Piektdiena, 20. septembris
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déclaration
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déclaration
▪
déclaration
à inscrire au procès-verbal
▪
déclaration
à l’impôt
▪
déclaration
à la sortie de la réunion
▪
déclaration
à long terme du fournisseur
▪
déclaration
au niveau de la compagnie
▪
déclaration
commune d'intention
▪
déclaration
commune et approche commune du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées
▪
déclaration
commune et approche commune sur les agences décentralisées
▪
déclaration
commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne
▪
Déclaration
commune sur les modalités pratiques de la procédure de codécision
▪
déclaration
concernant les droits d'auteur
▪
déclaration
conjointe sur la coopération et le soutien dans les situations de crise et d'après-crise
▪
déclaration
constitutionnelle du Conseil national de transition
▪
déclaration
d’émissions partielle
▪
déclaration
d’impôt
▪
Déclaration
d’IncheonVers une éducation inclusive et équitable de qualité et un apprentissage tout au long de la vie pour tous
▪
déclaration
d’information pour l’impôt complémentaire
▪
déclaration
d’intégrité
▪
déclaration
d'activités suspectes
▪
déclaration
d'argent liquide
▪
déclaration
de Bangkok sur la promotion d'un partenariat mondial entre l'UE et l'ASEAN
▪
Déclaration
de Bucarest
▪
déclaration
de candidature
▪
déclaration
d'échanges de biens
▪
déclaration
de confidentialité
▪
déclaration
de coopération des Etats du Danube sur les problèmes de gestion des eaux du Danube et de protection du Danube contre la pollution en particulier
▪
déclaration
de dépôt temporaire
▪
déclaration
de douane
▪
déclaration
de gestion
▪
déclaration
de Grenade
▪
déclaration
de Kunming
▪
Déclaration
de Laeken sur l'avenir de l'Union européenne
▪
déclaration
de la force exécutoire
▪
déclaration
de la présidence au nom de l'Union européenne
▪
déclaration
de La Valette
▪
déclaration
de Malte
▪
Déclaration
de Malte par les membres du Conseil européen concernant les aspects extérieurs des migrations: remédier à la situation le long de la route de la Méditerranée centrale
▪
déclaration
de mise à jour
▪
déclaration
de Nairobi
▪
Déclaration
de Nairobi sur le problème de la prolifération des armes légères et de petit calibre illégales dans la Région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique
▪
Déclaration
d'engagements communs
▪
Déclaration
d'engagements communs concernant les opérations de maintien de la paix des Nations Unies
▪
déclaration
d'entente
▪
déclaration
de Nuremberg sur un partenariat renforcé UE-ANASE
▪
déclaration
de Nuremberg sur un partenariat renforcé UE-ASEAN
▪
déclaration
de patrimoine
▪
déclaration
de Porto
▪
déclaration
de Poznan
▪
Déclaration
de principes relative à l'observation internationale d'élections
▪
déclaration
de protection des données
▪
déclaration
de remise en service
▪
déclaration
de situation patrimoniale
▪
déclaration
des ministres européens chargés de la politique maritime intégrée relative à la croissance bleue
▪
déclaration
des Nations unies sur l'éducation et la formation aux droits de l'homme
▪
déclaration
des partenaires des Balkans occidentaux sur l'intégration des Roms dans le cadre du processus d'élargissement de l'UE
▪
déclaration
des revenus
▪
déclaration
de Varsovie
▪
déclaration
de Versailles
▪
déclaration
de vote
▪
déclaration
d'impôt
▪
déclaration
d'incapacité
▪
déclaration
d'Incheon
▪
déclaration
d'intérêt communautaire
▪
déclaration
d'opposition
▪
déclaration
d'opposition motivée
▪
déclaration
du gouvernement
▪
déclaration
du Haut Représentant au nom de l'Union européenne
▪
déclaration
écrite
▪
déclaration
en douane normale
▪
déclaration
fiscale
▪
déclaration
fiscale aux fins de l'imposition en fonction du siège central
▪
déclaration
interprétative
▪
déclaration
limitée
▪
déclaration
non financière
▪
déclaration
orale
▪
déclaration
pour l'avenir de l'internet
▪
déclaration
pour le procès-verbal
▪
déclaration
précontractuelle
▪
déclaration
publique
▪
déclaration
relative aux ambitions climatiques dans le secteur de l'aviation internationale
▪
déclaration
sommaire d'entrée
▪
déclaration
sommaire de sortie
▪
déclaration
sous serment
▪
déclaration
sur l’ambition climatique de l'aviation internationale
▪
déclaration
sur la Charte de l'énergie
▪
déclaration
sur la dé-psychopathologisation
▪
déclaration
sur l'avenir de l'internet
▪
Déclaration
sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
▪
déclaration
sur l'honneur
▪
déclaration
sur l'intégration des Roms dans le processus d'élargissement de l'UE
▪
Déclaration
transatlantique
▪
déclaration
volontaire
▪
devise de
déclaration
▪
dispositif fiscal transfrontière devant faire l’objet d’une
déclaration
▪
dispositif transfrontière devant faire l’objet d’une
déclaration
▪
exigence réglementaire en matière de
déclaration
▪
maladie à
déclaration
obligatoire
▪
modèle de
déclaration
à utiliser pendant la phase de transition
▪
modèle de
déclaration
de la composition des fonds propres
▪
modèle de
déclaration
de la composition des fonds propres à utiliser pendant la phase de transition
▪
modèle de
déclaration
transitoire des fonds propres
▪
modèle général de
déclaration
de la composition des fonds propres
▪
norme commune de
déclaration
▪
norme commune de
déclaration
et de diligence raisonnable concernant les renseignements relatifs aux comptes financiers
▪
objectif de développement défini dans la
Déclaration
du Millénaire
▪
obligation de
déclaration
▪
surveillance,
déclaration
et vérification
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