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Jūs meklējāt lignes directrices

Atrasti 36 termini

▪ Arrangement relatif à des lignes directrices pour les crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public

▪ Déclaration de Lima sur les lignes directrices du contrôle des finances publiques

▪ lignes directrices

▪ lignes directrices aux fins de la viabilité à long terme des activités spatiales

▪ lignes directrices concernant les aides d’État au climat, à la protection de l’environnement et à l’énergie pour 2022

▪ Lignes directrices concernant les aides d’État au sauvetage et à la restructuration d’entreprises en difficulté autres que les établissements financiers

▪ Lignes directrices concernant les aides d'État à la protection de l'environnement

▪ lignes directrices concernant les procédures d’enquête applicables au personnel de l’Office

▪ lignes directrices de l’UE en matière de dialogues sur les droits de l’homme avec les pays tiers

▪ Lignes directrices de la BCE pour les banques en ce qui concerne les prêts non performants

▪ lignes directrices de l'OMS sur la prise en charge des complications des mutilations sexuelles féminines

▪ Lignes directrices de l'UE concernant les droits de l'enfant

▪ lignes directrices de l'UE en matière de dialogues droits de l'homme

▪ Lignes directrices de l'UE en matière de dialogues sur les droits de l'homme

▪ lignes directrices de l'UE sur les violences contre les femmes et la lutte contre toutes les formes de discrimination à leur encontre

▪ lignes directrices de l'Union européenne concernant la promotion du droit humanitaire international

▪ lignes directrices de l'Union européenne sur les dialogues en matière de droits de l'homme avec les pays non membres de l'Union

▪ lignes directrices du GIEC pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre

▪ lignes directrices en matière d'éthique pour une IA digne de confiance

▪ lignes directrices européennes en matière de compensation interbancaire

▪ lignes directrices intégrées

▪ lignes directrices intégrées «Europe 2020»

▪ lignes directrices intégrées pour la croissance et l'emploi

▪ Lignes directrices pour la protection des écoles et des universités contre l’utilisation militaire durant les conflits armés

▪ lignes directrices pour l'emploi

▪ Lignes directrices pour les banques en ce qui concerne les prêts non performants

▪ lignes directrices pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre

▪ Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres

▪ Lignes directrices pour une maison de l'histoire européenne

▪ lignes directrices relatives aux aides d’État en faveur des réseaux de communication à haut débit

▪ lignes directrices S&R

▪ lignes directrices sur l’accessibilité des contenus web

▪ Lignes directrices sur les restrictions verticales

▪ Lignes directrices visant à promouvoir et garantir le respect de tous les droits fondamentaux des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées (LGBTI)

▪ Spécifications relatives à la mise en œuvre du pacte de stabilité et de croissance et lignes directrices concernant le contenu et la présentation des programmes de stabilité et de convergence

▪ Unité Politiques, normes et lignes directrices en matière de cybersécurité

EN Commission notice (IETEICAMS); guidelines

LV Komisijas paziņojums

DE Bekanntmachung der Kommission

FR encadrement; communication de la Commission (IETEICAMS); lignes directrices

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