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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt droits

Atrasts 241 termins

▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des Droits de l'Homme

▪ Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne

▪ Alliance mondiale des institutions nationales des droits de l'homme

▪ approche de la coopération au développement fondée sur les droits, englobant tous les droits de l'homme

▪ approche du vieillissement fondée sur les droits

▪ aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

▪ assurance obligatoire de responsabilité des droits civils

▪ atteinte aux droits de l'homme

▪ base des droits constatés

▪ Bureau conjoint des Nations unies pour les droits de l'homme

▪ Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme

▪ Centre des droits humains “Memorial”

▪ Centre israélien d'information sur les droits de l'homme dans les territoires occupés

▪ charte africaine des droits de l'homme et des peuples

▪ charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs

▪ charte des droits de l'homme

▪ charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

▪ charte européenne des droits de l'enfant

▪ charte européenne des droits des patients

▪ Comité africain d'experts sur les droits et le bien-être de l'enfant

▪ Comité des droits des personnes handicapées

▪ comité d'orientation ETIAS sur les droits fondamentaux

▪ comité international de coordination des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme

▪ commissaire à l'emploi et aux droits sociaux

▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l’homme

▪ Commission des droits de l'homme

▪ Commission des droits de l'homme de Sierra Leone

▪ Commission des questions juridiques et des droits de l'homme

▪ Commission européenne des droits de l'homme

▪ Commission interaméricaine des droits de l'homme

▪ commission intergouvernementale des droits de l'homme de l'ASEAN

▪ composant de gestion des droits numériques (DRM)

▪ Conférence internationale des droits de l'homme

▪ Conseil des droits de l’homme ONU

▪ Conseil des droits de l'homme

▪ Conseil des droits de l'homme de l'Organisation des Nations unies

▪ Convention américaine relative aux droits de l'homme

▪ Convention européenne concernant des questions de droit d'auteur et de droits voisins dans le cadre de la radiodiffusion transfrontière par satellite

▪ convention européenne des droits de l’homme

▪ Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille

▪ Cour africaine de justice et des droits de l'homme

▪ Cour européenne des droits de l'homme

▪ Cour interaméricaine des droits de l'homme

▪ déclaration concernant les droits d'auteur

▪ déclaration des Nations unies sur l'éducation et la formation aux droits de l'homme

▪ Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques

▪ défenseur des droits des victimes sur le terrain

▪ défenseurs des droits [humains] des femmes

▪ Direction des droits financiers et sociaux des députés

▪ Directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information

▪ directive relative aux droits des consommateurs

▪ directive sur les droits des consommateurs

▪ droit international relatif aux droits de l’homme

▪ droit international relatif aux droits de l'homme

▪ droit international sur les droits de l'homme

▪ droit relatif aux droits de l’homme

▪ droits

▪ droits antidumping

▪ droits à pension dormants

▪ droits à un paiement fondé sur des actions

▪ droits civils

▪ droits civiques

▪ droits collectifs

▪ droits connexes

▪ droits culturels

▪ droits d’antériorité

▪ droits d’inscription

▪ Droits d’utilisation

▪ droits d'auteur

▪ droits de création de masters de produits

▪ droits de douane

▪ droits de la défense

▪ droits de la femme

▪ droits de la personne concernée

▪ droits de l'enfant

▪ droits de l'homme

▪ droits de l'Homme de la première génération

▪ droits de l'homme en ligne

▪ droits de l'homme fondamentaux

▪ droits de l'utilisateur

▪ droits d'émissions UE

▪ droits de protection

▪ droits des consommateurs

▪ droits des femmes

▪ droits des femmes inhérents aux droits humains

▪ droits des grands-parents

▪ droits des minorités

▪ droits des parents

▪ droits des passagers

▪ droits des personnes âgées

▪ droits des peuples autochtones

▪ droits des travailleurs

▪ droits de timbre

▪ droits de tirage spéciaux

▪ droits d'inscription

▪ droits du fonctionnaire

▪ droits du grand-père

▪ droits du malade

▪ droits du TDC

▪ Droits d'utilisation de logiciels

▪ droits économiques

▪ droits économiques, sociaux et culturels

▪ droits en matière de procréation

▪ droits en matière de stationnement

▪ droits en matière de stationnement des personnes handicapées

▪ droits en transit

▪ droits et devoirs des époux

▪ droits et devoirs des parents

▪ droits et devoirs familiaux

▪ droits fonciers

▪ droits fondamentaux

▪ droits fondamentaux de l'homme

▪ droits fondamentaux des femmes

▪ droits fondamentaux du travail

▪ droits humains fondamentaux

▪ droits individuels

▪ droits politiques

▪ droits procéduraux

▪ droits syndicaux

▪ droits sociaux

▪ droits souverains

▪ droits voisins

▪ échange de droits d'émission

▪ évaluation en vue de la fixation des droits de douane

▪ existence et droits de propriété

▪ exonération des droits à l'importation

▪ exportations sans droits

▪ facilité de l'IEDDH pour les crises en matière de droits de l'homme

▪ facilité pour les crises en matière de droits de l'homme de l'IEDDH

▪ Fédération internationale d'Helsinki pour les droits de l'homme

▪ Fédération internationale Helsinki pour les droits de l'homme

▪ Fondation européenne des droits de l'homme

▪ Fonds pour la justice, les droits et les valeurs

▪ forum des droits fondamentaux

▪ forum UE-ONG sur les droits de l'homme

▪ franchise des droits à l'importation

▪ fraude aux droits d’accise

▪ garanties pour la protection des droits des personnes passibles de la peine de mort

▪ géré par des droits

▪ gestion des droits

▪ gestion des droits d'utilisation

▪ gestion des droits numériques

▪ gestion des droits numériques (DRM)

▪ Gestion des droits relatifs à l’information

▪ graves violations des droits de l'homme et graves atteintes à ces droits

▪ graves violations des droits de l'homme ou graves atteintes à ces droits

▪ groupe ad hoc «Droits fondamentaux et état de droit»

▪ groupe ad hoc sur les droits fondamentaux et l’état de droit

▪ groupe d’étude permanent «Droits des personnes handicapées»

▪ groupe d’étude permanent sur les droits des personnes handicapées

▪ groupe d’étude temporaire «Droits fondamentaux et état de droit»

▪ groupe d’étude temporaire sur les droits fondamentaux et l’état de droit

▪ groupe d’étude thématique «Droits des personnes handicapées»

▪ groupe d’étude thématique sur les droits des personnes handicapées

▪ Groupe de travail sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises

▪ Groupe de travail sur les entreprises et les droits de l'homme

▪ groupe «Droits fondamentaux et état de droit»

▪ groupe permanent «Droits des personnes handicapées»

▪ groupe permanent sur les droits des personnes handicapées

▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (Droits des obtenteurs)

▪ Haut-commissaire aux droits de l'homme

▪ Haut-Commissaire des Nations unies aux droits de l'homme

▪ Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme

▪ impôts sur les importations, à l'exclusion de la TVA et des droits sur les importations

▪ information sur le régime des droits

▪ initiative "belles histoires en matière de droits de l'homme"

▪ instrument européen pour la démocratie et les droits de l'homme

▪ instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde

▪ jouissance des droits

▪ Les droits de l'homme avant tout

▪ licence pour la durée des droits de propriété intellectuelle

▪ Livre vert sur l'établissement dans l'Union européenne d'un système d'échange de droits d'emission des gaz à effet de serre

▪ marchandises passibles de droits d'accise

▪ mécanisme d'experts sur les droits des peuples autochtones

▪ Mécanisme UE d'échange de droits d'émission

▪ mention de droits d'auteur

▪ mode Droits restreints d'Internet Explorer

▪ modèle de droits

▪ mouvement pour les droits de l'homme

▪ or monétaire et droits de tirage spéciaux

▪ Plan d'action pour les droits des enfants dans le cadre des relations extérieures

▪ plate-forme des droits fondamentaux

▪ première génération des droits de l'homme

▪ Principes concernant le statut des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme

▪ Principes directeurs relatifs à la dette extérieure et aux droits de l’homme

▪ privation de droits

▪ proclamation interinstitutionnelle sur le socle européen des droits sociaux

▪ protection des droits

▪ protection des droits de consommateur

▪ protégé par des droits

▪ Protocole additionnel à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

▪ protocole d’accord sur la publicité en ligne et les droits de propriété intellectuelle

▪ Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

▪ Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés

▪ Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques

▪ Protocole nº 2 à la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des libertés fondamentales, attribuant à la Cour européenne des droits de l'homme la compétence de donner des avis consultatifs

▪ Protocole nº 3 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, modifiant les articles 29, 30 et 34 de la Convention

▪ Protocole nº 6 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, concernant l'abolition de la peine de mort

▪ Protocole nº 8 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

▪ Protocole portant création d'une Cour africaine des droits de l'homme et des peuples

▪ Protocole relatif à la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples portant création d'une Cour africaine des droits de l'homme et des peuples

▪ rapport annuel sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne

▪ Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste

▪ rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme

▪ Rapporteur spécial sur les droits de l'homme et l'environnement

▪ rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones

▪ rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées

▪ régime d'échange de droits d'émission

▪ relevé des droits à retraite

▪ remboursement des droits

▪ remboursement des droits de douane

▪ représentant personnel du Secrétaire général/Haut Représentant pour les droits de l'homme dans le domaine de la PESC

▪ représentant personnel du SG/HR pour les droits de l'homme dans le domaine de la PESC

▪ Représentant spécial du Secrétaire général pour la question des défenseurs des droits de l'homme

▪ réseau des institutions nationales africaines des droits de l'homme

▪ réseau européen s'occupant de questions liées aux droits des victimes

▪ rétablissement des droits de douane

▪ ristourne des droits de douane

▪ Secrétariat de la commission des droits des femmes et de l'égalité des genres

▪ Secrétariat de la sous-commission des droits de l'homme / Unité des droits de l'homme

▪ système de gestion fondé sur les droits de pêche

▪ système interaméricain des droits de l'homme

▪ société de gestion de droits

▪ société de gestion des droits d'auteur

▪ stratégie par pays en matière de droits de l'homme

▪ stratégie par pays en matière de droits de l'homme et de démocratie

▪ suppression des droits de douane

▪ suspension des droits de douane

▪ taxe d'effet équivalant à des droits de douane

▪ titulaire de droits différés

▪ Tous droits réservés.

▪ transfert des droits et cessions temporaires

▪ transfert des droits et obligations

▪ troisième génération des droits de l’homme

▪ Unité Actions droits de l'homme

▪ unité «Conditions de travail, droits et obligations»

▪ Unité Droits des députés

▪ Unité Droits individuels

▪ ville dotée de droits de comitat

▪ violation des droits de l'homme

▪ violation des droits humains

EN transfer of rights and obligations

LV tiesību un pienākumu nodošana

DE Übertragung von Rechten und Pflichten

FR transfert des droits et obligations

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