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▪ déclaration
▪ déclaration à inscrire au procès-verbal
▪ déclaration à l’impôt
▪ déclaration à la sortie de la réunion
▪ déclaration à long terme du fournisseur
▪ déclaration au niveau de la compagnie
▪ déclaration commune d'intention
▪ déclaration commune et approche commune du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées
▪ déclaration commune et approche commune sur les agences décentralisées
▪ déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne
▪ Déclaration commune sur les modalités pratiques de la procédure de codécision
▪ déclaration concernant les droits d'auteur
▪ déclaration conjointe sur la coopération et le soutien dans les situations de crise et d'après-crise
▪ déclaration constitutionnelle du Conseil national de transition
▪ déclaration d’émissions partielle
▪ déclaration d’impôt
▪ Déclaration d’IncheonVers une éducation inclusive et équitable de qualité et un apprentissage tout au long de la vie pour tous
▪ déclaration d’information pour l’impôt complémentaire
▪ déclaration d’intégrité
▪ déclaration d'activités suspectes
▪ déclaration d'argent liquide
▪ déclaration de Bangkok sur la promotion d'un partenariat mondial entre l'UE et l'ASEAN
▪ Déclaration de Bucarest
▪ déclaration de candidature
▪ déclaration d'échanges de biens
▪ déclaration de confidentialité
▪ déclaration de coopération des Etats du Danube sur les problèmes de gestion des eaux du Danube et de protection du Danube contre la pollution en particulier
▪ déclaration de dépôt temporaire
▪ déclaration de douane
▪ déclaration de gestion
▪ déclaration de Grenade
▪ déclaration de Kunming
▪ Déclaration de Laeken sur l'avenir de l'Union européenne
▪ déclaration de la force exécutoire
▪ déclaration de la présidence au nom de l'Union européenne
▪ déclaration de La Valette
▪ déclaration de Malte
▪ Déclaration de Malte par les membres du Conseil européen concernant les aspects extérieurs des migrations: remédier à la situation le long de la route de la Méditerranée centrale
▪ déclaration de mise à jour
▪ déclaration de Nairobi
▪ Déclaration de Nairobi sur le problème de la prolifération des armes légères et de petit calibre illégales dans la Région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique
▪ Déclaration d'engagements communs
▪ Déclaration d'engagements communs concernant les opérations de maintien de la paix des Nations Unies
▪ déclaration d'entente
▪ déclaration de Nuremberg sur un partenariat renforcé UE-ANASE
▪ déclaration de Nuremberg sur un partenariat renforcé UE-ASEAN
▪ déclaration de patrimoine
▪ déclaration de Porto
▪ déclaration de Poznan
▪ Déclaration de principes relative à l'observation internationale d'élections
▪ déclaration de protection des données
▪ déclaration de remise en service
▪ déclaration de situation patrimoniale
▪ déclaration des ministres européens chargés de la politique maritime intégrée relative à la croissance bleue
▪ déclaration des Nations unies sur l'éducation et la formation aux droits de l'homme
▪ déclaration des partenaires des Balkans occidentaux sur l'intégration des Roms dans le cadre du processus d'élargissement de l'UE
▪ déclaration des revenus
▪ déclaration de Varsovie
▪ déclaration de Versailles
▪ déclaration de vote
▪ déclaration d'impôt
▪ déclaration d'incapacité
▪ déclaration d'Incheon
▪ déclaration d'intérêt communautaire
▪ déclaration d'opposition
▪ déclaration d'opposition motivée
▪ déclaration du gouvernement
▪ déclaration du Haut Représentant au nom de l'Union européenne
▪ déclaration écrite
▪ déclaration en douane normale
▪ déclaration fiscale
▪ déclaration fiscale aux fins de l'imposition en fonction du siège central
▪ déclaration interprétative
▪ déclaration limitée
▪ déclaration non financière
▪ déclaration orale
▪ déclaration pour l'avenir de l'internet
▪ déclaration pour le procès-verbal
▪ déclaration précontractuelle
▪ déclaration publique
▪ déclaration relative aux ambitions climatiques dans le secteur de l'aviation internationale
▪ déclaration sommaire d'entrée
▪ déclaration sommaire de sortie
▪ déclaration sous serment
▪ déclaration sur l’ambition climatique de l'aviation internationale
▪ déclaration sur la Charte de l'énergie
▪ déclaration sur la dé-psychopathologisation
▪ déclaration sur l'avenir de l'internet
▪ Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
▪ déclaration sur l'honneur
▪ déclaration sur l'intégration des Roms dans le processus d'élargissement de l'UE
▪ Déclaration transatlantique
▪ déclaration volontaire
▪ devise de déclaration
▪ dispositif fiscal transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration
▪ dispositif transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration
▪ exigence réglementaire en matière de déclaration
▪ maladie à déclaration obligatoire
▪ modèle de déclaration à utiliser pendant la phase de transition
▪ modèle de déclaration de la composition des fonds propres
▪ modèle de déclaration de la composition des fonds propres à utiliser pendant la phase de transition
▪ modèle de déclaration transitoire des fonds propres
▪ modèle général de déclaration de la composition des fonds propres
▪ norme commune de déclaration
▪ norme commune de déclaration et de diligence raisonnable concernant les renseignements relatifs aux comptes financiers
▪ objectif de développement défini dans la Déclaration du Millénaire
▪ obligation de déclaration
▪ surveillance, déclaration et vérification
  1. EN tax declaration
    LV nodokļu deklarācija
    RU налоговая декларация
    DE Steuererklärung
    FR déclaration fiscale; déclaration d’impôt; déclaration à l’impôt; déclaration des revenus
    Definīcija: Oficiāls īpašai valsts institūcijai (Latvijā — LR Valsts ieņēmumu dienestam) iesniedzams dokuments par noteikta laika perioda ienākumiem, kā arī par nodokļu atvieglojumiem un atlaidēm. Uz Δ pamata finanšu institūcijas kontrolē nodokļu samaksāšanu. Parasti, pamatojoties uz Δ, iekasē nodokļus no uzņēmējiem, mājamatniekiem, māksliniekiem u. c.
    Ekonomikas skaidrojošā vārdnīca. — R., Zinātne, 2000
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