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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt déclaration

Atrasti 108 termini

▪ déclaration

▪ déclaration à inscrire au procès-verbal

▪ déclaration à l’impôt

▪ déclaration à la sortie de la réunion

▪ déclaration à long terme du fournisseur

▪ déclaration au niveau de la compagnie

▪ déclaration commune d'intention

▪ déclaration commune et approche commune du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées

▪ déclaration commune et approche commune sur les agences décentralisées

▪ déclaration commune sur les mesures transitoires applicables à la procédure budgétaire après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne

▪ Déclaration commune sur les modalités pratiques de la procédure de codécision

▪ déclaration concernant les droits d'auteur

▪ déclaration conjointe sur la coopération et le soutien dans les situations de crise et d'après-crise

▪ déclaration constitutionnelle du Conseil national de transition

▪ déclaration d’émissions partielle

▪ déclaration d’impôt

▪ Déclaration d’IncheonVers une éducation inclusive et équitable de qualité et un apprentissage tout au long de la vie pour tous

▪ déclaration d’information pour l’impôt complémentaire

▪ déclaration d’intégrité

▪ déclaration d'activités suspectes

▪ déclaration d'argent liquide

▪ déclaration de Bangkok sur la promotion d'un partenariat mondial entre l'UE et l'ASEAN

▪ Déclaration de Bucarest

▪ déclaration de candidature

▪ déclaration d'échanges de biens

▪ déclaration de confidentialité

▪ déclaration de coopération des Etats du Danube sur les problèmes de gestion des eaux du Danube et de protection du Danube contre la pollution en particulier

▪ déclaration de dépôt temporaire

▪ déclaration de douane

▪ déclaration de gestion

▪ déclaration de Grenade

▪ déclaration de Kunming

▪ Déclaration de Laeken sur l'avenir de l'Union européenne

▪ déclaration de la force exécutoire

▪ déclaration de la présidence au nom de l'Union européenne

▪ déclaration de La Valette

▪ déclaration de Malte

▪ Déclaration de Malte par les membres du Conseil européen concernant les aspects extérieurs des migrations: remédier à la situation le long de la route de la Méditerranée centrale

▪ déclaration de mise à jour

▪ déclaration de Nairobi

▪ Déclaration de Nairobi sur le problème de la prolifération des armes légères et de petit calibre illégales dans la Région des Grands Lacs et la Corne de l'Afrique

▪ Déclaration d'engagements communs

▪ Déclaration d'engagements communs concernant les opérations de maintien de la paix des Nations Unies

▪ déclaration d'entente

▪ déclaration de Nuremberg sur un partenariat renforcé UE-ANASE

▪ déclaration de Nuremberg sur un partenariat renforcé UE-ASEAN

▪ déclaration de patrimoine

▪ déclaration de Porto

▪ déclaration de Poznan

▪ Déclaration de principes relative à l'observation internationale d'élections

▪ déclaration de protection des données

▪ déclaration de remise en service

▪ déclaration de situation patrimoniale

▪ déclaration des ministres européens chargés de la politique maritime intégrée relative à la croissance bleue

▪ déclaration des Nations unies sur l'éducation et la formation aux droits de l'homme

▪ déclaration des partenaires des Balkans occidentaux sur l'intégration des Roms dans le cadre du processus d'élargissement de l'UE

▪ déclaration des revenus

▪ déclaration de Varsovie

▪ déclaration de Versailles

▪ déclaration de vote

▪ déclaration d'impôt

▪ déclaration d'incapacité

▪ déclaration d'Incheon

▪ déclaration d'intérêt communautaire

▪ déclaration d'opposition

▪ déclaration d'opposition motivée

▪ déclaration du gouvernement

▪ déclaration du Haut Représentant au nom de l'Union européenne

▪ déclaration écrite

▪ déclaration en douane normale

▪ déclaration fiscale

▪ déclaration fiscale aux fins de l'imposition en fonction du siège central

▪ déclaration interprétative

▪ déclaration limitée

▪ déclaration non financière

▪ déclaration orale

▪ déclaration pour l'avenir de l'internet

▪ déclaration pour le procès-verbal

▪ déclaration précontractuelle

▪ déclaration publique

▪ déclaration relative aux ambitions climatiques dans le secteur de l'aviation internationale

▪ déclaration sommaire d'entrée

▪ déclaration sommaire de sortie

▪ déclaration sous serment

▪ déclaration sur l’ambition climatique de l'aviation internationale

▪ déclaration sur la Charte de l'énergie

▪ déclaration sur la dé-psychopathologisation

▪ déclaration sur l'avenir de l'internet

▪ Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques

▪ déclaration sur l'honneur

▪ déclaration sur l'intégration des Roms dans le processus d'élargissement de l'UE

▪ Déclaration transatlantique

▪ déclaration volontaire

▪ devise de déclaration

▪ dispositif fiscal transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration

▪ dispositif transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration

▪ exigence réglementaire en matière de déclaration

▪ maladie à déclaration obligatoire

▪ modèle de déclaration à utiliser pendant la phase de transition

▪ modèle de déclaration de la composition des fonds propres

▪ modèle de déclaration de la composition des fonds propres à utiliser pendant la phase de transition

▪ modèle de déclaration transitoire des fonds propres

▪ modèle général de déclaration de la composition des fonds propres

▪ norme commune de déclaration

▪ norme commune de déclaration et de diligence raisonnable concernant les renseignements relatifs aux comptes financiers

▪ objectif de développement défini dans la Déclaration du Millénaire

▪ obligation de déclaration

▪ surveillance, déclaration et vérification

EN reportable cross-border arrangement

LV ziņojama pārrobežu shēma

DE meldepflichtiges grenzüberschreitendes Modell

FR dispositif fiscal transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration; dispositif transfrontière devant faire l’objet d’une déclaration

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