Sestdiena, 21. septembris Šī ir funkcionējoša termini.lza.lv versija. Apmeklējiet arī Latvijas Nacionālo terminoloģijas portālu.


	Sākumlapa
	Terminu datubāze
	Struktūra un principi
	Apakškomisijas
	Sēdes
	Lēmumi
	Protokoli
	Vēstules
	Publikācijas
	Konsultācijas
	Vārdnīcas
	EuroTermBank
	Par portālu
	Kontakti
	Resursi internetā
	«Terminoloģijas Jaunumi»
	Atbalstītāji
	Notikumi

LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

Akadēmiskā terminu datubāze AkadTerm

Jūs meklējāt droits d’inscription

Atrasts 241 termins

▪ Accord européen concernant les personnes participant aux procédures devant la Commission et la Cour européennes des Droits de l'Homme

▪ Agence des droits fondamentaux de l'Union européenne

▪ Alliance mondiale des institutions nationales des droits de l'homme

▪ approche de la coopération au développement fondée sur les droits, englobant tous les droits de l'homme

▪ approche du vieillissement fondée sur les droits

▪ aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

▪ assurance obligatoire de responsabilité des droits civils

▪ atteinte aux droits de l'homme

▪ base des droits constatés

▪ Bureau conjoint des Nations unies pour les droits de l'homme

▪ Bureau des institutions démocratiques et des droits de l'homme

▪ Centre des droits humains “Memorial”

▪ Centre israélien d'information sur les droits de l'homme dans les territoires occupés

▪ charte africaine des droits de l'homme et des peuples

▪ charte communautaire des droits sociaux fondamentaux des travailleurs

▪ charte des droits de l'homme

▪ charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

▪ charte européenne des droits de l'enfant

▪ charte européenne des droits des patients

▪ Comité africain d'experts sur les droits et le bien-être de l'enfant

▪ Comité des droits des personnes handicapées

▪ comité d'orientation ETIAS sur les droits fondamentaux

▪ comité international de coordination des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme

▪ commissaire à l'emploi et aux droits sociaux

▪ commission des affaires politiques, de la sécurité et des droits de l’homme

▪ Commission des droits de l'homme

▪ Commission des droits de l'homme de Sierra Leone

▪ Commission des questions juridiques et des droits de l'homme

▪ Commission européenne des droits de l'homme

▪ Commission interaméricaine des droits de l'homme

▪ commission intergouvernementale des droits de l'homme de l'ASEAN

▪ composant de gestion des droits numériques (DRM)

▪ Conférence internationale des droits de l'homme

▪ Conseil des droits de l’homme ONU

▪ Conseil des droits de l'homme

▪ Conseil des droits de l'homme de l'Organisation des Nations unies

▪ Convention américaine relative aux droits de l'homme

▪ Convention européenne concernant des questions de droit d'auteur et de droits voisins dans le cadre de la radiodiffusion transfrontière par satellite

▪ convention européenne des droits de l’homme

▪ Convention internationale sur la protection des droits de tous les travailleurs migrants et des membres de leur famille

▪ Cour africaine de justice et des droits de l'homme

▪ Cour européenne des droits de l'homme

▪ Cour interaméricaine des droits de l'homme

▪ déclaration concernant les droits d'auteur

▪ déclaration des Nations unies sur l'éducation et la formation aux droits de l'homme

▪ Déclaration sur les droits des personnes appartenant à des minorités nationales ou ethniques, religieuses et linguistiques

▪ défenseur des droits des victimes sur le terrain

▪ défenseurs des droits [humains] des femmes

▪ Direction des droits financiers et sociaux des députés

▪ Directive 2001/29/CE sur l'harmonisation de certains aspects du droit d'auteur et des droits voisins dans la société de l'information

▪ directive relative aux droits des consommateurs

▪ directive sur les droits des consommateurs

▪ droit international relatif aux droits de l’homme

▪ droit international relatif aux droits de l'homme

▪ droit international sur les droits de l'homme

▪ droit relatif aux droits de l’homme

▪ droits

▪ droits antidumping

▪ droits à pension dormants

▪ droits à un paiement fondé sur des actions

▪ droits civils

▪ droits civiques

▪ droits collectifs

▪ droits connexes

▪ droits culturels

▪ droits d’antériorité

▪ droits d’inscription

▪ Droits d’utilisation

▪ droits d'auteur

▪ droits de création de masters de produits

▪ droits de douane

▪ droits de la défense

▪ droits de la femme

▪ droits de la personne concernée

▪ droits de l'enfant

▪ droits de l'homme

▪ droits de l'Homme de la première génération

▪ droits de l'homme en ligne

▪ droits de l'homme fondamentaux

▪ droits de l'utilisateur

▪ droits d'émissions UE

▪ droits de protection

▪ droits des consommateurs

▪ droits des femmes

▪ droits des femmes inhérents aux droits humains

▪ droits des grands-parents

▪ droits des minorités

▪ droits des parents

▪ droits des passagers

▪ droits des personnes âgées

▪ droits des peuples autochtones

▪ droits des travailleurs

▪ droits de timbre

▪ droits de tirage spéciaux

▪ droits d'inscription

▪ droits du fonctionnaire

▪ droits du grand-père

▪ droits du malade

▪ droits du TDC

▪ Droits d'utilisation de logiciels

▪ droits économiques

▪ droits économiques, sociaux et culturels

▪ droits en matière de procréation

▪ droits en matière de stationnement

▪ droits en matière de stationnement des personnes handicapées

▪ droits en transit

▪ droits et devoirs des époux

▪ droits et devoirs des parents

▪ droits et devoirs familiaux

▪ droits fonciers

▪ droits fondamentaux

▪ droits fondamentaux de l'homme

▪ droits fondamentaux des femmes

▪ droits fondamentaux du travail

▪ droits humains fondamentaux

▪ droits sociaux

▪ droits voisins

▪ échange de droits d'émission

▪ évaluation en vue de la fixation des droits de douane

▪ existence et droits de propriété

▪ exonération des droits à l'importation

▪ exportations sans droits

▪ facilité de l'IEDDH pour les crises en matière de droits de l'homme

▪ facilité pour les crises en matière de droits de l'homme de l'IEDDH

▪ Fédération internationale d'Helsinki pour les droits de l'homme

▪ Fédération internationale Helsinki pour les droits de l'homme

▪ Fondation européenne des droits de l'homme

▪ Fonds pour la justice, les droits et les valeurs

▪ forum des droits fondamentaux

▪ forum UE-ONG sur les droits de l'homme

▪ franchise des droits à l'importation

▪ fraude aux droits d’accise

▪ garanties pour la protection des droits des personnes passibles de la peine de mort

▪ géré par des droits

▪ gestion des droits

▪ gestion des droits d'utilisation

▪ gestion des droits numériques

▪ gestion des droits numériques (DRM)

▪ Gestion des droits relatifs à l’information

▪ graves violations des droits de l'homme et graves atteintes à ces droits

▪ graves violations des droits de l'homme ou graves atteintes à ces droits

▪ groupe ad hoc «Droits fondamentaux et état de droit»

▪ groupe ad hoc sur les droits fondamentaux et l’état de droit

▪ groupe d’étude permanent «Droits des personnes handicapées»

▪ groupe d’étude permanent sur les droits des personnes handicapées

▪ groupe d’étude temporaire «Droits fondamentaux et état de droit»

▪ groupe d’étude temporaire sur les droits fondamentaux et l’état de droit

▪ groupe d’étude thématique «Droits des personnes handicapées»

▪ groupe d’étude thématique sur les droits des personnes handicapées

▪ Groupe de travail sur la question des droits de l’homme et des sociétés transnationales et autres entreprises

▪ Groupe de travail sur les entreprises et les droits de l'homme

▪ groupe «Droits fondamentaux et état de droit»

▪ groupe permanent «Droits des personnes handicapées»

▪ groupe permanent sur les droits des personnes handicapées

▪ groupe "Ressources génétiques et innovation en agriculture" (Droits des obtenteurs)

▪ Haut-commissaire aux droits de l'homme

▪ Haut-Commissaire des Nations unies aux droits de l'homme

▪ Haut-Commissariat des Nations unies aux droits de l'homme

▪ impôts sur les importations, à l'exclusion de la TVA et des droits sur les importations

▪ information sur le régime des droits

▪ initiative "belles histoires en matière de droits de l'homme"

▪ instrument européen pour la démocratie et les droits de l'homme

▪ instrument financier pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme dans le monde

▪ jouissance des droits

▪ Les droits de l'homme avant tout

▪ licence pour la durée des droits de propriété intellectuelle

▪ Livre vert sur l'établissement dans l'Union européenne d'un système d'échange de droits d'emission des gaz à effet de serre

▪ marchandises passibles de droits d'accise

▪ mécanisme d'experts sur les droits des peuples autochtones

▪ Mécanisme UE d'échange de droits d'émission

▪ mention de droits d'auteur

▪ mode Droits restreints d'Internet Explorer

▪ modèle de droits

▪ mouvement pour les droits de l'homme

▪ or monétaire et droits de tirage spéciaux

▪ Plan d'action pour les droits des enfants dans le cadre des relations extérieures

▪ plate-forme des droits fondamentaux

▪ première génération des droits de l'homme

▪ Principes concernant le statut des institutions nationales pour la promotion et la protection des droits de l'homme

▪ Principes directeurs relatifs à la dette extérieure et aux droits de l’homme

▪ privation de droits

▪ proclamation interinstitutionnelle sur le socle européen des droits sociaux

▪ protection des droits

▪ protection des droits de consommateur

▪ protégé par des droits

▪ Protocole additionnel à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

▪ protocole d’accord sur la publicité en ligne et les droits de propriété intellectuelle

▪ Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

▪ Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés

▪ Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques

▪ Protocole nº 2 à la Convention de sauvegarde des Droits de l'Homme et des libertés fondamentales, attribuant à la Cour européenne des droits de l'homme la compétence de donner des avis consultatifs

▪ Protocole nº 3 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, modifiant les articles 29, 30 et 34 de la Convention

▪ Protocole nº 6 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, concernant l'abolition de la peine de mort

▪ Protocole nº 8 à la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales

▪ Protocole portant création d'une Cour africaine des droits de l'homme et des peuples

▪ Protocole relatif à la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples portant création d'une Cour africaine des droits de l'homme et des peuples

▪ rapport annuel sur la situation des droits fondamentaux dans l’Union européenne

▪ Rapporteur spécial sur la promotion et la protection des droits de l’homme et des libertés fondamentales dans la lutte antiterroriste

▪ rapporteur spécial sur la situation des défenseurs des droits de l'homme

▪ Rapporteur spécial sur les droits de l'homme et l'environnement

▪ rapporteur spécial sur les droits des peuples autochtones

▪ rapporteuse spéciale sur les droits des personnes handicapées

▪ régime d'échange de droits d'émission

▪ relevé des droits à retraite

▪ remboursement des droits

▪ remboursement des droits de douane

▪ représentant personnel du Secrétaire général/Haut Représentant pour les droits de l'homme dans le domaine de la PESC

▪ représentant personnel du SG/HR pour les droits de l'homme dans le domaine de la PESC

▪ Représentant spécial du Secrétaire général pour la question des défenseurs des droits de l'homme

▪ réseau des institutions nationales africaines des droits de l'homme

▪ réseau européen s'occupant de questions liées aux droits des victimes

▪ rétablissement des droits de douane

▪ ristourne des droits de douane

▪ Secrétariat de la commission des droits des femmes et de l'égalité des genres

▪ Secrétariat de la sous-commission des droits de l'homme / Unité des droits de l'homme

▪ système de gestion fondé sur les droits de pêche

▪ système interaméricain des droits de l'homme

▪ société de gestion de droits

▪ société de gestion des droits d'auteur

▪ stratégie par pays en matière de droits de l'homme

▪ stratégie par pays en matière de droits de l'homme et de démocratie

▪ suppression des droits de douane

▪ suspension des droits de douane

▪ taxe d'effet équivalant à des droits de douane

▪ titulaire de droits différés

▪ transfert des droits et cessions temporaires

▪ transfert des droits et obligations

▪ troisième génération des droits de l’homme

▪ Unité Actions droits de l'homme

▪ unité «Conditions de travail, droits et obligations»

▪ Unité Droits des députés

▪ Unité Droits individuels

▪ ville dotée de droits de comitat

▪ violation des droits de l'homme

▪ violation des droits humains