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droits
Atrasts 241 termins
▪
Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des
Droits
de l'Homme
▪
Agence des
droits
fondamentaux de l'Union européenne
▪
Alliance mondiale des institutions nationales des
droits
de l'homme
▪
approche de la coopération au développement fondée sur les
droits
, englobant tous les
droits
de l'homme
▪
approche du vieillissement fondée sur les
droits
▪
aspects des
droits
de propriété intellectuelle qui touchent au commerce
▪
assurance obligatoire de responsabilité des
droits
civils
▪
atteinte aux
droits
de l'homme
▪
base des
droits
constatés
▪
Bureau conjoint des Nations unies pour les
droits
de l'homme
▪
Bureau des institutions démocratiques et des
droits
de l'homme
▪
Centre des
droits
humains “Memorial”
▪
Centre israélien d'information sur les
droits
de l'homme dans les territoires occupés
▪
charte africaine des
droits
de l'homme et des peuples
▪
charte communautaire des
droits
sociaux fondamentaux des travailleurs
▪
charte des
droits
de l'homme
▪
charte des
droits
fondamentaux de l'Union européenne
▪
charte européenne des
droits
de l'enfant
▪
charte européenne des
droits
des patients
▪
Comité africain d'experts sur les
droits
et le bien-être de l'enfant
▪
Comité des
droits
des personnes handicapées
▪
comité d'orientation ETIAS sur les
droits
fondamentaux
▪
comité international de coordination des institutions nationales pour la promotion et la protection des
droits
de l'homme
▪
commissaire à l'emploi et aux
droits
sociaux
▪
commission des affaires politiques, de la sécurité et des
droits
de l’homme
▪
Commission des
droits
de l'homme
▪
Commission des
droits
de l'homme de Sierra Leone
▪
Commission des questions juridiques et des
droits
de l'homme
▪
Commission européenne des
droits
de l'homme
▪
Commission interaméricaine des
droits
de l'homme
▪
commission intergouvernementale des
droits
de l'homme de l'ASEAN
▪
composant de gestion des
droits
numériques (DRM)
▪
Conférence internationale des
droits
de l'homme
▪
Conseil des
droits
de l’homme ONU
▪
Conseil des
droits
de l'homme
▪
Conseil des
droits
de l'homme de l'Organisation des Nations unies
▪
Convention américaine relative aux
droits
de l'homme
▪
Convention européenne concernant des questions de droit d'auteur et de
droits
voisins dans le cadre de la radiodiffusion transfrontière par satellite
▪
convention européenne des
droits
de l’homme
▪
Convention internationale sur la protection des
droits
de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille
▪
Cour africaine de justice et des
droits
de l'homme
▪
Cour européenne des
droits
de l'homme
▪
Cour interaméricaine des
droits
de l'homme
▪
déclaration concernant les
droits
d'auteur
▪
déclaration des Nations unies sur l'éducation et la formation aux
droits
de l'homme
▪
Déclaration sur les
droits
des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques
▪
défenseur des
droits
des victimes sur le terrain
▪
défenseurs des
droits
[humains] des femmes
▪
Direction des
droits
financiers et sociaux des députés
▪
Directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des
droits
voisins dans la société de l'information
▪
directive relative aux
droits
des consommateurs
▪
directive sur les
droits
des consommateurs
▪
droit international relatif aux
droits
de l’homme
▪
droit international relatif aux
droits
de l'homme
▪
droit international sur les
droits
de l'homme
▪
droit relatif aux
droits
de l’homme
▪
droits
▪
droits
antidumping
▪
droits
à pension dormants
▪
droits
à un paiement fondé sur des actions
▪
droits
civils
▪
droits
civiques
▪
droits
collectifs
▪
droits
connexes
▪
droits
culturels
▪
droits
d’antériorité
▪
droits
d’inscription
▪
Droits
d’utilisation
▪
droits
d'auteur
▪
droits
de création de masters de produits
▪
droits
de douane
▪
droits
de la défense
▪
droits
de la femme
▪
droits
de la personne concernée
▪
droits
de l'enfant
▪
droits
de l'homme
▪
droits
de l'Homme de la première génération
▪
droits
de l'homme en ligne
▪
droits
de l'homme fondamentaux
▪
droits
de l'utilisateur
▪
droits
d'émissions UE
▪
droits
de protection
▪
droits
des consommateurs
▪
droits
des femmes
▪
droits
des femmes inhérents aux
droits
humains
▪
droits
des grands-parents
▪
droits
des minorités
▪
droits
des parents
▪
droits
des passagers
▪
droits
des personnes âgées
▪
droits
des peuples autochtones
▪
droits
des travailleurs
▪
droits
de timbre
▪
droits
de tirage spéciaux
▪
droits
d'inscription
▪
droits
du fonctionnaire
▪
droits
du grand-père
▪
droits
du malade
▪
droits
du TDC
▪
Droits
d'utilisation de logiciels
▪
droits
économiques
▪
droits
économiques, sociaux et culturels
▪
droits
en matière de procréation
▪
droits
en matière de stationnement
▪
droits
en matière de stationnement des personnes handicapées
▪
droits
en transit
▪
droits
et devoirs des époux
▪
droits
et devoirs des parents
▪
droits
et devoirs familiaux
▪
droits
fonciers
▪
droits
fondamentaux
▪
droits
fondamentaux de l'homme
▪
droits
fondamentaux des femmes
▪
droits
fondamentaux du travail
▪
droits
humains fondamentaux
▪
droits
individuels
▪
droits
politiques
▪
droits
procéduraux
▪
droits
syndicaux
▪
droits
sociaux
▪
droits
souverains
▪
droits
voisins
▪
échange de
droits
d'émission
▪
évaluation en vue de la fixation des
droits
de douane
▪
existence et
droits
de propriété
▪
exonération des
droits
à l'importation
▪
exportations sans
droits
▪
facilité de l'IEDDH pour les crises en matière de
droits
de l'homme
▪
facilité pour les crises en matière de
droits
de l'homme de l'IEDDH
▪
Fédération internationale d'Helsinki pour les
droits
de l'homme
▪
Fédération internationale Helsinki pour les
droits
de l'homme
▪
Fondation européenne des
droits
de l'homme
▪
Fonds pour la justice, les
droits
et les valeurs
▪
forum des
droits
fondamentaux
▪
forum UE-ONG sur les
droits
de l'homme
▪
franchise des
droits
à l'importation
▪
fraude aux
droits
d’accise
▪
garanties pour la protection des
droits
des personnes passibles de la peine de mort
▪
géré par des
droits
▪
gestion des
droits
▪
gestion des
droits
d'utilisation
▪
gestion des
droits
numériques
▪
gestion des
droits
numériques (DRM)
▪
Gestion des
droits
relatifs à l’information
▪
graves violations des
droits
de l'homme et graves atteintes à ces
droits
▪
graves violations des
droits
de l'homme ou graves atteintes à ces
droits
▪
groupe ad hoc «
Droits
fondamentaux et état de droit»
▪
groupe ad hoc sur les
droits
fondamentaux et l’état de droit
▪
groupe d’étude permanent «
Droits
des personnes handicapées»
▪
groupe d’étude permanent sur les
droits
des personnes handicapées
▪
groupe d’étude temporaire «
Droits
fondamentaux et état de droit»
▪
groupe d’étude temporaire sur les
droits
fondamentaux et l’état de droit
▪
groupe d’étude thématique «
Droits
des personnes handicapées»
▪
groupe d’étude thématique sur les
droits
des personnes handicapées
▪
Groupe de travail sur la question des
droits
de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises
▪
Groupe de travail sur les entreprises et les
droits
de l'homme
▪
groupe «
Droits
fondamentaux et état de droit»
▪
groupe permanent «
Droits
des personnes handicapées»
▪
groupe permanent sur les
droits
des personnes handicapées
▪
groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (
Droits
des obtenteurs)
▪
Haut-commissaire aux
droits
de l'homme
▪
Haut-Commissaire des Nations unies aux
droits
de l'homme
▪
Haut-Commissariat des Nations unies aux
droits
de l'homme
▪
impôts sur les importations, à l'exclusion de la TVA et des
droits
sur les importations
▪
information sur le régime des
droits
▪
initiative "belles histoires en matière de
droits
de l'homme"
▪
instrument européen pour la démocratie et les
droits
de l'homme
▪
instrument financier pour la promotion de la démocratie et des
droits
de l'homme dans le monde
▪
jouissance des
droits
▪
Les
droits
de l'homme avant tout
▪
licence pour la durée des
droits
de propriété intellectuelle
▪
Livre vert sur l'établissement dans l'Union européenne d'un système d'échange de
droits
d'emission des gaz à effet de serre
▪
marchandises passibles de
droits
d'accise
▪
mécanisme d'experts sur les
droits
des peuples autochtones
▪
Mécanisme UE d'échange de
droits
d'émission
▪
mention de
droits
d'auteur
▪
mode
Droits
restreints d'Internet Explorer
▪
modèle de
droits
▪
mouvement pour les
droits
de l'homme
▪
or monétaire et
droits
de tirage spéciaux
▪
Plan d'action pour les
droits
des enfants dans le cadre des relations extérieures
▪
plate-forme des
droits
fondamentaux
▪
première génération des
droits
de l'homme
▪
Principes concernant le statut des institutions nationales pour la promotion et la protection des
droits
de l'homme
▪
Principes directeurs relatifs à la dette extérieure et aux
droits
de l’homme
▪
privation de
droits
▪
proclamation interinstitutionnelle sur le socle européen des
droits
sociaux
▪
protection des
droits
▪
protection des
droits
de consommateur
▪
protégé par des
droits
▪
Protocole additionnel à la Convention de sauvegarde des
droits
de l'homme et des libertés fondamentales
▪
protocole d’accord sur la publicité en ligne et les
droits
de propriété intellectuelle
▪
Protocole facultatif à la Convention relative aux
droits
de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
▪
Protocole facultatif à la Convention relative aux
droits
de l'enfant, concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés
▪
Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux
droits
civils et politiques
▪
Protocole nº 2 à la Convention de sauvegarde des
Droits
de l'Homme et des libertés fondamentales, attribuant à la Cour européenne des
droits
de l'homme la compétence de donner des avis consultatifs
▪
Protocole nº 3 à la Convention de sauvegarde des
droits
de l'homme et des libertés fondamentales, modifiant les articles 29, 30 et 34 de la Convention
▪
Protocole nº 6 à la Convention de sauvegarde des
droits
de l'homme et des libertés fondamentales, concernant l'abolition de la peine de mort
▪
Protocole nº 8 à la Convention de sauvegarde des
droits
de l'homme et des libertés fondamentales
▪
Protocole portant création d'une Cour africaine des
droits
de l'homme et des peuples
▪
Protocole relatif à la Charte africaine des
droits
de l'homme et des peuples portant création d'une Cour africaine des
droits
de l'homme et des peuples
▪
rapport annuel sur la situation des
droits
fondamentaux dans l’Union européenne
▪
Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des
droits
de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste
▪
rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des
droits
de l'homme
▪
Rapporteur spécial sur les
droits
de l'homme et l'environnement
▪
rapporteur spécial sur les
droits
des peuples autochtones
▪
rapporteuse spéciale sur les
droits
des personnes handicapées
▪
régime d'échange de
droits
d'émission
▪
relevé des
droits
à retraite
▪
remboursement des
droits
▪
remboursement des
droits
de douane
▪
représentant personnel du Secrétaire général/Haut Représentant pour les
droits
de l'homme dans le domaine de la PESC
▪
représentant personnel du SG/HR pour les
droits
de l'homme dans le domaine de la PESC
▪
Représentant spécial du Secrétaire général pour la question des défenseurs des
droits
de l'homme
▪
réseau des institutions nationales africaines des
droits
de l'homme
▪
réseau européen s'occupant de questions liées aux
droits
des victimes
▪
rétablissement des
droits
de douane
▪
ristourne des
droits
de douane
▪
Secrétariat de la commission des
droits
des femmes et de l'égalité des genres
▪
Secrétariat de la sous-commission des
droits
de l'homme / Unité des
droits
de l'homme
▪
système de gestion fondé sur les
droits
de pêche
▪
système interaméricain des
droits
de l'homme
▪
société de gestion de
droits
▪
société de gestion des
droits
d'auteur
▪
stratégie par pays en matière de
droits
de l'homme
▪
stratégie par pays en matière de
droits
de l'homme et de démocratie
▪
suppression des
droits
de douane
▪
suspension des
droits
de douane
▪
taxe d'effet équivalant à des
droits
de douane
▪
titulaire de
droits
différés
▪
Tous
droits
réservés.
▪
transfert des
droits
et cessions temporaires
▪
transfert des
droits
et obligations
▪
troisième génération des
droits
de l’homme
▪
Unité Actions
droits
de l'homme
▪
unité «Conditions de travail,
droits
et obligations»
▪
Unité
Droits
des députés
▪
Unité
Droits
individuels
▪
ville dotée de
droits
de comitat
▪
violation des
droits
de l'homme
▪
violation des
droits
humains
EN
stamp tax
;
stamp duty
LV
zīmognodeva
RU
гербовый сбор
DE
Stempelsteuer
FR
droits de timbre
EN
stamp tax
LV
zīmognodeva
RU
гербовый сбор
DE
Stempelsteuer
FR
droits de timbre
Definīcija:
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