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Jūs meklējāt décision

Atrasti 77 termini

▪ aide à la décision

▪ arbre de décision

▪ autonomie de décision

▪ boosting d'arbres de décision

▪ Centre d’aide à la décision

▪ Comité pour la mise en oeuvre de la décision visant l'instauration d'un réseau de surveillance épidémiologique et de contrôle des maladies transmissibles

▪ date de la notification de la décision attaquée à la partie requérante

▪ date de la signification de la décision attaquée à la partie requérante

▪ décision

▪ décision arbitrale

▪ décision-cadre

▪ décision-cadre relative à la lutte contre le terrorisme

▪ décision-cadre relative à l'application du principe de reconnaissance mutuelle aux décisions de confiscation

▪ Décision-cadre relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre Etats membres

▪ décision-cadre sur le terrorisme

▪ décision CE

▪ décision CEEA

▪ décision confirmative

▪ décision d’adéquation (UE)

▪ décision d’adoption

▪ décision d’attribution de subvention

▪ décision d'apurement

▪ décision d'association outre-mer

▪ décision de clôture

▪ décision définitive de refus

▪ décision de huis clos

▪ décision de la Cour

▪ décision déléguée

▪ décision d'enquête européenne

▪ décision de nullité

▪ décision de répartition de l'effort

▪ décision de report

▪ décision de retour

▪ décision de statuer par voie d'ordonnance motivée

▪ décision de subvention

▪ décision de transfert

▪ décision de transfert «Dublin»

▪ décision d'exécution

▪ décision d'expulsion

▪ décision d'investissement

▪ décision discrétionnaire

▪ Décision du Conseil relative à l'association des pays et territoires d'outre-mer à la Communauté européenne

▪ décision en matière d'obligation alimentaire

▪ décision en nullité

▪ décision finale

▪ décision générale CECA

▪ décision individuelle CECA

▪ décision informée

▪ décision judiciaire en matière pénale

▪ décision liée

▪ décision non planifiée

▪ décision prise en vertu d'une compétence liée

▪ décision prise par l’administration en vertu de sa marge d'appréciation

▪ décision prise par l’administration en vertu de sa marge discrétionnaire

▪ décision prise par l’administration en vertu de son pouvoir d'appréciation

▪ décision prise par l’administration en vertu de son pouvoir discrétionnaire

▪ décision rationnelle

▪ décision relative à la répartition de l'effort

▪ décision relative au partage de l'effort

▪ décision relative aux dépens

▪ décision sui generis

▪ décision sur la recevabilité d'un moyen nouveau

▪ décision susceptible de recours

▪ décision (UE)

▪ demande de décision préjudicielle

▪ DSS (système de support de décision)

▪ les motifs et le dispositif de la décision

▪ moteur de décision

▪ pouvoir de décision

▪ prise de décision

▪ prise de décision accompagnée

▪ prise de décision algorithmique

▪ prise de décision assistée

▪ prise de décision fondée sur des algorithmes

▪ procédure en matière de décision préjudicielle

▪ projet de décision

▪ système de support de décision (DSS)

EN discretionary decision

LV brīvais administratīvais akts

DE Ermessensentscheidung

FR décision discrétionnaire; décision prise par l’administration en vertu de sa marge discrétionnaire; décision prise par l’administration en vertu de son pouvoir discrétionnaire (IETEICAMS); décision prise par l’administration en vertu de son pouvoir d'appréciation; décision prise par l’administration en vertu de sa marge d'appréciation

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