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▪ accord de mise en œuvre
▪ accord de mise en œuvre direct
▪ accord de mise en œuvre éligible
▪ Accord de Mise en Œuvre Entreprise
▪ accord de mise en œuvre indirect
▪ Accord de Mise en Œuvre Infogérant Entreprise
▪ Accord de Mise en Œuvre Infogérant Select
▪ Accord de Mise en Œuvre Select
▪ accord de mise en œuvre souscription entreprise
▪ Accord du Cap de 2012 sur la mise en œuvre des dispositions du Protocole de Torremolinos de 1993 relatif à la Convention internationale de Torremolinos sur la sécurité des navires de pêche, 1977
▪ Accord relatif à la mise en œuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce
▪ Accord sur la mise en œuvre de l'article VI de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994
▪ Accord sur les privilèges et immunités de l’organisation internationale ITER pour l’énergie de fusion en vue de la mise en œuvre conjointe du projet ITER
▪ Accord sur l'établissement de l'organisation internationale ITER pour l'énergie de fusion en vue de la mise en œuvre conjointe du projet ITER
▪ acteur de mise en œuvre
▪ autorité nationale de mise en œuvre
▪ Centre régional de vérification et d’assistance à la mise en œuvre en matière de contrôle des armes
▪ Comité de sécurité (Assurance de l'information - Task force de mise en œuvre Tempest)
▪ comité pour l'adaptation au progrès scientifique et technique et la mise en œuvre de la directive 2008/98/CE relative aux déchets
▪ Conseil de mise en œuvre de la paix
▪ conseiller principal du SEAE sur les questions relatives à l'égalité des sexes et sur la mise en œuvre de la résolution 1325 du CSNU sur les femmes, la paix et la sécurité
▪ Convention concernant les consultations tripartites destinées à promouvoir la mise en œuvre des normes internationales du travail
▪ Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de race ou d'origine ethnique
▪ durée de l'accord de mise en œuvre
▪ entreprise commune pour la mise en œuvre de l'initiative technologique conjointe en matière de médicaments innovants
▪ envoyé spécial international pour la mise en œuvre des sanctions de l'UE
▪ évaluation de la mise en œuvre
▪ évaluation de la mise en œuvre européenne
▪ examen de la mise en œuvre de la politique environnementale
▪ financement à mise en œuvre rapide
▪ fonds d'affectation volontaire pour la mise en œuvre du traité sur le commerce des armes
▪ formulaire d'accords de mise en œuvre précédents multiples
▪ groupe d’étude permanent «Mise en œuvre du livre blanc sur les transports»
▪ groupe d’étude permanent sur la mise en œuvre du livre blanc sur les transports
▪ groupe des Amis de la présidence chargé du dispositif intégré pour une réaction au niveau politique dans les situations de crise et la mise en œuvre de la clause de solidarité
▪ groupe des Amis de la présidence (Dispositif intégré pour une réaction au niveau politique dans les situations de crise et mise en œuvre de la clause de solidarité)
▪ groupe des Amis de la présidence (Mise en œuvre de l'action n° 1 du Cadre commun en matière de lutte contre les menaces hybrides)
▪ groupe de travail ad hoc sur la mise en œuvre des mesures et des politiques de sécurité
▪ guide bleu relatif à la mise en œuvre de la réglementation de l'Union européenne sur les produits
▪ Guide de mise en œuvre de Microsoft CRM
▪ Guide de mise en œuvre de Microsoft Dynamics CRM
▪ logiciel de mise en œuvre de référence
▪ mécanisme de mise en œuvre de la réduction des charges
▪ mécanisme de mise en œuvre de la subsidiarité
▪ mécanisme destiné à faire face aux déficits de mise en œuvre
▪ mise à disposition de main-d’œuvre
▪ mise en œuvre
▪ mise en œuvre à l'initiative de la sphère privée
▪ mise en œuvre anticipée d'une opération de concentration
▪ mise en œuvre conjointe
▪ mise en œuvre dans la sphère privée
▪ mise en œuvre de bois
▪ mise en œuvre de la gestion des risques
▪ mise en œuvre de référence
▪ mise en œuvre des politiques
▪ mise en œuvre des principes de protection des informations personnelles
▪ mise en œuvre en action
▪ mise en œuvre par la sphère publique
▪ mise en œuvre privée
▪ modèle de mise en œuvre
▪ nouveau modèle de mise en œuvre
▪ partenaire chargé de la mise en œuvre
▪ partenaire chargé de la mise en œuvre d’InvestEU
▪ plan commun de mise en œuvre
▪ Plan de mise en œuvre en matière de sécurité et de défense
▪ plan de mise en œuvre régional sur la lutte contre la prolifération des ALPC
▪ plan de mise en œuvre régional sur la lutte contre la prolifération des armes légères et de petit calibre
▪ programme d’action relatif à la mise en œuvre de l’Agenda territorial de l’Union européenne
▪ programme d'action pour la mise en œuvre d'une politique de formation professionnelle de la Communauté européenne
▪ projet de mise en œuvre de REACH
▪ projets de mise en œuvre de REACH sur les nanomatériaux
▪ rapport annuel de mise en œuvre
▪ rapport annuel sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la boussole stratégique
▪ rapport annuel sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la boussole stratégique en matière de sécurité et de défense
▪ réseau de pôles régionaux pour l’évaluation de la mise en œuvre de la politique de l’UE
▪ Réunion biennale des États pour l'examen de la mise en œuvre du Programme d'action en vue de prévenir, combattre et éliminer le commerce illicite des armes légères sous tous ses aspects
▪ réunion sur la mise en œuvre des engagements concernant la dimension humaine
▪ séquence de mise en œuvre
▪ Spécifications relatives à la mise en œuvre du pacte de stabilité et de croissance et lignes directrices concernant le contenu et la présentation des programmes de stabilité et de convergence
▪ stratégie de mise en œuvre régionale
▪ structure de mise en œuvre de PRIMA
▪ Task force de mise en œuvre Tempest
  1. EN enforcement
    LV uzraudzība
    RU принудительное применение
    DE Durchsetzung
    FR mise en œuvre des principes de protection des informations personnelles
    Definīcija: A privacy principle which provides mechanisms for assuring compliance with the Fair Information Practices, recourse for individuals affected by non-compliance, and consequences for non-compliant organizations. Methods for enforcement include a review by independent third parties, such as BBBOnLine.
    Microsoft Terminology 2023. Entry from the Microsoft Language Portal.
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