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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

Akadēmiskā terminu datubāze AkadTerm

Jūs meklējāt loi du Parlement

Atrasti 170 termini

▪ accord au stade de la deuxième lecture du Parlement européen

▪ accord au stade de la première lecture du Parlement européen

▪ accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière

▪ accord interinstitutionnel entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière

▪ Acte du 20 septembre 1976 portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct

▪ Acte portant élection des membres du Parlement européen au suffrage universel direct

▪ archives historiques du Parlement européen

▪ Association des anciens députés au Parlement européen

▪ avis conforme du Parlement européen

▪ Bureau de liaison du Parlement européen à Chypre

▪ Bureau de liaison du Parlement européen à Malte

▪ Bureau de liaison du Parlement européen au Danemark

▪ Bureau de liaison du Parlement européen au Luxembourg

▪ Bureau de liaison du Parlement européen au Portugal

▪ Bureau de liaison du Parlement européen au Royaume-Uni

▪ Bureau de liaison du Parlement européen aux Pays-Bas

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Allemagne

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Autriche

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Belgique

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Bulgarie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Croatie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Espagne

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Estonie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Finlande

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en France

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Grèce

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Hongrie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Irlande

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Italie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Lettonie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Lituanie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Pologne

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en République tchèque

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Roumanie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Slovaquie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Slovénie

▪ Bureau de liaison du Parlement européen en Suède

▪ bureau du coordinateur du Parlement européen pour les droits de l’enfant

▪ bureau du Parlement

▪ Bureau du Parlement européen

▪ Centre mondial pour les technologies de l’information et de la communication au Parlement

▪ Centre mondial pour les TIC au Parlement

▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intégrité et de transparence

▪ code de conduite des députés au Parlement européen en matière d'intérêts financiers et de conflits d'intérêts

▪ code du comportement approprié des députés au Parlement européen dans l’exercice de leurs fonctions

▪ comité consultatif chargé d’examiner les plaintes pour harcèlement qui concernent des députés au Parlement européen

▪ commission du Parlement européen

▪ compétence du Parlement

▪ composition du Parlement

▪ Conférence européenne des Présidentes et Présidents de Parlement

▪ Consultation du Parlement dans le domaine de la coopération policière et judiciaire enmatière pénale

▪ Convention d'entente entre le Parlement européen, le Conseil et la Commission sur les actes délégués

▪ Coordinatrice du Parlement européen pour les droits de l’enfant

▪ déclaration commune et approche commune du Parlement européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées

▪ Délégation du Parlement européen au comité budgétaire de conciliation

▪ Délégation du Parlement européen au comité de conciliation

▪ Délégation pour les relations avec le Parlement panafricain

▪ député au Parlement européen

▪ Directive 2002/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne

▪ Directive 2004/35/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux

▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle

▪ directive 2006/118/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration

▪ directive 2006/48/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte)

▪ directive 2006/49/CE du Parlement européen et du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte)

▪ Directive 2010/31/UE du Parlement européen et du Conseil du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments

▪ Directive 2014/90/UE du Parlement européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE

▪ directive du Parlement européen et du Conseil relative à la justification et à la communication des allégations environnementales explicites

▪ Directive du Parlement européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

▪ directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées

▪ directive (UE) 2019/1152 du Parlement européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l’Union européenne

▪ directive (UE) 2019/771 du Parlement européen et du Conseil relative à certains aspects concernant les contrats de vente de biens

▪ Directive (UE) 2024/1346 du Parlement européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant une protection internationale

▪ dispositions régissant les déplacements des délégations des commissions parlementaires en dehors des trois lieux de travail du Parlement européen

▪ dissolution du Parlement

▪ élection du Parlement européen

▪ élections au Parlement européen

▪ groupe consultatif composé des services juridiques du Parlement européen, du Conseil et de la Commission

▪ Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au Parlement européen

▪ groupe de travail Bâtiments, transports et Parlement vert

▪ groupe de travail du Parlement européen sur l'antisémitisme

▪ groupe de travail du Parlement européen sur l'innovation, l'accès aux médicaments et les maladies liées à la pauvreté

▪ Guide pratique commun du Parlement européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires

▪ Information du Parlement dans les domaines de la coopération policière et judiciaire enmatière pénale

▪ La Présidente du Parlement européen

▪ législature du Parlement européen

▪ Le groupe de la gauche au Parlement européen

▪ Le groupe de la gauche au Parlement européen - GUE/NGL

▪ le Parlement européen et le Conseil

▪ loi du Parlement

▪ LUX – le prix cinématographique européen du public décerné par le Parlement européen et la European Film Academy

▪ majorité absolue des membres qui composent le Parlement européen

▪ médiateur du Parlement européen pour les enfants victimes d'enlèvement parental transfrontalier

▪ membre du Parlement

▪ mesures d'application du statut des députés au Parlement européen

▪ parlement

▪ Parlement andin

▪ Parlement basque

▪ Parlement bruxellois

▪ Parlement bulgare

▪ Parlement centraméricain

▪ Parlement chypriote

▪ Parlement croate

▪ Parlement d’Andalousie

▪ Parlement d'Amérique centrale

▪ Parlement danois

▪ Parlement de Catalogne

▪ Parlement de la Communauté française

▪ Parlement de la Communauté germanophone

▪ Parlement de la Fédération Wallonie-Bruxelles

▪ Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale

▪ Parlement de la Région wallonne

▪ Parlement des citoyens

▪ Parlement de Wallonie

▪ Parlement du Mercosur

▪ Parlement du Royaume-Uni

▪ Parlement espagnol

▪ Parlement estonien

▪ Parlement Européen

▪ Parlement européen des jeunes

▪ Parlement finlandais

▪ Parlement flamand

▪ Parlement germanophone

▪ Parlement grec

▪ Parlement hongrois

▪ Parlement irlandais

▪ Parlement latino-américain

▪ Parlement letton

▪ Parlement lituanien

▪ Parlement maltais

▪ parlement national

▪ Parlement néerlandais

▪ Parlement panafricain de l'Union africaine

▪ Parlement portugais

▪ parlement régional

▪ Parlement régional bruxellois

▪ Parlement rural européen

▪ Parlement slovaque

▪ Parlement suédois

▪ Parlement wallon

▪ position du Parlement

▪ position du Parlement européen

▪ président du Parlement

▪ président du parlement régional

▪ programme des jeunes dirigeants politiques du Parlement européen

▪ programme "École ambassadrice" du Parlement européen

▪ Réglementation concernant les frais et indemnités des députés au Parlement européen

▪ règlement (CE) n° 1889/2005 du Parlement européen et du Conseil du 26 octobre 2005 relatif aux contrôles de l'argent liquide entrant ou sortant de la Communauté

▪ Règlement (CE) n° 861/2007 du Parlement européen et du Conseil du 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges

▪ Règlement (CE) No 1371/2007 du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires

▪ règlement (CE) nº 166/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants

▪ règlement du Parlement

▪ règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union

▪ Règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations contractuelles

▪ règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations non contractuelles

▪ règlement établissant un cadre de l'Union pour la réinstallation et modifiant le règlement (UE) nº 516/2014 du Parlement européen et du Conseil

▪ règlement intérieur du Parlement européen

▪ règlement (UE) 2021/1230 du Parlement européen et du Conseil du 14 juillet 2021 concernant les paiements transfrontaliers dans l’Union (texte codifié)

▪ Règlement (UE) 2021/2116 du Parlement européen et du Conseil du 2 décembre 2021 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune

▪ Règlement (UE) 2022/868 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2022 portant sur la gouvernance européenne des données et modifiant le règlement (UE) 2018/1724

▪ Règlement (UE) 2023/1525 du Parlement européen et du Conseil du 20 juillet 2023 relatif au soutien à la production de munitions (ASAP)

▪ Règlement (UE) no 648/2012 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux

▪ réseau des maisons et fondations politiques des pères de l’Europe du Parlement européen

▪ résolution du Parlement

▪ réunion de concertation avec le Parlement

▪ saisine répétée du Parlement

▪ Secrétariat général du Parlement européen

▪ Service pour l’histoire du Parlement européen

▪ statut des députés au Parlement européen

▪ vice-président du Parlement

▪ vice-président du Parlement européen

EN Parliament of the Basque Country; Basque Parliament

LV Basku parlaments

DE Parlament der Autonomen Gemeinschaft Baskenland; Regionalparlament des Baskenlands

FR Parlement basque

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