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LZA TK termini atrodami Akadēmiskajā terminu datubāzē AkadTerm

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Jūs meklējāt obligations

Atrasti 58 termini

▪ Conditions d'émission des obligations

▪ Convention européenne relative au lieu de paiement des obligations monétaires

▪ Convention européenne relative aux obligations en monnaie étrangère

▪ Convention sur la loi applicable aux obligations contractuelles

▪ Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités

▪ détenteur d'obligations

▪ Deuxième Protocole portant modification à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités

▪ Directive sur l'harmonisation des obligations de transparence concernant l'information sur les émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé

▪ dispositif de protection des obligations souveraines européennes

▪ droit des obligations

▪ droits et obligations du fonctionnaire

▪ écart de rendement des obligations d'État

▪ écart de rendement des obligations souveraines

▪ emprunt par obligations

▪ encours des obligations garanties

▪ extinction des obligations financières

▪ fin des obligations financières

▪ groupe de travail ESDM sur les obligations vertes

▪ label de l’UE pour les obligations vertes

▪ loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers

▪ mécanisme d’obligations en matière d’efficacité énergétique

▪ nettoyage fiscal d'obligations

▪ norme de l’UE applicable aux obligations vertes

▪ norme de l’UE en matière d’obligations vertes

▪ norme des obligations vertes européennes

▪ obligations

▪ obligations à coupon zéro

▪ obligations à prime d'émission élevée

▪ obligations de déclaration numérique

▪ Obligations des entreprises en ce qui concerne les modifications du nom et les modifications de la personnalité juridique

▪ obligations en matière de communication d’informations par voie électronique

▪ obligations extraterritoriales

▪ obligations familiales

▪ obligations non garanties

▪ obligations ou clauses interprétatives relatives à la non-prolifération internationale en matière de nucléaire

▪ obligations subordonnées datées

▪ opérateur assujetti aux obligations

▪ participation partielle au risque des obligations d'État

▪ porteur d'obligations

▪ Principes de Maastricht relatifs aux obligations extraterritoriales des États dans le domaine des droits économiques, sociaux et culturels

▪ principes pour les obligations vertes

▪ programme d’achat d’obligations sécurisées

▪ Protocole additionnel à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités

▪ Protocole portant modification à la Convention sur la réduction des cas de pluralité de nationalités et sur les obligations militaires en cas de pluralité de nationalités

▪ Protocole sur la loi applicable aux obligations alimentaires

▪ rapport sur les obligations d'information

▪ Règlement (CE) No 1371/2007 du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires

▪ Règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations contractuelles

▪ règlement du Parlement européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations non contractuelles

▪ règlement sur les obligations alimentaires

▪ rendement des obligations d'État

▪ rendement des obligations souveraines

▪ rendement d'obligations

▪ respect des obligations fiscales

▪ titre adossé à des obligations souveraines

▪ transfert des droits et obligations

▪ unité «Conditions de travail, droits et obligations»

▪ Unité Droits et obligations statutaires

EN transfer of rights and obligations

LV tiesību un pienākumu nodošana

DE Übertragung von Rechten und Pflichten

FR transfert des droits et obligations

Sk. IATE šķirkli.

© Download IATE, European Union, 2024