétence liée

▪ décision prise par l’administration en vertu de sa marge d'appréciation

▪ décision prise par l’administration en vertu de sa marge discrétionnaire

▪ décision prise par l’administration en vertu de son pouvoir d'appréciation

▪ décision prise par l’administration en vertu de son pouvoir discrétionnaire

▪ décision rationnelle

▪ décision relative à la répartition de l'effort

▪ décision relative au partage de l'effort

▪ décision relative aux dépens

▪ décision sui generis

▪ décision sur la recevabilité d'un moyen nouveau

▪ décision susceptible de recours

▪ décision (UE)

▪ demande de décision préjudicielle

▪ DSS (système de support de décision)

▪ les motifs et le dispositif de la décision

▪ moteur de décision

▪ pouvoir de décision

▪ prise de décision

▪ prise de décision accompagnée

▪ prise de décision algorithmique

▪ prise de décision assistée

▪ prise de décision fondée sur des algorithmes

▪ procédure en matière de décision préjudicielle

▪ projet de décision

▪ système de support de décision (DSS)

EN Committee on the decision to set up a network for the epidemiological surveillance and control of communicable diseases

LV Epidemioloģiskās uzraudzības un infekcijas slimību kontroles tīkla izveides lēmuma komiteja

FR Comité pour la mise en oeuvre de la décision visant l'instauration d'un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles

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© Download IATE, European Union, 2024