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Jūs meklējāt lignes directrices

Atrasti 36 termini

▪ Arrangement relatif à des lignes directrices pour les crédits à l'exportation bénéficiant d'un soutien public

▪ Déclaration de Lima sur les lignes directrices du contrôle des finances publiques

▪ lignes directrices

▪ lignes directrices aux fins de la viabilité à long terme des activités spatiales

▪ lignes directrices concernant les aides d’État au climat, à la protection de l’environnement et à l’énergie pour 2022

▪ Lignes directrices concernant les aides d’État au sauvetage et à la restructuration d’entreprises en difficulté autres que les établissements financiers

▪ Lignes directrices concernant les aides d'État à la protection de l'environnement

▪ lignes directrices concernant les procédures d’enquête applicables au personnel de l’Office

▪ lignes directrices de l’UE en matière de dialogues sur les droits de l’homme avec les pays tiers

▪ Lignes directrices de la BCE pour les banques en ce qui concerne les prêts non performants

▪ lignes directrices de l'OMS sur la prise en charge des complications des mutilations sexuelles féminines

▪ Lignes directrices de l'UE concernant les droits de l'enfant

▪ lignes directrices de l'UE en matière de dialogues droits de l'homme

▪ Lignes directrices de l'UE en matière de dialogues sur les droits de l'homme

▪ lignes directrices de l'UE sur les violences contre les femmes et la lutte contre toutes les formes de discrimination à leur encontre

▪ lignes directrices de l'Union européenne concernant la promotion du droit humanitaire international

▪ lignes directrices de l'Union européenne sur les dialogues en matière de droits de l'homme avec les pays non membres de l'Union

▪ lignes directrices du GIEC pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre

▪ lignes directrices en matière d'éthique pour une IA digne de confiance

▪ lignes directrices européennes en matière de compensation interbancaire

▪ lignes directrices intégrées

▪ lignes directrices intégrées «Europe 2020»

▪ lignes directrices intégrées pour la croissance et l'emploi

▪ Lignes directrices pour la protection des écoles et des universités contre l’utilisation militaire durant les conflits armés

▪ lignes directrices pour l'emploi

▪ Lignes directrices pour les banques en ce qui concerne les prêts non performants

▪ lignes directrices pour les inventaires nationaux de gaz à effet de serre

▪ Lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres

▪ Lignes directrices pour une maison de l'histoire européenne

▪ lignes directrices relatives aux aides d’État en faveur des réseaux de communication à haut débit

▪ lignes directrices S&R

▪ lignes directrices sur l’accessibilité des contenus web

▪ Lignes directrices sur les restrictions verticales

▪ Lignes directrices visant à promouvoir et garantir le respect de tous les droits fondamentaux des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées (LGBTI)

▪ Spécifications relatives à la mise en œuvre du pacte de stabilité et de croissance et lignes directrices concernant le contenu et la présentation des programmes de stabilité et de convergence

▪ Unité Politiques, normes et lignes directrices en matière de cybersécurité

EN Guidelines on State aid for broadband networks

LV Pamatnostādnes par valsts atbalstu platjoslas tīkliem

DE Leitlinien für staatliche Beihilfen zur Förderung von Breitbandnetzen

FR lignes directrices relatives aux aides d’État en faveur des réseaux de communication à haut débit

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