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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt non respect

Atrasti 46 termini

▪ Accord visant à favoriser le respect par les navires de pêche en haute mer des mesures internationales de conservation et de gestion

▪ acquis de l’UE en matière de protection des données et de respect de la vie privée

▪ Comité de contrôle du respect des dispositions

▪ contrôle du respect des dispositions réglementaires

▪ critère du respect des intérêts des créanciers

▪ Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle

▪ droit au respect de la vie privée

▪ forum sur le respect de la législation environnementale et la gouvernance environnementale

▪ groupe de travail sur le respect de l'application des règles du marché unique

▪ Lignes directrices visant à promouvoir et garantir le respect de tous les droits fondamentaux des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexuées (LGBTI)

▪ loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers

▪ mécanisme d'alerte rapide concernant le respect du principe de subsidiarité

▪ mécanisme de contrôle du respect des règles

▪ mécanisme permettant d'assurer le respect des règles

▪ mesures visant au respect des dispositions applicables

▪ non-respect

▪ non-respect de l'arrêt au feu rouge

▪ non-respect des minimums de séparation

▪ non-respect d'ordre mineur

▪ non-respect du code de conduite

▪ non-respect intentionnel

▪ non-respect répété

▪ plan d'action sur le respect de l'application des règles du marché unique

▪ Politique en matière de respect de la dignité de la personne au travail

▪ prise en compte du respect de la vie privée dès la conception

▪ programme d'aide au respect de l'environnement

▪ rapport stratégique sur le respect des règles du marché unique

▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

▪ Règlement (CE) n° 1224/2009 instituant un régime de l'Union de contrôle afin d'assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

▪ règlement sur le respect des règles du commerce international

▪ respect

▪ respect de la légalité

▪ respect de la vie privée et familiale

▪ respect des conditions de sécurité en vue du travail à chaud

▪ respect des contrats

▪ respect des droits de l'homme

▪ respect des droits de propriété intellectuelle

▪ respect des minorités

▪ respect des obligations fiscales

▪ respect du climat

▪ respect du droit

▪ respect entre époux

▪ responsable européen du respect des règles du commerce

▪ task-force sur le respect de l'application des règles du marché unique

▪ test sur le respect des droits fondamentaux

▪ vérification du respect des termes contractuels

EN mutual respect of husband and wife

LV laulāto savstarpēja cieņa

DE gegenseitige Liebe und Achtung der Ehegatten

FR respect entre époux

Sk. IATE šķirkli.

© Download IATE, European Union, 2024