Ceturtdiena, 26. decembris
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parlement
Atrasti 170 termini
▪
accord au stade de la deuxième lecture du
Parlement
européen
▪
accord au stade de la première lecture du
Parlement
européen
▪
accord interinstitutionnel du 2 décembre 2013 entre le
Parlement
européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire, la coopération en matière budgétaire et la bonne gestion financière
▪
accord interinstitutionnel entre le
Parlement
européen, le Conseil et la Commission sur la discipline budgétaire et la bonne gestion financière
▪
Acte du 20 septembre 1976 portant élection des membres du
Parlement
européen au suffrage universel direct
▪
Acte portant élection des membres du
Parlement
européen au suffrage universel direct
▪
archives historiques du
Parlement
européen
▪
Association des anciens députés au
Parlement
européen
▪
avis conforme du
Parlement
européen
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen à Chypre
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen à Malte
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen au Danemark
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen au Luxembourg
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen au Portugal
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen au Royaume-Uni
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen aux Pays-Bas
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Allemagne
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Autriche
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Belgique
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Bulgarie
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Croatie
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Espagne
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Estonie
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Finlande
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en France
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Grèce
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Hongrie
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Irlande
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Italie
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Lettonie
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Lituanie
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Pologne
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en République tchèque
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Roumanie
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Slovaquie
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Slovénie
▪
Bureau de liaison du
Parlement
européen en Suède
▪
bureau du coordinateur du
Parlement
européen pour les droits de l’enfant
▪
bureau du
Parlement
▪
Bureau du
Parlement
européen
▪
Centre mondial pour les technologies de l’information et de la communication au
Parlement
▪
Centre mondial pour les TIC au
Parlement
▪
code de conduite des députés au
Parlement
européen en matière d'intégrité et de transparence
▪
code de conduite des députés au
Parlement
européen en matière d'intérêts financiers et de conflits d'intérêts
▪
code du comportement approprié des députés au
Parlement
européen dans l’exercice de leurs fonctions
▪
comité consultatif chargé d’examiner les plaintes pour harcèlement qui concernent des députés au
Parlement
européen
▪
commission du
Parlement
européen
▪
compétence du
Parlement
▪
composition du
Parlement
▪
Conférence européenne des Présidentes et Présidents de
Parlement
▪
Consultation du
Parlement
dans le domaine de la coopération policière et judiciaire enmatière pénale
▪
Convention d'entente entre le
Parlement
européen, le Conseil et la Commission sur les actes délégués
▪
Coordinatrice du
Parlement
européen pour les droits de l’enfant
▪
déclaration commune et approche commune du
Parlement
européen, du Conseil de l’Union européenne et de la Commission européenne sur les agences décentralisées
▪
Délégation du
Parlement
européen au comité budgétaire de conciliation
▪
Délégation du
Parlement
européen au comité de conciliation
▪
Délégation pour les relations avec le
Parlement
panafricain
▪
député au
Parlement
européen
▪
Directive 2002/14/CE du
Parlement
européen et du Conseil du 11 mars 2002 établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne
▪
Directive 2004/35/CE du
Parlement
européen et du Conseil du 21 avril 2004 sur la responsabilité environnementale en ce qui concerne la prévention et la réparation des dommages environnementaux
▪
Directive 2004/48/CE du
Parlement
européen et du Conseil relative au respect des droits de propriété intellectuelle
▪
directive 2006/118/CE du
Parlement
européen et du Conseil du 12 décembre 2006 sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration
▪
directive 2006/48/CE du
Parlement
européen et du Conseil concernant l'accès à l'activité des établissements de crédit et son exercice (refonte)
▪
directive 2006/49/CE du
Parlement
européen et du Conseil sur l'adéquation des fonds propres des entreprises d'investissement et des établissements de crédit (refonte)
▪
Directive 2010/31/UE du
Parlement
européen et du Conseil du 19 mai 2010 sur la performance énergétique des bâtiments
▪
Directive 2014/90/UE du
Parlement
européen et du Conseil du 23 juillet 2014 relative aux équipements marins et abrogeant la directive 96/98/CE
▪
directive du
Parlement
européen et du Conseil relative à la justification et à la communication des allégations environnementales explicites
▪
Directive du
Parlement
européen et du Conseil relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier
▪
directive (UE) 2015/2302 du
Parlement
européen et du Conseil relative aux voyages à forfait et aux prestations de voyage liées
▪
directive (UE) 2019/1152 du
Parlement
européen et du Conseil du 20 juin 2019 relative à des conditions de travail transparentes et prévisibles dans l’Union européenne
▪
directive (UE) 2019/771 du
Parlement
européen et du Conseil relative à certains aspects concernant les contrats de vente de biens
▪
Directive (UE) 2024/1346 du
Parlement
européen et du Conseil du 14 mai 2024 établissant des normes pour l’accueil des personnes demandant une protection internationale
▪
dispositions régissant les déplacements des délégations des commissions
parlement
aires en dehors des trois lieux de travail du
Parlement
européen
▪
dissolution du
Parlement
▪
élection du
Parlement
européen
▪
élections au
Parlement
européen
▪
groupe consultatif composé des services juridiques du
Parlement
européen, du Conseil et de la Commission
▪
Groupe de l'Alliance Progressiste des Socialistes et Démocrates au
Parlement
européen
▪
groupe de travail Bâtiments, transports et
Parlement
vert
▪
groupe de travail du
Parlement
européen sur l'antisémitisme
▪
groupe de travail du
Parlement
européen sur l'innovation, l'accès aux médicaments et les maladies liées à la pauvreté
▪
Guide pratique commun du
Parlement
européen, du Conseil et de la Commission à l’intention des personnes qui contribuent à la rédaction des textes législatifs au sein des institutions communautaires
▪
Information du
Parlement
dans les domaines de la coopération policière et judiciaire enmatière pénale
▪
La Présidente du
Parlement
européen
▪
législature du
Parlement
européen
▪
Le groupe de la gauche au
Parlement
européen
▪
Le groupe de la gauche au
Parlement
européen - GUE/NGL
▪
le
Parlement
européen et le Conseil
▪
loi du
Parlement
▪
LUX – le prix cinématographique européen du public décerné par le
Parlement
européen et la European Film Academy
▪
majorité absolue des membres qui composent le
Parlement
européen
▪
médiateur du
Parlement
européen pour les enfants victimes d'enlèvement parental transfrontalier
▪
membre du
Parlement
▪
mesures d'application du statut des députés au
Parlement
européen
▪
parlement
▪
Parlement
andin
▪
Parlement
basque
▪
Parlement
bruxellois
▪
Parlement
bulgare
▪
Parlement
centraméricain
▪
Parlement
chypriote
▪
Parlement
croate
▪
Parlement
d’Andalousie
▪
Parlement
d'Amérique centrale
▪
Parlement
danois
▪
Parlement
de Catalogne
▪
Parlement
de la Communauté française
▪
Parlement
de la Communauté germanophone
▪
Parlement
de la Fédération Wallonie-Bruxelles
▪
Parlement
de la Région de Bruxelles-Capitale
▪
Parlement
de la Région wallonne
▪
Parlement
des citoyens
▪
Parlement
de Wallonie
▪
Parlement
du Mercosur
▪
Parlement
du Royaume-Uni
▪
Parlement
espagnol
▪
Parlement
estonien
▪
Parlement
Européen
▪
Parlement
européen des jeunes
▪
Parlement
finlandais
▪
Parlement
flamand
▪
Parlement
germanophone
▪
Parlement
grec
▪
Parlement
hongrois
▪
Parlement
irlandais
▪
Parlement
latino-américain
▪
Parlement
letton
▪
Parlement
lituanien
▪
Parlement
maltais
▪
parlement
national
▪
Parlement
néerlandais
▪
Parlement
panafricain de l'Union africaine
▪
Parlement
portugais
▪
parlement
régional
▪
Parlement
régional bruxellois
▪
Parlement
rural européen
▪
Parlement
slovaque
▪
Parlement
suédois
▪
Parlement
wallon
▪
position du
Parlement
▪
position du
Parlement
européen
▪
président du
Parlement
▪
président du
parlement
régional
▪
programme des jeunes dirigeants politiques du
Parlement
européen
▪
programme "École ambassadrice" du
Parlement
européen
▪
Réglementation concernant les frais et indemnités des députés au
Parlement
européen
▪
règlement (CE) n° 1889/2005 du
Parlement
européen et du Conseil du 26 octobre 2005 relatif aux contrôles de l'argent liquide entrant ou sortant de la Communauté
▪
Règlement (CE) n° 861/2007 du
Parlement
européen et du Conseil du 11 juillet 2007 instituant une procédure européenne de règlement des petits litiges
▪
Règlement (CE) No 1371/2007 du
Parlement
Européen et du Conseil du 23 octobre 2007 sur les droits et obligations des voyageurs ferroviaires
▪
règlement (CE) nº 166/2006 du
Parlement
européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d'un registre européen des rejets et des transferts de polluants
▪
règlement du
Parlement
▪
règlement du
Parlement
européen et du Conseil établissant des mesures destinées à assurer un niveau élevé d’interopérabilité du secteur public dans l’ensemble de l’Union
▪
Règlement du
Parlement
européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations contractuelles
▪
règlement du
Parlement
européen et du Conseil sur la loi applicable aux obligations non contractuelles
▪
règlement établissant un cadre de l'Union pour la réinstallation et modifiant le règlement (UE) nº 516/2014 du
Parlement
européen et du Conseil
▪
règlement intérieur du
Parlement
européen
▪
règlement (UE) 2021/1230 du
Parlement
européen et du Conseil du 14 juillet 2021 concernant les paiements transfrontaliers dans l’Union (texte codifié)
▪
Règlement (UE) 2021/2116 du
Parlement
européen et du Conseil du 2 décembre 2021 relatif au financement, à la gestion et au suivi de la politique agricole commune
▪
Règlement (UE) 2022/868 du
Parlement
européen et du Conseil du 30 mai 2022 portant sur la gouvernance européenne des données et modifiant le règlement (UE) 2018/1724
▪
Règlement (UE) 2023/1525 du
Parlement
européen et du Conseil du 20 juillet 2023 relatif au soutien à la production de munitions (ASAP)
▪
Règlement (UE) no 648/2012 du
Parlement
européen et du Conseil du 4 juillet 2012 sur les produits dérivés de gré à gré, les contreparties centrales et les référentiels centraux
▪
réseau des maisons et fondations politiques des pères de l’Europe du
Parlement
européen
▪
résolution du
Parlement
▪
réunion de concertation avec le
Parlement
▪
saisine répétée du
Parlement
▪
Secrétariat général du
Parlement
européen
▪
Service pour l’histoire du
Parlement
européen
▪
statut des députés au
Parlement
européen
▪
vice-président du
Parlement
▪
vice-président du
Parlement
européen
EN
European Parliament Liaison Office in Malta
LV
Eiropas Parlamenta Birojs Maltā
DE
Verbindungsbüro des Europäischen Parlaments in Malta
FR
Bureau de liaison du Parlement européen à Malte
Sk.
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