Pirmdiena, 23. decembris
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obligations
Atrasti 58 termini
▪
Conditions d'émission des
obligations
▪
Convention européenne relative au lieu de paiement des
obligations
monétaires
▪
Convention européenne relative aux
obligations
en monnaie étrangère
▪
Convention sur la loi applicable aux
obligations
contractuelles
▪
Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les
obligations
militaires en cas de pluralité de nationalités
▪
détenteur d'
obligations
▪
Deuxième Protocole portant modification à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les
obligations
militaires en cas de pluralité de nationalités
▪
Directive sur l'harmonisation des
obligations
de transparence concernant l'information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé
▪
dispositif de protection des
obligations
souveraines européennes
▪
droit des
obligations
▪
droits et
obligations
du fonctionnaire
▪
écart de rendement des
obligations
d'État
▪
écart de rendement des
obligations
souveraines
▪
emprunt par
obligations
▪
encours des
obligations
garanties
▪
extinction des
obligations
financières
▪
fin des
obligations
financières
▪
groupe de travail ESDM sur les
obligations
vertes
▪
label de l’UE pour les
obligations
vertes
▪
loi relative au respect des
obligations
fiscales concernant les comptes étrangers
▪
mécanisme d’
obligations
en matière d’efficacité énergétique
▪
nettoyage fiscal d'
obligations
▪
norme de l’UE applicable aux
obligations
vertes
▪
norme de l’UE en matière d’
obligations
vertes
▪
norme des
obligations
vertes européennes
▪
obligations
▪
obligations
à coupon zéro
▪
obligations
à prime d'émission élevée
▪
obligations
de déclaration numérique
▪
Obligations
des entreprises en ce qui concerne les modifications du nom et les modifications de la personnalité juridique
▪
obligations
en matière de communication d’informations par voie électronique
▪
obligations
extraterritoriales
▪
obligations
familiales
▪
obligations
non garanties
▪
obligations
ou clauses interprétatives relatives à la non-prolifération internationale en matière de nucléaire
▪
obligations
subordonnées datées
▪
opérateur assujetti aux
obligations
▪
participation partielle au risque des
obligations
d'État
▪
porteur d'
obligations
▪
Principes de Maastricht relatifs aux
obligations
extraterritoriales des États dans le domaine des droits économiques, sociaux et culturels
▪
principes pour les
obligations
vertes
▪
programme d’achat d’
obligations
sécurisées
▪
Protocole additionnel à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les
obligations
militaires en cas de pluralité de nationalités
▪
Protocole portant modification à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les
obligations
militaires en cas de pluralité de nationalités
▪
Protocole sur la loi applicable aux
obligations
alimentaires
▪
rapport sur les
obligations
d'information
▪
Règlement (CE) No 1371/2007 du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et
obligations
des voyageurs ferroviaires
▪
Règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux
obligations
contractuelles
▪
règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux
obligations
non contractuelles
▪
règlement sur les
obligations
alimentaires
▪
rendement des
obligations
d'État
▪
rendement des
obligations
souveraines
▪
rendement d'
obligations
▪
respect des
obligations
fiscales
▪
titre adossé à des
obligations
souveraines
▪
transfert des droits et
obligations
▪
unité «Conditions de travail, droits et
obligations
»
▪
Unité Droits et
obligations
statutaires
EN
European Convention on Foreign Money Liabilities
LV
Eiropas Konvencija par saistībām ārvalstu valūtās
DE
Europäisches Übereinkommen über Fremdwährungsschulden
FR
Convention européenne relative aux obligations en monnaie étrangère
Sk.
IATE šķirkli
.
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