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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Atrasts 51 termins

▪ cadre de partenariat avec les pays tiers dans le domaine de la migration

▪ cadre européen de référence pour l'assurance de la qualité dans l'enseignement et la formation professionnels

▪ cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l’éducation et de la formation, dans la perspective de l’espace européen de l’éducation et au-delà (2021-2030)

▪ Cadre stratégique pour la coopération européenne dans le domaine de l'éducation et de la formation

▪ Comité mixte "CEE-pays de l'AELE" pour la mise en oeuvre de l'accord instituant une coopération en matière d'éducation et de formation dans le cadre du programme ERASMUS

▪ Convention européenne concernant des questions de droit d'auteur et de droits voisins dans le cadre de la radiodiffusion transfrontière par satellite

▪ coopération locale dans le cadre de Schengen

▪ dans le cadre de

▪ décision relative à un cadre réglementaire pour la politique en matière de spectre radioélectrique dans la Communauté européenne

▪ déclaration des partenaires des Balkans occidentaux sur l'intégration des Roms dans le cadre du processus d'élargissement de l'UE

▪ Directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau

▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne

▪ Directive 2010/40/UE concernant le cadre pour le déploiement de systèmes de transport intelligents dans le domaine du transport routier et d’interfaces avec d’autres modes de transport

▪ directive 96/71/CE concernant le détachement de travailleurs effectué dans le cadre d'une prestation de services

▪ Directives sur l'utilisation des ressources militaires et de la protection civile étrangères dans le cadre des opérations de secours en cas de catastrophe

▪ Directive (UE) 2016/343 portant renforcement de certains aspects de la présomption d'innocence et du droit d'assister à son procès dans le cadre des procédures pénales

▪ émissions totales dans le cadre de la répartition de l'effort

▪ exploitation sexuelle d’enfants dans le cadre des voyages et du tourisme

▪ facilité d’investissement dans le cadre de la politique de voisinage

▪ facilité d'investissement pour la transition verte dans le cadre d'InvestEU

▪ groupe consultatif interne de l’UE dans le cadre de l’accord d'association UE-Amérique centrale

▪ initiative de l'Europe centrale et orientale en faveur d'une agriculture, d'une aquaculture et d'une sylviculture fondées sur la connaissance dans le cadre de la bioéconomie

▪ laboratoire politique dans le cadre des relations extérieures

▪ lettre rédigée dans le cadre de la procédure contradictoire

▪ Manuel de soumission de données n°19 : comment soumettre un rapport sur la sécurité chimique dans le cadre d'une soumission conjointe ?

▪ marchandise destinée à circuler ou être utilisée dans le cadre d’activités militaires

▪ médicament de thérapie innovante préparé dans le cadre d’une exemption hospitalière

▪ mémorandum d'accord entre la Communauté économique européenne et les États-Unis d'Amérique concernant les graines oléagineuses dans le cadre du GATT

▪ mesure de soutien dans le cadre de la crise pandémique

▪ mission de police de l'Union européenne menée dans le cadre de la réforme du secteur de la sécurité (RSS) et son interface avec la justice en République démocratique du Congo (EUPOL RD Congo)

▪ Opérations de traitement potentiellement fermées (avec des minéraux/métaux) à haute température Dans un cadre industriel

▪ opération visant à stimuler les capacités de réaction aux crises dans le cadre de la propagation du COVID-19

▪ orientations en matière de fonds propres supplémentaires dans le cadre du deuxième pilier

▪ Plan d'action concernant les enfants dans le cadre des relations extérieures

▪ plan d'action dans le cadre de la PEV

▪ plan d'action dans le cadre de la politique européenne de voisinage

▪ Plan d'action pour les droits des enfants dans le cadre des relations extérieures

▪ Plan d'action sur l'égalité des sexes et l'émancipation des femmes dans le cadre de la coopération au développement

▪ principes directeurs en matière de transparence dans le cadre des négociations au titre de l'article 50 du TUE

▪ principes directeurs en matière de transparence dans le cadre des négociations sur les relations futures avec le Royaume-Uni

▪ programme indicatif relatif à des mesures d'accompagnement financières et techniques de la réforme des structures économiques et sociales dans le cadre du partenariat euro-méditerranéen

▪ Protocole intégrant l'acquis de Schengen dans le cadre de l'Union européenne

▪ Protocole sur l'acquis de Schengen intégré dans le cadre de l'Union européenne

▪ réfugié dans le cadre d'un système de quotas

▪ règlement concernant les indices utilisés comme indices de référence dans le cadre d'instruments et de contrats financiers ou pour mesurer la performance de fonds d'investissement

▪ règlement (UE) 2019/452 établissant un cadre pour le filtrage des investissements directs étrangers dans l'Union

▪ services proposés dans le cadre des Programmes de Concession de Licence en Volume

▪ services proposés dans le cadre des Programmes de Concession de Licence en Volume (MVLS)

▪ système de décisions douanières dans le cadre du CDU

▪ stratégie de lutte contre le terrorisme en ce qui concerne la Syrie et l'Iraq, notamment dans le cadre de la problématique des combattants étrangers

▪ un protocole, un autre instrument juridique ou un texte établi d'un commun accord ayant valeur juridique dans le cadre de la convention

EN CDS; Customs Decisions System; UCC Customs Decisions system

LV MLS; Muitas lēmumu sistēma

DE System für EU-ZK: Zollentscheidungen

FR système de décisions douanières dans le cadre du CDU

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